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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C030423 P4.2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
+ x k METZ MÉYROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘M EF MAISON DE LA MÉTROPOLE s 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 82 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 14 Absent(s) excusé(s) : 17
Absent(s) : 2
Date de convocation : 28 mars 2023 Vote(s) pour: 96 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 avril 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2023-04-03-CM-4.2 :
Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de l'Eurométropole de Metz à Moselle Fibre.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Bureau en date du 5 décembre 2022 décidant de l'adhésion de Metz Métropole à Moselle Fibre,
DECIDE de désigner :
- En qualité de représentant titulaire : Madame Claire ANCEL
- En qualité de représentant suppléant : Monsieur Philippe HARDY pour représenter Metz Métropole au Comité Syndical de Moselle Fibre.
Metz, le 4 avril 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Secrétaire Générale
NT
iTôlas KARMANN
Directeur Général Adjoint IXBUS* Résumé de l'acte
057-200039865-20230403-2023-04-DC4-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-04-DC4-2
lundi 3 avril 2023
DE
Désignation d'un représentant titulaire et d'un
représentant suppléant de l'Eurométropole de Metz
à Moselle Fibre
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
06/04/2023
057-200039865-20230403-2023-04-DC4-2-DE
99_DE-4-2.pdf
06/04/23 10:22
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06/04/23 11:30
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu