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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a44219930647
Document publié le Jeudi 25 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a44219930647)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Jeunesse,
Département de Lot - et- Garonne Arrondissement de Villeneuve - sur - Lot
FUMEL VALLÉE DU LOT
34 avenue de l’Usine - BP.10037 - 47502 FUMEL Cédex
Extrait du Registre des
Délibérations
Conseil Communautaire,
Séance du : 25 juin 2026
L’an Deux Mille Vingt - Six, le 25 juin à 18h00,
le Conseil Communautaire régulièrement convoqué le
19 juin 2026, s’est réuni en séance publique ordinaire à
la Salle du Conseil de Fumel Vallée du Lot, à Fumel sous la
Présidence de Monsieur Jean - Jacques BROUILLET,
Président
Membres titulaires présents :
Mesdames, Messieurs :
AMBROISE Philippe, ARANDA Francis, ARONDEL Jean - Pierre, BALSAC Didier, BEUVELOT Gérard, BORIE Sébastien, BOUQUET Thierry, BROUILLET Jean - Jacques, CAPO - VIGIER Emmanuelle, CAYSSILLÉ Didier, CONGÉ Marie - Yvonne, CORIOU Floriane, COSTES Marie, DARTIGOLLES Hélène, GRIFFEILLE Martine, JURQUET Bernard, LAFON Joël, LAGRÈZE Georges, LAPORTE Christian, LAPOUGE Maurice, LARIVIERE Yvette LAURENT Nathalie , MALBEC Sébastien, MARSAND Michel , PAILLAS Lionel, PINSOLLES Sophie, REGOURD Vanessa, ROSEMBAUM Marie - Claire, ROUBY Chantal, SÉGALA Jean - François, SEMIROT Marie - Hélène, SICOT Maryse, SOTTY Caroline, S TARCK Josiane , Madame TALET Marie - Lou, TIJDENS Nantko, VIGOUROUX Nadine.
Membre(s) titulaire(s) absent(s) excusé(s) :
Messieurs LABROUE Cédric, PICCOLI Jacques, RANGER Pierre, MUCHA Jean - Luc, Madame STREIFF Céline
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par un membre suppléant : LE CORRE José représenté par LAVERGNE Bernard
Membre(s) titulaire(s) absent(s) représenté(s) par procuration :
Monsieur MAGNOL Éric procuration à Monsieur SÉGALA Jean - François Monsieur BLOT Michel procuration à Madame DARTIGOLLES Hélène Monsieur COSTES Jean - Louis procuration à Madame TALET Marie - Lou Monsieur DELPY Jean - Luc procuration à Madame CONGÉ Marie - Yvonne Monsieur BORIE Daniel procuration à ROUBY Chantal
Monsieur REYNES Julien procuration à Monsieur TIJDENS Nantko
Madame CARRERE Nathalie procuration à Madame PINSOLLES Sophie
Secrétaire de Séance :
SOTTY Caroline
Conseillers en exercice : 50
Présents (titulaires et suppléants) : 38
Pouvoir(s) : 7
Votants : 45
N°2026E10 9DRH : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE FUMEL VALLÉE DU LOT
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Fonction Publique ;
AR Prefecture
047-200068930-20260625-2026E109DRH-DE
Reçu le 30/06/2026
Publié le 30/06/2026 Vu la délibération n° 2026C91DRH en date du 23 avril 2026 , relative à la mise à jour du tableau des effectifs de Fumel Vallée du Lot ;
Vu l’avis du Comité Social Territorial en date 16 juin 2026 ;
Conformément à l’article L.313 - 1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Afin de prendre en compte les derniers mouvements de personnels et notamment les départs en retraite , le tableau des effectifs est modifié par la création des postes suivants :
- 2 poste s d’adjoint administratif territorial
- 1 poste d’éducateur territorial des ASP (35H)
- 1 poste d’agent social territorial (35H)
Modification
- 1 poste d’adjoint territorial d’animation 20H30 - 1 poste d’adjoint territorial d’animation 35H00 - 1 poste de médecin territorial 35H00 – 1 poste de médecin territorial 24H00
Par conséquent le tableau des effectifs sera le suivant :
Tableau des effectifs – Postes permanents – Fumel Vallée du Lot – 1er juillet 202 6
Cadres d’emploi Catégorie Effectif Temps de travail
EMPLOI FONCTIONNEL
Directeur général des services A 1 35h00
Directeur général des services techniques A 1 35h00
Direction général adjoint A 1 35h00
Total emploi fonctionnel 3
FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Attaché territorial principal A 2 35h00
Attaché territorial A 2 35h00
Rédacteur territorial principal 2 ème classe B 2 35h00
Adjoint administratif territorial C 3 35h00
Adjoint administratif territorial 2 ère classe C 7 35h00
Adjoint administratif territorial 1 ère classe C 3 35h00
Total filière administrative 19
FILIÈRE ANIMATION
Animateur territorial principal 2 ème classe B 1 35h00
Animateur territorial principal 1 ère classe B 2 35h00
Adjoint territorial d’animation C 1 35H00
Adjoint territorial d’animation C 1 32h00
Adjoint territorial d’animation C 4 35h00
Adjoint territorial d’animation principal 2 ème classe C 1 32h00
AR Prefecture
047-200068930-20260625-2026E109DRH-DE
Reçu le 30/06/2026
Publié le 30/06/2026 Adjoint territorial d’animation principal 2 ème classe C 4 35h00
