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Déliberation - CM 27 mai 2024 liste deliberations
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Paimpol.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27 mai 2024 liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Eau et assainissement,
Pair{ipol
Pièce affichée
le. ?.f OCZ...
Peu,
Mairie de PAIMPOL
|
Jusqu'au
+
Pour
la
Maire
et
par
délégation
La
Dirctfrice
Générale
des
Services
CONSEIL
MUNICIPAL
— SÉANCE
DU
27
MAI
2024
-
Liste
des
délibérations
Pepe
ROUXEE
Numéro
Objet
de
la
délibération
Vote
2024-39
Budget
de
la
commune
-
Décision
modificative
n°
1
Approuvée
2024-40
Organisme
de
Gestion
de
l'Enseignement
Catholique
(OGEC)
- Convention
2023/2024.
Approuvée
2024-41
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
(TLPE)
— Tarifs.
Approuvée
2024-42
Remboursement
occupation
du
domaine
public
2023
—
autres
industries
foraines.
Approuvée
2024-43
Octroi
d’une
garantie
d'emprunt
à
la
SA
d'HLM
d’Armorique.
Approuvée
2024-44
Subvention
en
soutien
à
l'emploi
associatif,
athlétisme,
basketball,
handball
—
précision
de
l’association
attributaire.
Approuvée
2024-45
Adhésion
au
réseau
des
acheteurs
hospitaliers
(RESAH).
Approuvée
2024-46
Admissions
en
non
valeur.
Approuvée
2024-47
Admissions
en
non
valeur.
Approuvée
2024-48
Dénominations
des
rues.
Approuvée
2024-49
Convention
de
servitudes
avec
ENEDIS
—
Secteurs
de
Traou
Vilin
et
Coz
Castel.
Approuvée
2024-59
Vente
Presbytère
de
Kérity
—
Constitution
d’une
servitude
de
vue.
Approuvée
2024-51
Transfert
de
propriété
du
domaine
public
routier.
Approuvée
2024-52
Transfert
du
Lycée
de
Kerraoul
—
Région
Bretagne/Commune
de
Paimpol
—
Constitution
de
servitudes.
Approuvée
2024-53
Ecole
de
danse
- Tarifs
2024-2025
Approuvée
2024-54
Camping
Le
Cruckin
- Convention
d'occupation
d’un
emplacement
par
l'association
Vacances
et
Famille
Approuvée
2024-55
Camping
Le
Cruckin
- Convention
d'occupation
d'un
emplacement
par
le
Secours
Populaire
Approuvée
2024-56
Ecoles
- Nouveau
règlement
de
la
navette
scolaire
Approuvée
2024-57
Restaurant
scolaire
—
Tarifs
2024-2025
Approuvée
2024-58
Personnel
Communal
- Revalorisation
de
la
participation
employeur
pour
les
agents
ayant
souscrit
un
contrat
de
protection
sociale
Approuvée
complémentaire
pour
le
risque
prévoyance
dans
le
cadre
du
contrat
de
groupe
avec
le
CDG
22.
2024-59
Personnel
Communal
- Modalités
de
mise
en
œuvre
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat.
Approuvée
2024-69
Personnel
Communal
- Emploi
permanent
de
responsable
de
la
conduite
de
projets
Approuvée
2024-61
Personnel
Communal
- Création
d’un
poste
d’accroissement
temporaire
d'activités
Approuvée
2024-62
Personnel
Communal
- Surveillance
de
la
plage
de
la
Tossen
—
Création
d'emplois
de
saisonniers.
Approuvée
2024-63
Modification
des
commissions
municipales
Approuvée
2024-64
Création
d’une
commission
délégation
de
service
public/concessions.
Approuvée
2024-65
Rapports
annuels
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
de
l'assainissement
collectif,
de
l’assainissement
non
collectif,
de
Approuvée
l’eau
potable
et
des
déchets.
2024-66
Motion
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l'Etat
susceptibles
d’affecter
les
finances
locales
à l'initiative
de
l’Association
|
Approuvée
des
Petites
Villes
de
France.
2024-67
Motion
Société
Nationale
des
Sauveteurs
en
Mer.
Approuvée
2024-68
Information
sur
les
déclarations
d'intention
d’aliéner,
déclarations
de
cessions
et
les
décisions
de
Mme
la
Maire.
À
pris
acte