Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - recueil des actes administratifs special no47 2021 055 du 11 mars 2021

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Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - recueil des actes administratifs special no47 2021 055 du 11 mars 2021 Document publié le Jeudi 11 mars 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - recueil des actes administratifs special no47 2021 055 du 11 mars 2021)Thèmes du document : Armement, Mode, textile et habillement, Industrie, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

LOT-ET-GARONNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°47-2021-055

PUBLIÉ LE 11 MARS 2021Sommaire

Préfecture de Lot-et-Garonne

47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques

d'armes et d'éléments d'arme (10 pages) Page 3

2Préfecture de Lot-et-Garonne

47-2021-03-10-006

Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères

publiques d'armes et d'éléments d'arme

Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme 3Eu Service des sécurités

PRÉFET | Bureau de la sécurité intérieure DE LOT-ET-GARONNE

Liberté

Égalité Frateruité

Arrêté préfectoral n°

portant refus d’une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme

Le préfet de Lot-et-Garonne

Officier de l'Ordre National du Mérite,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L313-4, R313-16, R313-21, R313-22 et R314-10 ;

Considérant que Maître Annabelle SAFFORES, commissaire-priseur établie à Guyenne Enchères, 462 avenue du Dr Jean Bru à Agen, sollicite par courrier reçu le 4 mars 2021

l'autorisation de procéder à une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme de la catégorie C et des a, b, c, h et i de la catégorie D, le 11 mars 2021 à 14h au sein des

locaux de Guyenne Enchères;

Considérant que le directeur départemental de la sécurité publique émet le 10 mars 2021 un avis défavorable à l'organisation de cette vente d'armes et d'éléments d'arme aux enchères publiques au vu du non-respect des mesures de sécurité imposées pour la vente et le stockage de ce type d'armes; qu'en particulier, les armes sont utilisables en l'état sans qu'aucune pièce de sécurité n'a été enlevée, et les salles de vente et locaux de stockage des .armes sont démunis des systèmes de fermeture de sûreté imposés aux 3° et 4° de l’article R313-6 du code de la sécurité intérieure.

Considérant que l'organisation d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme dans ces conditions porte atteinte à l’ordre et la sécurité publics;

Considérant par ailleurs que la demande d'autorisation de Maître Annabelle SAFFORES a été présentée le 4 mars 2021, en méconnaissance des dispositions du 3° de l'article R313-21 qui imposent aux organisateurs de la vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme de la catégorie C et des a, b, c, h et i de la catégorie D de transmettre leur demande

d'autorisation au moins quinze jours francs avant la date de la vente au préfet du

département dont relève le lieu d'exercice de la profession ;

Considérant en conséquence qu'il y a lieu de refuser cette vente aux enchères publiques d'ärmes et d'éléments d'arme de la catégorie C et des a, b,.c, h et i de la catégorie D;

Sur proposition du Directeur de cabinet ;

Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme 4ARRETE

ARTICLE 1: Maître Annabelle SAFFORES, commissaire-priseur établie à Guyenne Enchères, 462 avenue du Dr Jean Bru à Agen, n'est pas autorisée à procéder à la vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme de la catégorie C et des a, b, c, h et i de la catégorie D, dont la liste est annexée au présent arrêté, le 11 mars 2021 à 14h au sein des locaux de Guyenne Enchères à Agen.

ARTICLE 2 : La présente décision peut être contestée selon les voies de recours et dans les délais mentionnés ci-dessous.

ARTICLE 7: Le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet de la Préfecture de Lot-et-Garonne, le Directeur départemental de la sécurité publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et notifié à Maître Annabelle SAFFORES.

Agen, le 10 mars 2021

/

77

Jean-Noël CHAVANNE

1 Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision les recours suivants peuvent être introduits :

e un recours gracieux, adressé à : Cabinet de Monsieur le Préfet de Lot-et-Garonne - Bureau de la sécurité intérieure - Place de Verdün 47920 Agen Cedex 9

e un recours hiérarchique, adressé à : M. le Ministre de l'Intérieur Secrétariat Général - Service central des armes -

Place Beauvau - 75008 PARIS

e un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063

Bordeaux Cedex

Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2° mois suivant la date de notification de la décision contestée (ou bien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).

Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme 5SARL GUYENNE ENCHERES

Commissaire-priseur judiciaire et habilité

VENTE AUX ENCHERES

JEUDI 11 MARS 2021 à 14 H 00

Lot Désignation . Estimation

1 Lot de 3 fusils de chasse double à percussion, mécanismes fonctionnels, manque baguettes, catégorie D,

état 2- 180 / 220 2 Fusil de chasse à canon fixe darne, type R11 calibre 12/70, canon de 680 mm, garni vieil argent, mécanisme fonctionnel, à nettoyer, catégorie €, état 2 100 / 120 3 Lot de 3 fusils de chasse juxtaposés à chiens et à percussions centrales, deux exemplaires avec ouverture par clé sous le pontet et un exemplaire clé Lefaucheux, mécanismes fonctionnels, armes de catégorie D, états 2- 180 / 220 4 Lot de 3 fusils à percussions centrales à chiens, dont un en très mauvais état, un avec ouverture par clé sous le pontet, calibres divers, mécanisme à revoir sur un, armes de catégorie D. 80 / 100 5 Fusil système Darne (Halifax), crosse demi pistolet réparée, calibre 16/65, arme numéro 273, canon de 700 mm de long, pour pièces, catégorie C, état 3 100 / 150 6 Lot de 3 fusils juxtaposés de chasse à percussions centrales à chiens, 2 ouvertures clés Lefaucheux, un ouverture clé sous le pontet, mécanismes fonctionnels, état 2- 180 / 220 7 Fusil semi automatique Perfex fabrication ManuFrance, calibre 12/70, canon de 710 mm sans bande ventilée, monture bois, mécanisme fonctionnel à vide, état 1-, avec une housse 80 / 120 8 Lot de 4 fusils de chasse mono coup, un fusil gras transformé chasse, un Lebel 1886-93 modifié en un coup en calibre 20 (crosse à remplacer), un fusil à broche pliant de braconnier et un fusil à broches mono coup à coffre ouverture par poussoir latéral, catégorie D, état 2- 180 / 220 9 Lot de 3 fusils juxtaposés à broches dont deux systèmes Lefaucheux et un système Béranger, mécanismes fonctionnels, catégorie D, état 2 100 / 150 10 2 fusils juxtaposés de chasse, un fusil à percussion centrale et à chien ouverture clé Béranger (mécanisme à revoir sur une platine) et un fusil à percussion platine à l'avant, canons ronds à baguettes au premier tiers avec sa baguette, tiroir à remplacer, état 2, catégorie D 100 / 120 11 Lot de 3 fusils de chasse juxtaposés à percussions centrales pour un ouverture Lefaucheux, un fusil à broches restauré et réparé, mécanisme à revoir et un fusil à percussion chien à la Beuler, mécanisme à revoir, état 3, catgéorie D 100 / 120 12 Lot de 4 fusils de chasse dont un juxtaposé système Anson, un fusil Robust type 250, un juxtaposé ouverture par le pontet crosse cassée réparée et un Simplex calibre 12, catégorie C 100 / 150 13 NON VENU

14 Deux répliques modernes de pistolets à silex, accidents et manques sur un 5 / 10

15 Lot de 4 baïonnettes : un baïonnette de Lebel 1886 / 1893 / 15 ; une baïonnette de Mas 36, une

baïonnette à douilles française type An 9 et une baïonnette allemande gorge carrée sans fourreau modèle

1884

10 / 20

16 Carabine réglementaire itaienne modèle 1891 T.S. avec sa balonnette repliable arme numéro D2343

fabrication GARDONE année 17 du Fascisme (1939) calibre 7/35 caracano avec sa bretelle, canon apte

au tir, état 1, catégorie C mécanisme fonctionnel. 250 / 300

17 Baïonnette de fusil gras modèle 1874 fabrication usine de STEYR en 1877, dans son fourreau pas au

numéro, état 2

40 / 60

18 Sabre baïonnette de fusil Chassepot, fabrication Manufacture Nationale Chatelleraut février 1871

(défense nationale), dans son fourreau, état 1- 40 / 60

19 Belle baïonnette pour fusil Remington Rolling Block 1901, marquage dans la gouttière à gauche

"Remington Arms-Union-Metallic CTG.CO. Rem.Works.ilion.NY.USA”", dans son fourreau avec son porte-

fourreau en cuir serti, état 1- 60/ 80

20 Baïonnette Erzatz poignée fer pressée sans fourreau, épointée 30 / 40

21 Poire à poudre en corne blonde, ressort cassé, bec doseur, état 2 20 / 30

22 Petite poire à poudre ou pulvérin pour coffret de pistolet, cuivre embouti, manque poussoir, longueur

totale : 75 mm 20 / 30

23 Poignard Bishack ottoman sans fourreau, lame à gorges contre tranchant au tiers, pointe dans l'axe,

plaquette corne noire, montée à plates semelles par 3 rivets, incrustations polychromes, longueur totale :

