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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 16 janvier 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 16 janvier 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
L’an deux mille vingt-cinq, le seize janvier à vingt heures trente, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence d’Etienne Glémot.
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
N° Objet Décision 2025-01-16-01 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de 3RD’Anjou
ADOPTEE
2025-01-16-02 Mandat spécial 2025 – déplacements des membres du Bureau Communautaire
ADOPTEE
2025-01-16-03 Décision modificative n°2 au budget annexe zones d’activités économiques
ADOPTEE
2025-01-16-04 Reprise du quart des crédits ADOPTEE
2025-01-16-05 Vote de l’attribution de compensation prévisionnelle pour l’exercice 2024 et de l’attribution de
compensation définitive pour l’exercice 2025
ADOPTEE
2025-01-16-06 Adhésion au contrat d’assurance groupe « Risques Statutaires »
ADOPTEE
2025-01-16-07 Rémunération des agents recenseurs ADOPTEE 2025-01-16-08 Information- bilan RSO ADOPTEE 2025-01-16-09 Plan de financement pour la réhabilitation d’une aire d’accueil des gens du voyage à Val-d’Erdre-Auxence
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2025-01-16-10 Avenant au programme SARE de la Région Pays de la Loire
ADOPTEE
2025-01-16-11 Tarifs Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2025
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2025-01-16-12 Attribution d’une subvention à Récréa’Lion pour l’exercice 2025
ADOPTEE
2025-01-16-13 Attribution d’une subvention à Anjou Sport Nature pour l’exercice 2025
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2025-01-16-14 Attribution d’une subvention à l’association Familles Rurales Erdre-en-Anjou
ADOPTEE
Publié sur le site internet de la collectivité le 31 janvier 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS