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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM230913
Document publié le Samedi 30 novembre 2013 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM230913)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Présents : BLONDRON A. – BOURDUT C. - BOURICAT G. - COUTURIER D. - PORTIER Ph. - VENUAT J.
Absents ayant donné procuration : CASTELLANI E. – GODET V. - KWASNIEWSKI Ch.
Absents : ABRANOWITCH S. – CHABRIDON R. - CHABROL J.E. – GIGAND E. – LAURENT S. - ORTEGA S. – PENAUD J.P. – PICARELLI V. - RENAUDET L. -
Décisions modificatives budgétaires :
Une augmentation de crédits budgétaires au budget communal a été votée à l’unanimité ainsi que l’intégration de frais d’étude au budget du service assainissement.
Modification du tableau des effectifs :
Afin de se conformer à la vacance de poste publiée pour le poste de direction de l’accueil périscolaire, le grade d’animateur sera intégré au tableau des effectifs.
Tarifs cantine :
Le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter les tarifs de la cantine pour l’année scolaire en cours.
Accueil périscolaire : tarif repas :
L’augmentation du tarif des repas de l’accueil de loisirs du mercredi est reportée à janvier 2014. L’alignement du tarif sur celui de la cantine proposé par le maire conduit à une augmentation conséquente qui fera l’objet d’un examen par la commission concernée. Dans l’attente, les tarifs en cours sont maintenus.
DCE aménagement du bourg (4 ème phase) :
Un appel d’offres sera lancé pour la réalisation de l’aménagement de la partie du bourg située entre la gendarmerie et le traiteur. La date limite de dépôt des offres a été fixée au 30 octobre.
Convention avec la commune de Domérat :
Une convention va être signée avec la commune de Domérat pour la réfection de deux voies limitrophes aux deux communes : le chemin de la Taunatte à Beaumont et la rue du Clos Mayet à la Genebrière. La participation de la commune s’élève à 4 496,16 € HT soit 50 % du coût total des travaux.
Convention de partenariat pour l’implantation d’un conteneur textiles, linge de maison et chaussures :
L’association « Le Relais 23 » va installer un conteneur de collecte des textiles, linge de maison et chaussures à proximité de l’école primaire.
Convention formation Prévention et Secours Civiques niveau 1 :
L’union départementale des Sapeurs Pompiers de l’Allier propose une troisième cession de formation de prévention et aux secours civiques de niveau 1 à destination de 10 agents pour un montant de 450 € HT.
Convention de mise à disposition de matériels EPS :
Le conseil municipal s’est montré défavorable à l’article 3 de la convention de mise à disposition de matériels d’éducation physique et sportive par le collège pour l’activité sportive de l’école primaire. Cet article prévoit une contribution financière de 1 000 € annuelle pour l’entretien et le renouvellement du matériel.
Demande de locaux pour l’AFPA :
L’utilisation de la salle du rez-de-chaussée de la Maison du Temps Libre par l’AFPA est reconduite jusqu’au 30 novembre 2013 dans les mêmes conditions que précédemment.
SDE 03 : modification des statuts :
La modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energie de l’Allier afin d’intégrer la compétence optionnelle relative à l’organisation d’un service public de distribution de chaleur a été acceptée à l’unanimité.
Affaires générales :
- Le maire informe l’assemblée que le personnel communal n’est pas
habilité à déposer les cavurnes au cimetière contrairement au
columbarium. La question avait été posée en réunion du conseil
municipal du 11 juillet.
- Le contrat de maintenance du logiciel MICROBIB de la bibliothèque sera
prolongé d’une année dans les mêmes conditions.
- Concernant l’accueil périscolaire, le maire informe l’assemblée qu’il va
contacter l’agent chargé de la mise en oeuvre des règles d’hygiène et
de sécurité afin d’organiser une rencontre dans le but d’aboutir à un
compromis.
La séance s’est terminée par les questions diverses de l’assemblée.