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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valeille.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DELTBERATIONS DU. CONSEIL MUNICIPAL
DE LA. COMMUNE. DE VALETLLE
Séance du 2 JUIN 2026
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération
15 15 14
[ Date de convocation 26 mai 2026 | Date d'affichage 26 mai 2026
L’an deux mille vingt-six et le deux juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BOUCHARD Érie, Maire.
Présents: BOUCHARD Éric Maire, VANHILLE Benoit, VIRICEL Christelle, GARDON F rançois Adjoints, CHALLET Thierry, VENET Marie-Louise, PLOTON Laura, POYET Bruno, BONNIER Marianne, POYET Gaëtan, VERICEL Géraldine, BESSON Mélanie, BERENGER Eloïse, CHARBONNIER Quentin Absente excusée : MARGOTAT Lydie
Secrétaire de séance : BERENGER Eloïse
DEL3/02-06-26 - COMMUNE : Approbation du Compte
Financier Unique 2025
Vu le Code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment l’article L.222.- 3 .
Vu le Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget de la commune de Valeille ; Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ; Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CEU ; Considérant les éléments susvisés ;
Présentation du CFU — Vue d’ensemble :
Fonctionnement Investissement
Libellé Dépenses ou | Recettes ou | Dépenses ou | Recettes ou
Déficit Excédent Déficit Excédent
Résultats reportés 471 128,84 € 92 464,23 €
iestiaement 83 452,923 €
Qpsraons de 348 641,73€| 444089,51€| 29508760€| 134 132,76 €
Totaux 348 641,73 € 831 766,12 € 387 551,83 € 134 132,76 €
Résultat clôture 483 124,39 € 253 419,07 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Monsieur le Maire n’ayant pas pris part au vote :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-21 42031 92-20260602-DEL3_02-06-26-DE
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 09/06/2026) - APPROUVE le Compte Financier Unique 2025 du budget de la commune de Valeille.
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
ADOPTÉE à l’unanimité des membres présents.
Expédition conforme au registre.
La secrétaire de séance, . Le Maire,
EÉloïse BERENGER Éric BOUCHARD
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-21 42031 92-20260602-DEL3_02-06-26-DE|
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 09/06/2026