Compte-Rendu - cr20161216

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Compte-Rendu - cr20161216 Document publié le Vendredi 16 décembre 2016 par la commune de Lieuvillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr20161216)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Saint-Just-en-Chaussée

Commune de LIEUVILLERS

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU

16 décembre 2016

Le seize décembre deux mil seize à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est ré- uni sous la présidence de Monsieur Serge VANDEWALLE, Maire.

Assistaient à la réunion : Mesdames et Messieurs Michaël NEGI, Valérie GUÉNÉ, Thierry LOULIÉ- TUQUET, Marc DAVENNE, Hervé DEVILLERS, Aurore LOISEAU.

Absent (s) représentés : Madame Séverine HUBRY donne pouvoir à Monsieur Hervé DEVILLERS Monsieur Emmanuel CHRÉTIEN donne pouvoir à Madame Aurore LOISEAU

Absents excusés : Mesdames Sophie DELACHE et Nathalie HÉNON, Monsieur Xavier BLÉRY.

Assistait également à la réunion : Madame Angéline LECONTE, secrétaire de Mairie

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION PRECEDENTE

Le compte rendu de la réunion du 30 septembre 2016 est approuvé à l’unanimité .

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour et d’y ajouter les sujets sui- vants :

- remboursement de la caution de Madame Marine DEVISSCHER.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité la modification de l’ordre du jour.

DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier que Monsieur Christophe DANZELLE lui a remis en main-propre le 10 décembre 2016. Ce dernier, pour convenance personnelle, a décidé de donner sa dé- mission.

Le Conseil Municipal prend acte de cette décision.

Le nombre de Conseillers Municipaux en exercice est donc de 12 à partir de ce jour, le quorum « physique » et la majorité simple demeurant à 7.

ASSAINISSEMENT

Assistant à Maîtrise d’Ouvrage

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un appel d’offres a été lancé afin de recruter un as- sistant à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études préliminaires aux travaux d’assainissement collectif.

Page 1Seul le bureau d’études G2C Ingénierie a répondu. La commission, réunie le 10 décembre dernier a déci- dé de conserver cette offre après s’être assurée que toutes les pièces nécessaires étaient jointes au dossier. Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de l’approuver :

- montant de l’offre 28 973.00 euros HT

- TVA 20% 5 794.60 euros

- Total TTC 34 747.60 euros.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’accepter l’offre et de choisir le bu- reau d’études G2C Ingénierie en qualité d’assistant à maîtrise d’ouvrage.

Demande de subvention Assistant à Maitrise d’Ouvrage

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter une subvention au taux de 80% auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour la rémunération du bureau d’études recruté en qualité d’Assis- tant à Maîtrise d’Ouvrage.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de solliciter une subvention au taux de 80% auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, basée sur le montant de l’offre du bureau d’étu- des, soit 28 973 euros hors taxe.

TRAVAUX RUE DU 34ème BATAILLON DE CHARS

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait retenu comme prochains « gros travaux » l’a- ménagement de la rue du 34ème Bataillon de Chars depuis l’entrée du village en venant de Montiers, jus- qu’à son intersection avec la rue de la Mare aux Saules. Il présente le plan qui a été établi par le cabinet AET, conformément au plan global d’aménagement de l’ensemble de la rue tel qu’il avait été présenté et approuvé par le Conseil Municipal.

Les travaux concernent la voirie, la création de trottoirs et de parkings ainsi que des aménagements de sé- curité et l’enfouissement des réseaux (électricité, éclairage public, téléphone).

Le montant estimatif des travaux est de 481 499 euros hors taxe, 577 798.80 euros TTC.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’inscrire ces travaux au prochain programme commu- nal et de solliciter une aide financière auprès du Département de l’Oise.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide d’inscrire ces travaux au prochain programme communal et sollicite une subvention du Département de l’Oise afin de financer ce projet.

SALLE POLYVALENTE

Rapport de l’expert acousticien

L’ensemble du Conseil Municipal a reçu, par voie dématérialisée, le rapport établi par la Société Iso Soni- que suite au contrôle effectué le 15 novembre dernier.

Il en ressort un certain nombre d’aménagements à réaliser pour que la salle soit conforme à la législation en vigueur. Parmi les suggestions du bureau d’études, certains travaux peuvent être réalisés rapidement sans que cela entraîne d’importantes dépenses. D’autres, au contraire, vont s’avérer beaucoup plus oné- reuses.

Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de créer un calendrier d’intervention pour la réali- sation de ces travaux.

Calendrier de réalisation de travaux

Dès le mois de janvier prochain, les ouvriers communaux vont pouvoir isoler la porte située derrière le ri- deau de scène, cette dernière n’étant pas considérée comme issue de secours, cela ne pose aucun problè- me particulier vis-à-vis de la Commission de Sécurité.

Page 2Par ailleurs, 2 solutions sont en cours d’étude :

- Mise en place d’une alarme sonore sur la deuxième porte sud, issue de secours. Cette dernière émettra à l’intérieur de la salle afin de permettre d’éviter les sorties vers l’arrière via cette porte autre qu’en cas d’urgence.

- Mise en place d’un système permettant de bloquer l’issue de secours hors situation d’urgence sur la base d’un asservissement au système de détection incendie et alarme. Cette solution sera soumise à la Commission de Sécurité pour validation

Lors des précédentes réunions, l’idée d’installer un limiteur de son avec coupure électrique avait été reje- tée par le Conseil Municipal. Une alternative est possible par la pose d’un enregistreur de son avec affi- chage visuel permettant, en cas d’abus, de pénaliser financièrement les locataires trop bruyants. Ceci, clairement précisé sur le contrat de location et indiqué verbalement aux locataires par la personne en charge de la location, devrait permettre de « jouer » sur les consciences et d’inciter les locataires a être plus vigilants sur le bruit. L’installation d’un tel équipement pourrait se faire assez rapidement, les tra- vaux à effectuer par la suite nécessiteront peut-être son déplacement mais cela peut être fait assez facile- ment. Au cours du débat, il est suggéré de trouver une solution permettant à la Commune de conserver tout ou partie de la caution sans que les locataires puissent s’y opposer. Cela sera étudié par la commis- sion de la salle, présenté pour avis au service juridique de l’Union des Maires de l’Oise. Le nouveau contrat sera établi en prenant à la fois l’avis d’un juriste, du représentant de l’État et de la perception.

Dans les délais les plus brefs, il faudra faire au moins une évaluation de coût pour refaire le plafond avec équipement des dalles comme préconisé dans le rapport de l’acousticien et intégrer dans ce dernier l’évo- lution de l’éclairage. Ce chiffrage nous permettra de faire une demande de subvention auprès du Conseil Départemental et, si ce programme peut être inscrit, auprès de l’État dans le cadre de la DETR (Dotation de l’État pour les Travaux Ruraux) puis prévoir la réalisation des travaux, qui au vu des demandes de subventions et de l’occupation de la salle en 2017 pourra être programmée début 2018. Il sera utile de bloquer la salle pour cette période. Le calendrier de cette seule opération, la plus importante et la plus onéreuse de l’ensemble des mesures à appliquer, se déroulera ainsi :

- au plus tôt, chiffrage des travaux devant être réalisés par des entreprises et réalisation des cahiers des charges techniques et administratifs

- dépôt des demandes de subvention auprès des organismes habituels

- demande de dérogation pour commencer les travaux avant éventuel accord pour les subventions - lancement de l’appel d’offres précisant la date de réalisation des travaux (le Conseil Municipal envisage ceux-ci en janvier 2018, il serait toutefois intéressant de prendre contact avec les Associations communales afin de déterminer quelle est la période la plus judicieuse)

- réalisation des travaux

La proposition de créer un sas côté Nord ne peut pas être retenue pour deux raisons :

- si les portes peuvent s’ouvrir en même temps, le résultat sera nul concernant la propagation du bruit - si une porte doit être fermée pour que l’autre s’ouvre, la Commission de sécurité n’acceptera pas une installation créant une zone de blocage

L’isolation du pignon par l’intérieur sera faite par les employés techniques de la mairie. Une estimation du coût sera faite par Monsieur NEGI.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’accepter le calendrier des travaux de la salle polyvalente.

TRAVAUX DE VOIRIE

Modification de la participation financière des Communes

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le taux de la prestation faite par la Communauté de Communes passera à 6% au 1er janvier 2017. Ce pourcentage reste inférieur, assez nettement avec d’au- tres prestataires : 4 points avec un bureau d’études privé ou 2.5 points avec le Département.

Page 3Décide à l’unanimité de faire chiffrer par le technicien de la Communauté de Communes les travaux à réaliser au cours de l’année 2017 pour la réparation et revêtement superficiel des voiries suivantes : - Chemin du Tour de Ville entre la Rue de la Mare aux Saules et le Stade Municipal - Chemin du Bois d’Haraville

Suite à cela, le Conseil Municipal décidera quel(s) chemin(s) fera(ont) l’objet de réparations.

VILLAGE ESTIVAL

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil Départemental a décidé de reconduire l’animation « Village estival » à Lieuvillers. Notre Commune a effectivement, grâce au travail de dizai- nes de bénévoles, réussi à recevoir le plus grand nombre de personnes sur l’ensemble des Communes où la même animation était organisée.

Il laisse le soin à Monsieur NEGI, en charge de ce dossier, d’expliquer comment cela devrait se dérouler et ce qu’il convient de faire en amont pour refaire de cette opération une réussite.

Monsieur NEGI informe le Conseil Municipal que l’on a obtenu 122% de taux de remplissage (rapport entre le nombre de visiteurs et le nombre d’habitants de la commune). Il précise que le Village Estival est prévu le mardi 25 juillet 2017 avec la possibilité d’un cinéma en plein air. Concernant le déroulement et l’organisation de cette manifestation, il propose que cette question soit portée à l’ordre du jour de la pro- chaine réunion avec les représentants des Associations de la Commune, au mois de janvier prochain. Ce- ci est approuvé par le Conseil Municipal.

SUBVENTION DU COMITÉ RÉGIONAL DE FLEURISSEMENT

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune a bénéficié d’une prime de 260 euros dans le cadre du concours national de fleurissement, relayé par le Comité Régional de Fleurissement.

Afin de percevoir le chèque qui a été remis à la Commune, la perception demande une délibération ac- ceptant le montant de ce dernier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’accepter la prime du Comité Ré- gional de Fleurissement.

INFORMATIONS DU MAIRE

Monsieur informe le Conseil Municipal qu’il souhaiterai la création d’une médaille d’honneur communa- le, comme cela se fait dans de nombreuses Communes. Cette médaille pourrait être remise aux person- nes, Lieuvillois ou non, ayant apporté des services significatifs à Lieuvillers. Selon lui, elle ne devra pas être « galvaudée », c'est-à-dire, remise pour faire plaisir, mais véritablement pour attester de la reconnais- sance communale.

Le Conseil Municipal approuve cette idée à l’unanimité.

Monsieur LOULIÉ-TUQUET se chargera de fournir le logo communal au fabricant afin de pouvoir bé- néficier d’une qualité optimum du graphisme.

Rapport de Monsieur le 1er Adjoint

Monsieur NEGI dresse le bilan des travaux de l’année 2016, il rappelle les plus importants comme : - les travaux de peinture dans la salle polyvalente et la halte de garderie,

- la mise aux normes d’accessibilité de la halte garderie (porte intérieure et rampe d’accès), ainsi que des travaux de protection contre les risques d’incendie (demande de la Commission de Sécurité d’Arrondissement)

Page 4- le pignon du logement locatif, rue du Vieux Mur Fleuri a été enduit

- la réfection et l’élargissement de l’entrée arrière de l’ancienne école primaire, - travaux d’aménagement dans la cuisine de la salle polyvalente pour intégration notamment du la- ve-vaisselle.

- la réalisation de la signalisation (marquage au sol) autour du bassin allée des Marronniers, - la remise en état de tous les marquages « stop » et passages piétons ainsi que la création d’un nouveau passage protégé rue de la Mare aux Saules (demande du Conseil des Jeunes), - la mise en place d’une « zone 30 » dans la grande rue dans le secteur proche de la place du villa- ge et donc de l’école et d’une circulation vélo à double sens dans la rue du vieux mur fleuri. Un marqua- ge au sol sera réalisé au printemps afin d’optimiser la signalisation

- création d’un passage piétonnier le long du parc Pierre Durosoy afin de sécuriser le passage des piétons vers l’école

- réfection de la chaussée sur l’accès aux propriétés situées en face du cimetière

Concernant 2017, le calendrier est déjà bien chargé :

- isolation au feu du local ping-pong de la salle polyvalente,

- isolation phonique du pignon de cette même salle

- isolation phonique de la porte arrière, côté scène de la salle des fêtes,

Monsieur NEGI précise qu’une réunion conjointe des commissions de travaux et salle polyvalente aura lieu en janvier afin d’établir un calendrier de réalisation des travaux et de réfléchir aux divers aménage- ments permettant une utilisation rationnelle des équipements.

Autres travaux à l’ordre du jour en 2017 :

- mise en place d’une porte « accès handicapé » à la halte de garderie,

- agrandissement d’une pièce vide de l’agence postale afin de créer un local associatif, - un dossier de demande de subvention sera réalisé afin de changer les mains-courantes au stade municipal,

- un passage piétons sera réalisé avenue des platanes (demande du Conseil des Jeunes) - réfection de l’allée de la mairie.

En somme, une année qui s’avérera très chargée.

Rapport de Madame la 2ème Adjointe

Commission des jeunes

Les activités se poursuivent. Le défilé d’Halloween a rencontré un beau succès.

Actuellement, les jeunes travaillent sur la préparation d'un char pour le défilé du carnaval qui se déroule- ra le 4 mars à partir de 14 heures. Nous utiliserons le camion de la commune que nous allons décorer sur le thème Disney. Le camion sera sécurisé afin que les enfants puissent monter à l'arrière.

Un concours des illuminations de Noël a été proposé cette année par le Conseil des Jeunes. Ils passeront le lundi 19 décembre à partir de 18 heures afin de noter les différentes maisons et d'attribuer une récom- pense à la maison la mieux décorée. La récompense est une guirlande lumineuse.

Le conseil des jeunes aurait souhaité que soit mis en place un passage piéton supplémentaire dans le haut de l'avenue des Platanes, ce qui est approuvé par le Conseil Municipal.

Commission fleurissement

Les prix du jury communal seront remis le 17 décembre, c'est-à-dire demain lors de la réception annuelle organisée par la Commune. 50 maisons ont obtenu un prix.

Page 5Félicitations aux ouvriers communaux pour la création des décorations de Noël (boules suspendues et branchages décorés) qui permettent de garnir différentes rues du village. De nouvelles illuminations ont été mises en place dans la grande rue.

Commission salle des fêtes

Le sujet relatif aux travaux a été abordé lors de l’examen du rapport de l’expert acousticien. Il n’est donc pas utile d’y revenir.

Compte tenu de la démission de Christophe DANZELLE, nous ne sommes plus que trois pour la gestion de la salle des fêtes. Il serait nécessaire qu'une quatrième personne rejoigne la commission.

Commission logement

Les diagnostics ont été effectués dans les différents logements communaux (sauf celui de l'allée des mar- ronniers). Ils ont été réalisés, comme prévu, par le cabinet ROL pour un budget de 500 euros TTC. Les rapports sont conservés et consultables en mairie.

Le petit logement situé au 22 rue du vieux mur fleuri a un nouveau locataire depuis le 1 er décembre. Seul un dossier de demande de logement avait été déposé suite à l’annonce qui avait été faite.

Rapport de Monsieur le 3ème Adjoint

Monsieur LOULIÉ-TUQUET informe le Conseil Municipal que les deux sujets sur lesquels il a travaillé avec deux des commissions dont il a la responsabilité figurent dans l’ordre du jour. Il n’a donc rien à ajouter.

QUESTIONS DIVERSES

Aurore LOISEAU

. la Rue de la Mare aux Saules est dans un état lamentable en raison de l’irrespect des agriculteurs qui l’empruntent et ne nettoient jamais. De plus, une mauvaise odeur très forte est ressentie. … la rue avait été nettoyée par les ouvriers et resalie dès le lendemain, il est clair que nous avons af- faire, principalement, à un agriculteur dénué de sens civique. Concernant la mauvais odeur, elle a été ressentie dans l’ensemble du village. Il s’agit en fait du même agriculteur qui a enfoui les restes d’oi- gnons dans la parcelle de terre sur laquelle était situé le silo. Avec le temps, les résidus ont pourri et provoqué cette odeur désagréable lors du travail d’enfouissement. C’est assez étonnant, d’ailleurs, que ce silo soit créé par l’agriculteur en question, ce dernier ayant déclaré à Monsieur le Maire que les rési- dus de traitement de l’usine située à Erquinvillers partaient dans une unité de méthanisation. Un cour- rier sera adressé à cet agriculteur.

L’ordre du jour étant clos, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 00. La date de la prochaine ré- union sera fixée ultérieurement.

Page 6