275 mm, état 1- 20 / 30

462 avenue Docteur Jean Bru 47000 AGEN

Tél : 05.53.66.10.92 - Mail : contact@guyenne-encheres.fr

Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme 6Lot

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Désignation L

Paire de pistolets belges à percussions à coffres, chien latéral, détente repliable, monture en loupe et

noyer, cassé (manques), boîte à amorces dans la calotte en maillechort, manque un couvercle,

mécanismes fonctionnels, intéressant pour amateurs de restauration, catégorie D, état 2-

Fusil juxtaposé à percussion centrale et à chien système Lefaucheux, mécanisme fonctionnel, état 2-

Fusil à percussion centrale et à chien, ouverture clé Lefaucheux, canon octogonal au demi, mécanisme

fonctionnel, crosse fendue, à restaurer, état 2-, catégorie D

Carabine air comprimé calibre 4/5 Diana 25, mécanisme fonctionnel, compression non garantie

Fusil juxtaposé à broche système Lefaucheux, calibre 16 canon damas, mécanisme fonctionnel, catégorie

D, état 2 |

Carabine de jardin monocoup calibre 9 mm Flobert, fabrication Manu Arm, numéro 763336, mécanisme

fonctionnel, catégorie C, état 1-

fusil à broche système Le faucheux, chien cassé

Fusil juxtaposé Robust modèle 26X, calibre 12/70, canon de 700 mm de long, crosse anglaise de 360 mm,

plaque de couche corne MF, bretelle à enrouleur fonctionnelle, mécanisme fonctionnel, pas de jeu, état 1-,

catégorie C .

Fusil de chasse juxtaposé à percussion centrale et à chien, ouverture par clé, calibre 16, crosse anglaise,

mécanisme fonctionnel, état 2+, pontet à ressouder, catégorie D

Fusil simplex calibre 16, canon de 700 mm de long, crosse anglaise de 355 mm, mécanisme fonctionnel,

état 1, à dégraisser, catégorie C

Fusil de chasse juxtaposé à chien et à percussion centrale, ouverture par clé, calibre 16/65, mécanisme

fonctionnel, caon de 680 mm, crosse demi pistolet de 350 mm, plaque de couche en tôle, catégorie D, état

2+

Fusil réglementaire autrichien Manlicher 1895 infanterie, calibre 8 X 50 R, garde-main impacté par un

éclat d'obus, oxydé, à restaurer, belle pièce évocatrice de l'armée austro-hongroise, culasse bloquée,

catégorie D

Joli fusil juxtaposé à percussion, platine à l'arrière jaspée, canon de 800 mm bronzé noir en claibre 20 à la

livre, mécanisme fonctionnel, crosse anglaise en noyer lisse de 360 mm, baguette fer embout laiton, vers

1860, état 1, catégorie D

Fusil juxtaposé artisanal système Anson, calibre 12/65, arme numéro 6097. Bascule entaillage forgeron,

crosse demi-pistolet de 375 mm de long et canon de 695 mm de long. Pas de jeu. Mécanisme

fonctionnel. Catégorie C, état 1-, avec son fourreau

Fusil juxtaposé système Anson, calibre 16/65, canon de700 mm de long bascule gravée canards à l'envol,

mécanisme fonctionnel, pas de jeu, numéro 60363, fabrication espagnole, catégorie C, état 1-

Fusil de chasse juxtaposé calibre 16/65 système Anson, arme n° 365, bascule brossée, canon de 680 mm,

crosse anglaise de 355 mm, quadrille écossaise refaite, mécanisme fonctionnel, pas de jeu, catégorie €,

état 2, housse

Fusil superposé mono détente à éjecteur, diffusion Bergeron à Saint Etienne, numéro 25072, calibre

12/70, canon de 760 mm de long, bande large haute, crosse, de 370 mm de long à dos de cochon et

poignée pistolet, sélecteur, guidon intemédiaire, mécanisme fonctionnel, catégorie C, état 1-

Fusil semi automatique Breda modèle 610 calibre 16/76, canon à bande ventilée de 620 mm, arme

numéro 215523, mécanisme fonctionnel à vide, manque chokes, catégorie C, état 1-

Fusil artisanal juxtaposé système Anson calibre 16/70 à extracteur, numéro 1422, canon de 680 mm,

crosse de 380 mm avec plaque de couche, rallonde de mobile en caoutchouc, pas de jeu, bascule trempe

grise, mécanisme fonctionnel, catégorie C, état 1-

Fusil superposé italien à contreplatine FAIR, modèle LX692, mono détente'sélective, arme numéro

104812, canon à bande ventilée de 700 mm delong, crosse pistolet noyer de 380 mm delong, calibre

12/70 à éjecteur, bascule vieil argent, pas de jeu, mécanisme fonctionnel, catégorie C, état 1

Fusil superposé Beretta modèle S55, numéro B58664, calibre 12/70 à extracteur, détente dorée, bascule

vieil argent, canon de 710 mm, crosse demi pistolet de 355 mm, mécanisme fonctionnel, catégorie C, état 1-

Fusil Lee-Enfield numéro 4 de parachutage, calibre 303 modèle numéro 4 MK1, numéro AM3853, plaque

de couche aluminium, canon à nettoyer, manque le magasin, état 2, catégorie C

Fusil superposé stéphanois Damon - Petrick, verrouillage par tuiles, calibre 12/70 à extracteur, numéro

30454, arme entièrement bronzée, canon sans bande ventilée de 700 mm de long, mécanisme

fonctionnel, crosse anglaise à revernir de 400 mm de long dont importante plaque de couche en

caoutchouc, catégorie €, état 1-

Estimation

20/ 30

20/ 30

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Désignation ‘ |

Fusil superposé espagnol Zabala à ejecteur calibre 12/70, canon de 750 mm de long, crosse pistolet à

dos cochon de 390 mm, bascule vieil argent, fusil numéro 86505, bonne réserve de verrouillage,

catégorie C, état 1

Fusil d'infanterie Arisaka modèle 1897, calibre 6,5 X 57, culasse avec son couvre culasse en tôle, tonnerre

frappé du chrysanthème impérial, arme numéro 22578, bretelle non conforme (française), monture en deux morceaux d'origine, bon canon pour le tir, catégorie D, état 1-

Fusil Lee-Enfield numéro 4 de parachutage, fabrication US, calibre 303 british (éprouvé de Ulm) modèle

numéro 4 MK1, plaque de couche aluminium, bon canon pour le tir, avec son magasin et sa bretelle en

toile, n°6309388, catégorie C état 1

Fusil semi automatique Fabarn modèle H35 Titan, calibre 12/76, longueur canon de 710 mm, mobile

choc fourni avec, dans sa valise thermoformée, crosse en Tri Wood, crosse pistolet de 370 mm , numéro

9015147, catégorie C, état 1

Fusil semi automatique Franchi Vernet Caron à recul de canon, calibre 12/70, arme numéro 22694,

bascule anodisée noire, accident à l'anodisation, crosse cassée et réparée, à restaurer, état 2, avec sa

bretelle tressée, catégorie C

Fusil superposé vendu par Guyot à Paris, fabrication Saint Etienne Superjay, canon Jean Breuil, calibre

16/70 à extracteur, arme numéro 1427, double verrouillage, alésage d'origine, bascule jaspée, canon

bande ventilée de 700 mm de long, crosse anglaise de 380 mm de long double détente, mécanisme

fonctionnel, état 1+, catégorie C

Fusil juxtaposé Robust, type 222 L, calibre 12/70, bascule jaspée, numéro 492467, canon de 755 mm de

long, crosse demi pistolet de 365 mm, pas d ejeu, réserve de verrouillage, mécanisme fonctionnel,

bretelle à enrouleur fonctionnelle, catégroie €, état 1+

Fusil d'infanterie à silex révolutionnaire composite, platine primitive corps plat, bassine et fer à pans,

important chien col de cygne plat, vis de machoire à anneau, plaque de batterie resurfacée d'époque, avec

une baïonnette à douille primitive, crosse restaurée pâte à bois, accroche du chien à revoir, longueur

totale : 1380 mm, état 2-

Fusil express juxtaposé Vernet Caron, calibre 8/57 JRS à éjecteur, bascule système Anson entaillage

forgeron, triple verrouillage, canon de 545 mm de long, attente de montage, bascule trempe grise mono

détente, devant queue de castor, crosse demi psitolet dos de cochon à joue de 380 mm de long, calotte de poignée plastique, mécanisme fonctionnel, pas de jeu, état 1, catégorie C

Fusil darne modèle R13 calibre 12/70, numéro 7P113, crosse demi pistolet en noyer vernis de 375 mm,

plaque de couche darne bachélite, canon de 700 mm, garnie trempe grise à décor de volutes florales et de

pointes d'épines, dans une valise montée à l'anglaise sur lit de feutrine verte, mécanisme fonctionnel,

catégorie C, état 1

Fusil semi automatique fabrication Terzilio Belladonna, mécanisme à recul de canon, levier d'armement

escamotable, calibre 16/70, très belle fabrication soignée en acier usiné poli bronzé, canon sans bande

ventilée de 700 mm de long, crosse demi pistolet dos de cochon de 370 mm, mécanisme fonctionnel à

vide, état 1, catégorie C |

Fusil réglementaire d'infanterie à silex fabrication 1837 pour la Garde Nationale, platine type An 9 toute garniture fer, longueur totale 1460 mm, canon de 1080 mm, calibre réglementaire avec sa baïonnette

embout fer guidon laiton, mécanisme fonctionnel, quelques morsures d'insectes xylophage au niveau de

la plaque de couche. Fusil typique de la Garde Nationale, catégorie D, état 1- (manque baguette)

Fusil réglemenataire d'infanterie à silex, type 1816, fabrication inductrie rivée marquage sur la platine à

cursive pilhet frères Paris, arme montée laiton, chien à espalet, plaque de couche tolle poinçon au coq

sur la crosse (garde nationale Louis Philippe) calibre 16 à la livre.

Fonctionnelle très bel état, état 1

Fusil réglementaire britannique Martini - Henry, fabrication arsenal d'Enfield 1887 réception VR

couronné (Victoria Regina), calibre 577 / 450, très bon canon pour le tir, arme dans sa finition d'origine

avec sa baguette, mécanisme fonctionnel, arme emblématique de la conquête de l'Inde et des guerres

contre les zoulous, catégorie D, état 1

Fusil juxtaposé tchèque CZ à platine et à éjecteur, calibre 12/70, numéro 1-002859-74 (1974), canon de

720 mm, crosse pistolet à joue de 365 mm, ensemble bronzé noir, mécanisme fonctionnel, pas de jeu,

catégorie (, état 1

Fusil Mauser réglementaire allemand type G98 fabrication arsenal d'Erfurt 1901, culasse pas au numéro,

canon modification "S après 1905" avec sa bretelle et sa baguette, mécanisme fonctionnel, bon canon

pour le tir à nettoyer, catégorie €, état 2

Fusil réglementaire Mauser brésilien1908, calibre 7 X 64, numéro B6756 (sauf culasse), fabrication

allemande (usine Mauser), levier d'armement droit avec sa baguette, bon canon pour le tir, mécanisme

fonctionnel catégorie C, état 1-

Estimation

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300/ 350

300/ 350

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400/ 450

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2 000 / 2 500

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400 / 500

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150/ 200

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Désignation

Joli fusil juxtaposé à percussion et platine à l'avant en calibre 16 à la livre, canon de 750 mm de long, cran

de demi armée à revoir sur une des platines, crosse anglaise, toute garniture maïllechort, baguette

postérieure, catégorie D, état 1-

Fusil de chasse fabrication arsenal de Chatelleraut 1946, calibre 16/65, canon fretté, arme numéro

14370, devant à auget galant, canon de 680 mm, crosse demi pistolet de 360 mm, plaque de couche MAC,

intéressant fusil construit après la Libératino pour occuper les ouvriers désoeuvrés des arsenaux

Fusil juxtaposé à chien et à percussion centrale, ouverture par clé, fabrication Robino à Agen, tripe

verrouillage, calibre 16/65, canon de 700 mm de long, crosse anglaise de 360 mm, mécanisme

fonctionnel, catégorie D, état 2

Réplique d'une carabine à percussion de trappeur type Kentucky, fabrication espagnol (Jukar ?} canon

octogonal rayé en calibre 45 de 840 mm, mono détente, garniture laiton, mécanisme fonctionnel, hausse

et guidon dérivables, catégorie D état 1

Fusil de chasse juxtaposé à percussion, platine à l'avant, canon damas filé, platine signée Campagnac à

Bordeaux, canon de 700 mm, calibre 10 à la livre, crosse anglaise quadrillée, mécanisme fonctionnel avec

baguette postérieure, catégorie D, état 1-

Fusil juxtaposé à percussion centrale et à chien calibre 12/65.Ouverture par clé Lefaucheux, crosse

anglaise, plaque de couche en tôle, mécanisme fonctionnel Arme de catégorie D. Etat 1 - :

Carabine 98K composite crosse en lamellé collé, culasse Mauser 98, marquage bcd 1942, arme numéro

3757 M, manque : plaque de couche enveloppante, élévateur de cartouche, ressort et fond de magasin,

baguette, guidon et hausse. Pour pièces, catégorie C, état3

Fusil juxtaposé à chien percussion centrale platine à l'arrière calibre 16/65 mécanisme fonctionnel,

catégorie D, état 3

Fusil juxtaposé Verney-Carron modèle pionnier, calibre 12/70 à extracteur numéro 108503, canon de

