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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - OJ 13 04 22
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - OJ 13 04 22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Consommateurs,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Mercredi 13 avril 2022 à 18 H 00
Salle polyvalente à Duneau
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU
PRESIDENT
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Adoption du compte de gestion 2021 du budget général
2. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe des Ordures Ménagères 3. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe SPANC
4. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe Urbanisme
5. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe RPE
6. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 7. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA Les Ajeux
8. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA Le Coutier
9. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA L’Eguillon
10. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA Le Gaillon
11. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA La Monge
12. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 13. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 14. Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe ZA CGMP à Tuffé Val de la Chéronne
15. Adoption du compte administratif 2021 du budget général
16. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe des Ordures Ménagères 17. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe SPANC
18. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe Urbanisme
19. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe RPE
20. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 21. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Les Ajeux
22. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Le Coutier
23. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA L’Eguillon
24. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Le Gaillon
25. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA La Monge
26. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 27. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 28. Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe ZA CGMP à Tuffé Val de la Chéronne
29. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget général
30. Affectation du résultat du compte administratif 2021 du budget annexe des Ordures Ménagères 31. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe SPANC 32. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe Urbanisme 33. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe RPE
ORDRE DU JOUR 34. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 35. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Les Ajeux 36. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Le Coutier 37. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe ZA L’Eguillon 38. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Le Gaillon 39. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe ZA La Monge 40. Affectation des résultats du compte administratif 2021 du budget annexe ZA Rue du Puits 41. Affectation des résultats du compte administratif 2021 ZA Route de Courgenard à Lamnay 42. Affectation des résultats du compte administratif 2021 ZA CGMP à Tuffé Val de la Chéronne
43. FISCALITE : Vote des taux relatifs à la fiscalité 2022
44. Adoption du budget général 2022
45. FISCALITE : Vote des taux des Ordures Ménagères 2022
46. Adoption du budget annexe des Ordures Ménagères 2022
47. FISCALITE : Définition du zonage de perception de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au 1er janvier 2023
48. Adoption du budget annexe SPANC 2022
49. Adoption du budget annexe Urbanisme 2022
50. Adoption du budget annexe RPE 2022
51. Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2022
52. Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2022
53. Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2022
54. Adoption du budget annexe ZA L’Eguillon 2022
55. Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2022
56. Adoption du budget annexe ZA La Monge 2022
57. Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2022
58. Adoption du budget annexe ZA route de Courgenard à Lamnay 2022
59. Adoption du budget annexe ZA CGMP à Tuffé Val de la Chéronne 2022
60. BUDGET : Participations statutaires 2022
61. AE SPANC 2022-2025 : Vote de l’autorisation d’engagement et des crédits de paiements relatifs au contrat spanc pour la période 2022-2025
62. AP FONDS DE CONCOURS 2022 : Vote de l’autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs aux fonds de concours 2022
63. AP CENTRE AQUATIQUE : Mise à jour de l’autorisation de programme Centre aquatique 64. AP EXTENSION DU COUTIER : Suppression de l’autorisation de programme « Extension du Coutier »
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
65. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi d’instructeur du droit des sols à temps plein 66. SERVICE COMMUN : Nouvelles adhésions au service Affaires Juridiques, Marchés publics et subventions
67. SERVICE COMMUN : Avenant à la convention d’adhésion au service commun Affaires Juridiques, Marchés publics et Subventions
68. SERVICE COMMUN : Tarif 2022 du service Affaires Juridiques, Marchés publics et Subventions
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
69.URBANISME : Tarification 2022 du service pour les communes non membres de l’Huisne sarthoise
SOLIDARITE, JEUNESSE ET SPORTS
70. SPORTS : Partenariat avec l’association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois » 71. SPORTS : Marché d’assurance dommage d’ouvrage et tous risques chantier pour la construction du complexe aquatique EQUIPEMENT, LOGEMENT ET MOBILITES
72. HABITAT : Engagement des derniers dossiers de l’OPAH
ENVIRONNEMENT
73. SPANC : Autorisation de signer le marché de contrôle des installations d’assainissement non collectif 74. SPANC : Vote d’une surtaxe dans le cadre des contrôles réalisés
75. SPANC : Vote des nouveaux tarifs du service
TOURISME, CULTURE ET COMMUNICATION
76. CULTURE : Festival de la Chéronne – Attribution d’une subvention