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Convocation - RAPPORT EAU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Priest-Taurion.
Lien du pdf (Convocation - RAPPORT EAU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
publéte À 3 DEC, 203
ID : 087-218717809-20231207-2023063-DE
L’an DEUX MILLE VINGT TROIS
Le 7 décembre
Nombre | le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PRIEST-TAURION, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Claudette ROSSANDER, Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 1° décembre 2023
de Conseillers :
| PRÉSENTS : Mme ROSSANDER, Maire ; M. CHARVILLAT, Mme BESSE, M. LAUSERIE Mme FOUCAUD, en exercice -23- M, CHEVALIER, Mme LE GUEN, Adjoints; M. DUPIN, Mme LACOUR, Mme LAURENT, M. PREUILH, M. FOURNIER, Mme DA SILVA, M. BERGERON, Mme LACOMBE, M. DUJARDIN, Mme JULLIAND,
Mme DOUSSAINT, Mme DELOS, M. BÉNARD
ABSENTS : Mme PAGLIONE-BISMUTH, M. HAU, M. CHAUGNY
Pouvoirs : Mme PAGLIONE BISMUTH donne pouvoir à Mme BESSE, M. CHAUGNY donne pouvoir à
M. BENARD.
présents 20
votants 22
Monsieur Franck PREUILH a été élu secrétaire de séance.
| RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE SERVICE DES EAUX
Madame le Maire indique que conformément à l’article D 2224.1 du Code Général des
Collectivités territoriales, un rapport annuel doit être présenté sur le prix et la qualité du service public
d’eau potable.
Madame le Maire présente à l’assemblée ce rapport qui expose, à travers des indicateurs techniques et financiers, le fonctionnement du service des eaux pour l’année 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
e PREND ACTE du rapport joint en annexe
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour Copie conforme
Au registre sont les signatures. Le Maire
Claudette ROSSANDER
Signé par : Claudette
ROSSANDER
Date : 12/12/2023
Qualité : MAIRE