700 mm delong, crosse demi pistolet en noyer quadrillée vernis de 360 mm de long, bascule vieil argent

gravure florale, mécanisme fonctionnel, pas de jeu, catégorie €, état 1

Superbe fusil à silex de Garde du Corps du Roi, fabrication Manufacture royale de Charleville, inscription

en lettres bâton sur le corps de la platine. Batterie laiton à rouleau, canon bleu d'eau ayant viré au tabac,

grandes armes de France au tonnerre et marquage encore très bien visible "Garde du Corps du Roï”, 3

poinçons de contrôleur sur les pans du canon au tonnerre (D à gauche, B à droite, P ? au centre). Toutes

garnitures laiton, plaque de couche avec numéro 11 sur le retour, terminaison du retour de plaque de

couche et du pied avant du pontet décoré au trait. Longueur totale 1430 mm, canon de 1030 mm, toutes

vis guillochées, calibre 16 à la livre avec sa baguette, vis de queue de culasse à regraver, remise au bleu

d'eau du canon envisageable, mécanisme fonctionnel, arme intouchée dans son jus de grenier, état 1

Inusuelle arquebuse à silex dans le style d'une arme à rouet, canon octogonal à balle forcée de 770 mm

de long d'un calibre de 34 à la livre, crosse avec monture se prolongeant jusqu'à la bouche, capuche

corne, logement pour balles style plumier dans la crosse, petite platine à silex de très belle facture, corps

plat, chien col de cygne, bassinet fer à pans issus de forge, ressort de batterie vissé de l'intérieur à

terminaison à volutes florales.Belle signature sur le canon "Nicolaus Mair in Salzburg", pontet laiton à

volutes, manque pied avant, mécanisme fonctionnel. Intéressante et fascinante pièce de maîtrise

fabriquée dans le goût d'une arme du XVIème siècle au XVIII ème siècle, catégorie D, état 1

Paire de pistolets belges à percussions, canons octogonaux lisses légèrement tromblonés calibre 32 à la

livre, arme montée fer, pièce de pousse argent, chiens à le Beuler, montures noyer quadrillées à la

poignée, canons montés à tiroirs, baguette fer, mécanismes fonctionnels, longueur 350 mm de long,

catégorie D, état 1-

Réplique italienne de revolver Colt à poudre noire fabrication Filipietta, Italie, arme numéro 28474,

carcasse laiton, canon rond, manque vis de refouloire, mécanisme fonctionnel, catégorie D, état 1-

Revolver système Lefaucheux, calibre 9 mm à broches, à cadre fermé, baguette à ressort, plaquette ébène,

légère peau d'orange générale, levier de portière remplacé par une vis, mécanisme à revoir, catégorie D,

état 2-

Petite arbalete de tir en bois, branche fer corde sous forme elingue d'acier ponté laiton.

Longueur 820mm

Belle paire de pistolets de défense à coffre et à percussions, de fabrication bourgeoise, arme a canon

-octogonaux rayés, en calibre 50 à la livre, canons démontables à la main contemporain second empire

belle crosse renaissance en ébène partiellement sculptée calote à clous, curieux marquage sur le plat du

canon portée garantie 120 mètres mécanismes fonctionnel état 1, 200 mm, catégorie D, état 1

Pistolet de poche Le Gaulois numéro 2 calibre 8 mm fabrication Manufacture Saint-Etienne {mitrailleuse

de poche), version luxe (gravure de feuillages sur la carcasse) poignée en bachélite sombre quadrillée,

mécanisme fonctionnel, bronzage d'origine, catégorie D, état 1

Estimation

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Désignation

Grand pistolet d'arçons à silex vers 1720, canon à octogonal puis rond, calibre 36à la livre, arme montée

laiton, calotte à longues oreilles, pièce de pousse argent, détente à volutes, chien col de cygne plat, arme

montée bronze, corps de platine plat signature F Berardier, bassinet fer à pans venus de forge,

mécanisme fonctionnel, longueur totale : 450 mm, état 2

Pistolet d'arçons à silex vers 1730, manque couvre bassinet et baguette, signature sur le corps de platine

Lacroix à Coutance, mécanisme fonctionnel, bois raccourci, état 2

Petit pistolet de voyage à silex, époque Louis XV, arme montée fer, calotte à longues oreilles, chien col de

cygne à renfort, canon octogonal puis rond trombloné, mécanisme fonctionnel, léger manque au bois,

manque baguette, longueur totale 180 mm, état 2-

Pistolet de fabrication belge à percussion et platine à l'arrière, canon octogonal rayé, manque baguette,

arme montée fer, crosse noyer quadrillée, mécanisme fonctionnel, longueur totale : 310 mm, calibre 32 à

la livre, état 1-

Revolver système Lefaucheux, canon octogonal, 7 mm à broches, baguette refaite, mécanisme