Adjoint territorial d’animation principal 1 ère classe C 1 35h00
Adjoint territorial d’animation principal 1 ère classe C 1 32H00
Total filière animation 15
FILIÈRE CULTURELLE
Assistant d’enseignement artistique B 2 05h00
Assistant d’enseignement artistique B 1 07h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 1 04h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 1 05h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 1 06h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 2 08h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 1 09h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 1 10h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 1 15h00
Assistant d’enseignement artistique principal 2 ème classe B 1 20h00
Assistant d’enseignement artistique principal 1 ère classe B 1 06h00
Assistant d’enseignement artistique principal 1 ère classe B 2 20h00
Assistant de conservation principal de 2 ème classe B 1 35h00
Total filière culturelle 16
FILIÈRE MÉDICO - SOCIALE
Infirmière en soins généraux A 1 28H00
Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle A 2 35h00
Educateur de jeunes enfants A 1 35h00
Puéricultrice territoriale hors classe A 1 35h00
Puéricultrice territorial A 1 25h00
Auxiliaire de puériculture classe supérieure B 2 35h00
Auxiliaire de puériculture classe normale B 1 28H00
Auxiliaire de puériculture classe normale B 1 21H00
Auxiliaire de puériculture classe normale B 5 35h00
Total filière médico - sociale 15
FILIÈRE SOCIALE
Agent social territorial C 1 28h00
Agent social territorial C 5 35h00
Agent social territorial principal 2 ème classe C 1 30h00
Agent social territorial principal 2 ème classe C 3 35h00
Agent social territorial principal 1 ère classe C 1 30H00
Agent social territorial principal 1 ère classe C 2 35h00
Total filière sociale 13
FILIÈRE SPORTIVE
AR Prefecture
047-200068930-20260625-2026E109DRH-DE
Reçu le 30/06/2026
Publié le 30/06/2026 Educateur territorial des APS B 1 35H00
Educateur territorial des APS principal 2 ième classe B 1 13h00
Educateur territorial des APS principal 1 ère classe B 1 35h00
Total filière sportive 2
FILIÈRE TECHNIQUE
Ingénieur territorial principal A 1 35h00
Technicien territorial B 2 35h00
Technicien territorial principal 2 ème classe B 1 35h00
Agent de maitrise C 3 35h00
Agent de maitrise principal C 4 35h00
Adjoint technique territorial C 1 20h00
Adjoint technique territorial C 2 25h00
Adjoint technique territorial C 27 35h00
Adjoint technique territorial principal 1 ère classe C 1 32h00
Adjoint technique territorial principal 2 ème classe C 14 35h00
Adjoint technique territorial principal 1 ère classe C 14 35h00
Total filière technique 70
TOTAL DES EFFECTIFS 153
Tableau des effectifs – Postes permanents – Centre Intercommunautaire de Santé 1er juillet 2026
Cadres d’emploi Catégorie Effectif Temps de travail
FILIÈRE MÉDICO - SOCIALE
Médecin territorial A 3 35H00
Médecin territorial A 1 24h00
Adjoint administratif territorial C 1 35H00
Auxiliaire de puériculture classe supérieure B 1 35h00
Auxiliaire de soins principal 2 ème classe C 1 35h00
Total filière médico - sociale 7
TOTAL DES EFFECTIFS 7
Tableau des effectifs – Postes permanents – Service Environnement 1er juillet 202 6
Cadres d’emploi Catégorie Effectif Temps de travail
FILIÈRE TECHNIQUE
Ingénieur territorial A 1 35h00
Total filière technique 1
TOTAL DES EFFECTIFS 1
AR Prefecture
047-200068930-20260625-2026E109DRH-DE
Reçu le 30/06/2026
Publié le 30/06/2026 Tableau des effectifs – Postes non permanent – Fumel Vallée du Lot – 1er mai 2026
Cadres d’emploi Catégorie Effectif Temps de travail
FILIÈRE TECHNIQUE
Adjoint technique principal 2 ème classe C 2 35h00
Apprenti 3 35h00
Total filière technique 5
TOTAL DES EFFECTIFS 5
Après avoir entendu cet exposé, et en avoir délibéré,
le Conseil Communautaire
1°) – Décide d’adopter le tableau des effectifs ci - dessus à compter du 1 er juillet 2026 ;
2°) – Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondants aux emplois et grades sont inscrits au Budget Principal 2026 et aux Budgets Annexes 2026 ;
3°) – Constate que la présente délibération a été approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme
Fumel, le 25 juin 2026
Le Président certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un
délai de deux mois à compter de sa transmission
au représentan t de l’Etat et de l’accomplissement
des formalités de publicité requises
Certifié exécutoire le : 30 juin 2026
Reçu en Préfecture le : 30 juin 2026
Publié ou Notifié le : 30 juin 2026
----- -------
La Secrétaire de séance, Le Président,
Caroline SOTTY Jean - Jacques BROUILLET
AR Prefecture
047-200068930-20260625-2026E109DRH-DE
Reçu le 30/06/2026
Publié le 30/06/2026