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Déliberation - actes administratifs 59 subvention aux associations complement 1
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - actes administratifs 59 subvention aux associations complement 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
COMMUNE D'ORSAY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU GONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 JUIN 2024
Etaient présents : Rémi Darmon, Maire, Anne-Charlotte Bénichou, Didier Missenard, Frédéric Henriot, Elisabetir Caux, Philippe Escande, Elisabeth Delamoye, David Saussol, Véronique France-Tarif, adjoints - Mireiile Delâiaix, Michèle Viala, Eliane Sauteron, Pierre Bertiaux, Martine Charvin, Marie- piérre Digard, Elisabeth Delavergne, Albert Da Silva, Kaouthar Benameur, Yann Ombrello, Pierre
Chazan, Âlain Cano, Théo Lazuech, Alexis Midol-Monnet, Abdelhamid Mellouk, Claudie Mory, Louis Leroy, Eric Lucas, Christophe Le Forestier, Patrick Villette, Laurent Rémy.
Absents excusés rePrésentés :
Ariane Wachthausen (Arrivée à 20h40)
Caroline Danhiez-Caillot
Pierrick Courilleau (Arrivé à 20h40)
Pouvoir à Anne-Charlotte Bénichou
Pouvoir à Louis Leroy
Pouvoir à Eric Lucas
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 20h30 : 30
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal'
Anne-Charlotte Bénichou est désignée, à l'unanimité des présents, pour remplir secrétaire de séance.
les fonctions de
2024,59- FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COMPLEMENT N'1
Le Conseil municiPal d'OrsaY,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n'2024-24 du conseil municipal du 2 avril 2024 volant le budget primitif 2024 de la commune,
Vu la délibération n"2024-26 du conseil municipal du 2 avril 2024 approuvant le vote des subventions aux associations pour I'exercice 2024,
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É Vu la demande de subvention formulée par l'association PSUC PARIS SUD UNIVERSITE CLUB, instruite après le vote du budget,
Vu la demande de subvention formulée par I'association ARPO ASSOCIATION DE RANDONNNE ET DE PLEIN AIR D'ORSAY, instruite après le vote du budget,
Vu l'avis favorable de la commission des finances, du développement économique et des affaires générales du 20 juin 2024.
Après en avoir délibéré, à I'unanimité :
Décide d'affecter une subvention de fonctionnement de 5 700 € à I'association PSUC PARIS SUD UNIVERSITE CLUB,
Décide d'affecter une subvention de fonctionnement de 250 €. à I'association ARPO ASSOCIATION DE RANDONNEES ET DE PLEIN AIR D'ORSAY
Dit que la dépense correspondante est inscrite au budget 2024 de la commune au compte 65748.
r['f#i[::fi'"iiË1::il,i," lo s "#. ? 24 et de la publication te lU ) Jtt" fr?l Rémi DARMON Maire d'Orsay
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