fonctionnel, état 1-

Pistolet à silex et à coffre de gousset à balles forcées, de très belle fabrication, sûreté à glissant, crosse en

noyer à flancs quadrillés, canon rond dévissable, flancs gravés d'urnes et de feuillages, détente

escamotable, vers 1780, mécanisme fonctionnel, état 1

Revolver Smith & Wesson calibre 32 RF, top break, numéro 2, canon octogonal, détente à la mexicaine,

carcasse acier, arme numéro 20061 (contemporain guerre de Sécession), plaquette en bois de rose,

mécanisme fonctionnel, état 1-, catégorie D

Petit pistolet de gousset à silex premier tiers XVIIIème, chien col de cygne çassé, manque baguette,

manque vis de contreplatine, à restaurer, catégorie D, état 3

Réplique italienne de revolver navy calibre 44, fabrication pour Florida Fire Arm, mécanisme à revoir

(sans gravité), état 1 -

Pistolet de braconnier à coffre à percussion, peau d'orange uniforme, manque rallonge canon, cheminée

écrasée, crosse banane en noyer, mécanisme fonctionnel, état 2 -

Petit pistolet de gousset à silex et à coffre, canon démontable, calibre 54 à la livre, fabrication Strasbourg,

accroche du chien à revoir, 3 poinçons d'épreuve en creux, crosse niellée d'argent, état 2

Belle paire de pistolets à percussion, fabrication anglaise signature sur le plat des canons Tatham

London, baguette articulée, sûreté de chien, crochet de ceinture, canons octogonaux lisses, calibre 28 à la

livre, calotte à secret pour réserve d'amorces, pontet rond, quadrille type grains de poudre, longueur

totale 230 mm, mécanismes fonctionnels, état 1

Pistolet à bloc tombant système Martini - Henry, carcasse bronze fabrication Kyber pass, mécanisme

fonctionnel, décoratif, catégorie D, canon rayé calibre 44 (Smith & Wesson Russian), état 1 -

Pistolet à silex à coffre monté bronze à canons superposés par Marichal Lambert (signature sur les flancs

du coffre), canons bronze démontables avec une clé (fausse rayure à la bouche), sélecteur de tir sous

forme d'un levier agissant sur un bassinet à rouleau, chien à espalet, sûreté à glissant incomplète, crosse

noyer recollée, longueur totale : 220 mm, état 2

Belle Carabine système Flobert calibre 6 mm canon octogonal lourd hausse réglable guidon dérivable,

ponté a volupte, plaque de couche à crocs, crosse anglaise en noyer vernis quadrillé avec sa bretelle,

mécanisme fonctionnel, catégorie D, état 1 -

Carabine de jardin cal 14 mm manu -arme, calibre 12 mm FLOBERT, numéro 9565-5 mécanisme

fonctionnel catégorie C état 1-

Carabine superposée fabrication francaise (Manu Arme) cal 12 FLOBERT boitié jaspé, mecanisme

fonctionel crose dévernie, catégorie, état 2+ numéro 8426

Carabine Brown Bess à silex, réplique italienne PEDERSOLI calibre 75, chien col de cygne, calibre

fonctionnel probablement jamais tiré longueur total 1190 mm dont 770mm de canon, état 1 catégorie D.

Une fouragère avec un insigne dessus

Carabine système Flobert, cal 6 mm, pontet à volutes, mécanisme fonctionnel crosse fendue manque

plaque de couche et hausse, catégorie D, état 2-

Carabine air comprimé calibre 4,5 mm Bavaria modèle 30, mécanisme fonctionnel, compression non

garantie

Carabine de jardin système Flobert vers 1865 cal. 6 mm, Ponté volutes, maque hausse, mécanisme

fonctionnel, état 2- catégorie D

Carabine de jardin modèle columbia, arme numéro 77356, catégorie C mécanisme fonctionnel état 1-

Carabine monocoup calibre 22 LR fabrication stéphanoise (manu armes) française numéro24568

hausse réglable mecanisme fonctionnel, catégorie € état 1-, à nettoyer.

Lot de deux carabines à air comprimé cal 4/5 mm

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Désignation

Carabine de Cavalerie Manlicher 1893 roumaine, fabrication STEYR 1898 armoirie du roi Carol I er au

tonnerre calibre 22 RF monocoup numero G142, peinture laquée noire, arme de catégorie D mécanisme

fonctionnel état 1-

Carabine à levier de sous garde, fabrication Winchester 1894/22, numéro F176084, mécanisme

fonctionnel, ensemble bronze et noir crosse verni, cette carabine acceptant indifférement de 22 LR et 22

court il sera procédé au bridage du magasin a l'issue de la vente pour conserver cette arme en catégorie

C, état 1.

