Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69f
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69b
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 68e
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a4
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 680
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 668
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 67b
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 68e
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 675
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 648
unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6863fad9579c3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6863fad9579c3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Santé,
Département de Lot-et-Garonne Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
FUMEL VALLÉE DU LOT
34 Avenue de l'Usine - BP.10037 - 47502 FUMEL Cédex
Extrait du Registre des L'an Deux Mille vingt-cinq, Le 26 juin à 17h30, Délibérations le Conseil Communautaire régulièrement convoqué le 20 juin 2025, s'est réuni en séance publique ordinaire à La
Conseil Communautaire, Salle du Conseil de Fumel Vallée du Lot, à Fumel sous la
Séance du : 26 juin 2025 Présidence de Monsieur Didier CAMINADE, Président
Membres titulaires présents :
Mesdames, Messieurs :
ALLEMAND Pierre, ARANDA Francis, ARONDEL Jean-Pierre, BALSAC Didier, BELLEAU Marie-
Hélène, BIHOUÉE Yann, BORIE Daniel, BOUCHER RÉZÉ Séverine, BREL Chantal, BROUILLET Jean-
Jacques, CALMEL Jean-Pierre, CAMINADE Didier, CHARBONNIER Simon, CONGÉ Marie-Yvonne,
COSTES Jean-Louis, COSTES Marie, DELPY Jean-Luc, GARGOWITSCH Sophie, JURQUET Bernard,
LABROUE Cédric, LAFON Nadine, LE CORRE José, LE MANACH Jean-Louis, LESTIEU Daniel,
MUCHA Jean-Luc, SÉGALA Jean-Francois, SICOT Maryse, SOTTORIVA Olivier, STARCK Josiane,
TALET Marie-Lou, TH ÉLIOL Jean-Jacques, TORO Viviane, VIDAL Aline.
Membre(s) titulaire(s) absent{s) excusé(s) :
Mesdames, Messieurs :
ALBASI Maxime, BOUQUET Thierry, GUÉRIN Gilbert, PICCOLI Jacques, PINSOLLES Sophie, QUEYREL Jean-Marie, VIGNEAU Céline.
Membre(s) titulaire(s) absent{s) représenté(s) par un membre suppléant :
Monsieur GRASSET Éric représenté par Monsieur LAPORTE Christian.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par procuration :
Monsieur AMBROISE Philippe procuration à Monsieur BOUCHER RÉZÉ Séverine, Madame GRIFFEILLE Martine procuration à Monsieur SÉGALA Jean-Francois, Madame LARIVIÈRE Yvette procuration à Monsieur LABROUE Cédric, Madame LAFOZ Michèle procuration à Monsieur BROUILLET Jean-Jacques, Monsieur MOULY Jean-Pierre procuration à Madame STARCK Josiane, Monsieur PAILLAS Lionel procuration à Madame TALET Marie-Lou,
Madame POUCHOU Marie-Thérèse procuration à Monsieur ARONDEL Jean-Pierre, Monsieur SCHMITZ Jean-Marc procuration à Monsieur JURQUET Bernard, Madame STREIFF Céline procuration à Monsieur SOTTORIVA Olivier.
Conseillers en exercice : 50
Secrétaire de Séance : Présents (titulaires et suppléants) : 34 GARGOWITSCH Sophie Pouvoir(s) : 9
Votants : 43
N°2025C70DRH : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE FUMEL VALLÉE DU LOT
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de La Fonction Publique ;
AR Prefecture
047-200068930-20250626-2025C70DRH-DE
Reçu le 01/07/2025
Publié le 01/07/2025 Vu la délibération n°2025B54DRH en date du 10 avril 2025, relative à la mise à jour du tableau des effectifs de Fumel Vallée du Lot ;
Vu l'avis du Comité Social Territorial en date 17 juin 2025 ;
Conformément à l'article L.313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de La collectivité ou de l'établissement.
