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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 11 decembre 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
L’an deux mille vingt-cinq, le onze décembre à vingt heures trente, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence d’Etienne Glémot.
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
N° Objet Décision 2025-12-11-01 Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1 du Lion-d’Angers
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2025-12-11-02 Actualisation du montant des attributions de compensation au titre de l’exercice 2025
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2025-12-11-03 Décision modificative n°2 au budget annexe asssainissement
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2025-12-11-04 Reprise du quart des crédits ADOPTEE
2025-12-11-05 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la
labellisation
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2025-12-11-06 Présentation du rapport social unique (année 2023) ADOPTEE 2025-12-11-07 Présentation du rapport social unique (année 2024) ADOPTEE 2025-12-11-08 Rémunération des agents recenseurs pour la commune de Chambellay
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2025-12-11-09 Suivi de la mise en œuvre du projet de territoire ADOPTEE 2025-12-11-10 Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Comité 21 Grand Ouest pour l’adhésion au
GIEC Pays de la Loire sur la période 2026-2028
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2025-12-11-11 Attribution d’une subvention au CREHA Ouest au titre de l’exercice 2026
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2025-12-11-12 Ajout de l’ALSH Ado du Louroux-Béconnais aux ALSH Ado gérés en régie par la Communauté de communes
ADOPTEE
Publié sur le site internet de la collectivité le 16 décembre 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS