Ordre du Jour - 01 ODJ

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Déliberation - DELIB 2026 01 21 003 PROTOCOLE INCIDENTS SERVICES

Ordre du Jour - 01 ODJ Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Launaguet. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Justice et droit, nn re one

VILLE DE

Launaguet

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2026 à 18h30

Salle de l’Orangerie de l'Hôtel de ville

Séance publique

ORDRE DU JOUR

| 1 / APPROBATION PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Rapporteur : Georges DENEUVILLE

1.1 — Procès-Verbal de la séance du 04 mars 2026 (Annexe 1.1}

1.2 — Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2026 (Annexe 1.2)

| 2 / DECISIONS DU MAIRE

Rapporteur : Georges DENEUVILLE

2.1 — Mise à disposition de locaux municipaux à la demande de l’école maternelle Arthur RIMBAUD (Annexe 2.1)

2.2 - Mise à disposition de locaux municipaux à la demande de l’école maternelle Jean ROSTAND (Annexe 2.2)

2.3 — Mise à disposition de locaux municipaux à la demande de l’école maternelle Jean ROSTAND (Annexe 2.3)

2.4 — Signature de la convention avec l'association Protection Civile 31 (Annexe 2.4)

| 3 / ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Georges DENEUVILLE

3.1 - Election d’un délégué et son suppléant : Syndicat du bassin Hers-Girou (SBHG)

3.2 — Création et composition des commissions municipales (Annexe 3.2)

3.3 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

3.4 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal (Annexe 3.4)

3.5 - Désignation du représentant permanent à l'assemblée spéciale au sein des instances de la SPL Toulouse Métropole EUROPOLIA, et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires.

3.6 - Désignation des délégués titulaires et suppléants appelés à siéger à la commission consultative départementale de sécurité et accessibilité

Rapporteur : Guy BUSIDAN

3.7- Désignation d’un élu pour être « correspondant Sécurité Routière »

Rapporteur : Alexandra DELPY

3.8 - Désignation des membres du CM appelés à siéger aux conseils d'écoles

3.9 - Désignation des membres du CM appelés à siéger au conseil d'administration du collège Camille Claude!

3.10 - Désignation des représentants de la Ville à l'Assemblée Générale du Groupement d'Intérêt Public (GIP) OCCITALIMRapporteur : Georges IOANNOU

3.11 - Désignation d’un délégué appelé à siéger auprès de l'AUAT

3.12- Désignation des membres de la commission Communale des Impôts Directs

3.13 — Désignation de représentant de la Ville auprès de la société Publique Locale Réseau Infrastructures Numériques

Rapporteur : Sylvie IZQUIERDO

3.14 - Désignation de deux représentants membres du CM : Comité National d'Action Sociale pour le personnel des

collectivités territoriales (CNAS)

Rapporteur : Eric CHAUVIN

3.15- Création du comité consultatif du marché de plein vent

4 1 FINANCES & MARCHES PUBLICS

Rapporteur : Georges IOANNOU

4.1 —- Délégations du conseil municipal au Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

4.2 — Election des conseillers municipaux appelés à siéger à la Commission d'Appel Offre (CAO)

{5 / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Georges DENEUVILLE

5.1- Indemnité de fonction du Maire, des adjoints, et des conseillers délégués (Annexe 5.1)

5.2 — Droit à la formation des élus

(6 1 ACTIVITE EVENEMENTS ET SPORTS

Rapporteur : Hassan HAMDANI

6.1 — Piscine municipale : Adoption des tarifs des entrées

6.2 — Piscine municipale : Tarifs concemant les boissons, glaces et confiseries durant la saison 2026

6.3 - Convention de mise à disposition occasionnelle de locaux ou d'équipements municipaux au profit des associations ayant leur siège en mairie

6.4 - Convention de mise à disposition d'un véhicule municipal : camion frigorifique au bénéfice des associations ayant leur siège en mairie (ANNEXE 6.4)

[7 / ENFANCE JEUNESSE - AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Alexandra DELPY

7.1- Convention de mise à disposition des locaux municipaux (ANNEXE 7.1)

| 8 / ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur : Laurent BATTAÏA

8.1 — Convention de prêt de chapiteau « Fête de la Transhumance » (ANNEXES 8.1.1 & 8.1.2)| 9 / CULURE & PATRIMOINE CULTUREL

Rapporteur : Malika CHERIF

9.1 — Convention d'utilisation de l’église pour une manifestation culturelle (ANNEXE 9.1)

[10 / QUESTIONS ORALES - ECRITES

Rapporteur : Georges DENEUVILLE

10.1 — Questions orales / écrites.

Launaguet, le 24 avril 2026

Georges DENEUVILLE