Afin de prendre en compte les derniers mouvements de personnels et notamment Les évolutions de carrière des agents, Le tableau des effectifs est modifié par la création des postes suivants :
1 poste d'adjoint technique territorial principal 1*"° classe 32 heures,
2 postes d'adjoint technique territorial principal 1*® classe 35 heures, 1 poste d’adjoint technique territorial principal 2ième classe 20 heures
4 postes d'adjoint technique territorial principal 2ème classe 35 heures 3 postes d'agent de maîtrise principal 35 heures
2 postes d'adjoint administratif principal 2ère classe 35 heures
2 postes d'agent social principal 1°" classe 35 heures
1 poste d'animateur principal 2ème classe 35 heures
1 poste d’auxiliaire de puériculture de classe supérieure 35 heures
1 poste d'assistant d'enseignement artistique principal 2ième classe 04 heures
De plus, afin de palier au départ à la retraite d'un agent d'animation au sein de l'accueil de jeunes, il est proposé de créer :
un poste d’adjoint territorial d'animation 17 heures 30
ILest également proposé la suppression des postes suivants :
1 poste d'adjoint technique territorial principal 2e classe 32 heures, 2 postes d'adjoint technique territorial principal 2ème classe 35 heures, 1 poste d'adjoint technique territorial 20 heures
4 postes d’adjoint technique territorial 35 heures
2 postes d’adjoint administratif 35 heures
2 postes d'agent social principal 2ère classe 35 heures
1 poste d’auxiliaire de puériculture de classe normale 35 heures
1 poste d'assistant d'enseignement artistique 04 heures
Par conséquent Le tableau des effectifs sera Le suivant :
Tableau des effectifs - Postes permanents - Fumel Vallée du Lot - 1°" août 2025
Cadres d'emploi Catégorie | Effectif lemps te
EMPLOI FONCTIONNEL
Directeur général des services A 1 35h00
Directeur général des services techniques A 1 39h00
Direction général adjoint A 1 35h00
Total emploi fonctionnel 3
FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Attaché territorial principal A 2 35h00
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
➢
AR Prefecture
047-200068930-20250626-2025C70DRH-DE
Reçu le 01/07/2025
Publié le 01/07/2025 Attaché territorial A 3 35h00
Rédacteur territorial principal 2ère classe B 2 35h00
Adjoint administratif territorial C 1 35h00
Adjoint administratif territorial 2è'e classe C 6 35h00
Adjoint administratif territorial 1°" classe C 3 39h00
Total filière administrative 17
FILIÈRE ANIMATION
Animateur territorial B 1 17h30
Animateur territorial B 1 35h00
Animateur territorial principal 2ème classe B 1 39h00
Animateur territorial principal 1*"e classe B 2 35h00
Adjoint territorial d'animation C 1 17H30
Adjoint territorial d'animation C 1 32h00
Adjoint territorial d'animation C 3 35h00
Adjoint territorial d'animation principal 2ère classe C 1 32h00
Adjoint territorial d'animation principal 2ère classe C 4 35h00
Adjoint territorial d'animation principal 1°" classe C 1 35h00
Total filière animation 16
FILIÈRE CULTURELLE
Assistant d'enseignement artistique B 1 05h00
Assistant d'enseignement artistique B 1 07h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B 1 04h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2è"e classe B 2 05h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B 1 06h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2" classe B 2 08h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B 1 09h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2" classe B 1 10h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B 1 15h00
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B 1 20h00
Assistant d'enseignement artistique principal 1°" classe B 1 06h00
Assistant d'enseignement artistique principal 1"° classe B 2 20h00
Assistant de conservation principal de 2ème classe B 1 39h00
Total filière culturelle 16
FILIÈRE MÉDICO-SOCIALE
Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle A 1 39h00
Educateur de jeunes enfants A 2 35h00
Puéricultrice territoriale hors classe A 1 35h00
Puéricultrice territorial A 1 25h00
Auxiliaire de puériculture classe supérieure B 2 35h00
AR Prefecture
047-200068930-20250626-2025C70DRH-DE
Reçu le 01/07/2025
Publié le 01/07/2025 Auxiliaire de puériculture classe normale B se) 39h00
Total filière médico-sociale 12
FILIÈRE SOCIALE
Agent social territorial C 1 28h00
Agent social territorial C 1 30h00
Agent social territorial C 3 35h00
Agent social territorial principal 2ère classe C 1 30h00
Agent social territorial principal 2ère classe C 2 35h00
Agent social territorial principal 1" classe C 2 35h00
Total filière sociale 10
FILIÈRE SPORTIVE
Educateur territorial des APS 1 13h00
Educateur territorial des APS principal 1°" classe 1 39h00
Total filière sportive 2
FILIÈRE TECHNIQUE
Ingénieur territorial principal A 1 35h00
Technicien territorial B 2 35h00
Technicien territorial principal 2ème classe B 1 39h00
Agent de maitrise C 4 35h00
Agent de maitrise principal C 4 39h00
Adjoint technique territorial C 1 20h00
Adjoint technique territorial C 1 25h00
Adjoint technique territorial C 26 35h00
Adjoint technique territorial principal 1°" classe C 1 32h00
Adjoint technique territorial principal 2°" classe C 11 39h00
Adjoint technique territorial principal 1°" classe C 16 35h00
Total filière technique 68
TOTAL DES EFFECTIFS 144
Tableau des effectifs - Postes permanents - Centre Intercommunautaire de Santé
1er août 2025
Cadres d'emploi Catégorie | Effectif rampe te
FILIÈRE MÉDICO-SOCIALE
Médecin territorial A se) 39h00
Médecin territorial A 3 10h00
Auxiliaire de puériculture classe supérieure B 1 35h00
Auxiliaire de soins principal 2°" classe C 1 39h00
Total filière médico-sociale 10
TOTAL DES EFFECTIFS 10
AR Prefecture
047-200068930-20250626-2025C70DRH-DE
Reçu le 01/07/2025
Publié le 01/07/2025 Tableau des effectifs - Postes permanents - Service Environnement 1er août 2025
Cadres d'emploi Catégorie | Effectif lemps te
FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Adjoint administratif territorial principal 2ème classe C 1 35h00
Total filière administrative 1
FILIÈRE TECHNIQUE
Ingénieur territorial A 1 35h00
Total filière technique 1
TOTAL DES EFFECTIFS 2
Tableau des effectifs - Postes non permanent - Fumel Vallée du Lot — 1°" août 2025
Cadres d'emploi Catégorie | Effectif lemps te
FILIÈRE TECHNIQUE
Adjoint technique principal 2ème classe C 2 35h00
Apprenti 3 35h00
Total filière technique 5
TOTAL DES EFFECTIFS b
Après avoir entendu cet exposé, et en avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire
1°) - Décide d'adopter Le tableau des effectifs ci-dessus à compter du 1°" août 2025 ;
2°) - Dit que Les crédits nécessaires à La rémunération et aux charges sociales correspondants aux emplois et grades sont inscrits au Budget Principal et aux Budgets Annexes ;
3°] - Constate que La présente délibération a été approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits et ont signé au registre Les membres présents.
La Secrétaire de séance, NE)
| æ 4 |
8 en TS 0
Sophie GARGOWITSCH SC: é
Put ge S°
Le Président certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire
l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un
délai de deux mois à compter de sa transmission
au représentant de l'Etat et de l'accomplissement
des formalités de publicité requises
Pour extrait certifié conforme
Fumel, Le 26 juin 2025
Le Président, QNALLEEO,
8 , 2
Didier CAMINADE SO: SA € SUte de co
Certifié exécutoire Le : 1°" juillet 2025
Recu en Préfecture Le :
Publié ou Notifié Le : 1°' juillet 2025
AR Prefecture
047-200068930-20250626-2025C70DRH-DE
Reçu le 01/07/2025
Publié le 01/07/2025