Carabine Uberti à levier de sous garde , type Winchester 1866 YELLOWBOY calibre Il Long Rifle arme

n°17658 boitier de culasse en bronze (la capacité dumagasin sera réduite à 9 coups a l'issue de la vente

pour conserver cette arme en catégorie C) mécanisme fonctionnel état 1-

Carabine de jardin monocoup calibre 9mm système Flobert mécanisme fonctionnel arme n°220611

fabrication Gaucher, catégorie C, état 1

Carabine Remington semi automatique modèle 742 Wood Master calibre 280, magasin basculant-

inamovible avec sa bretelle catégorie C, état 1

Carabine mono coup système Flobert, canon octogonale, calibre 6 mm, ponté à volute mécanisme

fonctionnel, arme de categorie B, état 1- :

Fusil Gras pour cadet longueur totale 1165 mm, numéro 7254, calibre 11mm, garniture laiton, levier de

culasse droit avec sa baguette, mécanisme fonctionnel, arme de catégorie D état 2+

Sabre à la chasseur d'officier de cavalerie légère modèle An 9, fourreau à deux bracelets laiton large, lame

gravée au tiers de trophées d'armes, garde à la chasseur, fusée bois habillée de chagrin et filigranée, état 1-

Sabre d'officier de cavalerie légère, ler Empire monté fer, lame à la Montmorency courbe, gravée de

trophées d'armes sur une face et une aigle impériale sénestrogyre, calotte à longue queue, branche de

garde unique, quillon arqué vers l'avant, oreillons symétriques, fusée corne à taurons filigranés d'un fin

tressage de fils argentés. Fourreau tôl ede fer à deux bracelets plats, dar dissymétrique, état 1 -

Sabre modèle 1845 d'adjudant, lame deux gorges, signature au dos de la lame illisible, monture en

bronze fondu ciselé, fusée corne, avec fourreau tôle d'acier à deux bracelets, état 2

Sabre de cavalerie modèle 1822 "bancal", fabrocatino manufacture de Chatelleraut février 1881, monture

bronze, fusée bois, filigrane et habillage de chagrin absent, fourreau à deux bracelets

Sabre composite d'adjudant, lame de forme lenticulaire issue d'un sabre 1882 d'officier d'infanterie,

monture bronze type 1845, filigrane absent, état 2

Canne épée fût en jonc, pommeau laiton, lame à 4 pans Solingen, état 1 -

Deux baïonnettes à douilles françaises type 1877 an, sans fourreau, état 1 -

Sabre modèle 1882 d'officier d'infanterie français, fabrication Manufacture de Chatelleraut 1911, dans son fourreau, avec sa dragonne, lame lenticulaire à deux gorges décalées, état 1 -

Sabre baïonnette réglementaire française pour mousqueton 1892, plaquette bois, dans son fourreau pas

au numéro, état 2

Glaive modèle 1833 de petite proportion pour la Garde Nationale dans son fourreau à garniture de laiton,

état 2.

Glaive modèle 1833 lame à 4 pans, signé Jean, monture bronze fondue dans son fourreau à deux

garnitures au même numéro, état 1

Sabre briquet modèle An 9 poignée bronze fondu sans fourreau avec sa cravet de velours rouge,

signature au ricasso R. Boker, état 1 -

Sabre d'officier d'artillerie à cheval modèle 1829, lame courbe à la Montmorency, marquage au dos

illisible, fusée bronze à décor floral, calotte à courte queue, quillon à bouton floral arqué vers l'avant,

fusée corne, dans son fourreau en tôle d'acier à deux bracelets, manque le filigrane de laiton, état 1

Sabre briquet modèle An 9 poignée en bronze fondu à 28 torons, lame plate courbe, signée R. Boker dans

son fourreau cuir chape à pontet, bouterolles laiton, état 1

Belle hampe de drapeau en bronze fondu au réglement de 1848, inscription dans les caissons effacée,

belle pièce décorative, 345 mm de long

1.0.D modèle 1889, fabrication prussienne, fsignature au ricasso écus courronné "Z", fusée habillée de

galuchat et filigranée, lame à dos et à deux gorges nickelée avec son affütage de guerre, monture en

bronze fondu à l'aigle héraldique prussien senestrogyre découpé à jour, fourreau tôle d'acier à un

bracelet laqué noir, avec sa dragonne cuir à glands argentés, état 1 -

Epave de sabre briquet modèle 1767, quillon cassé, branche de garde dessoudée, lame émoussée à contre

tranchant, décor floral, manque fourreau, état 2 -

Sabre briquet modèle 1767 pointe émoussée, lame plate, monture bronze fondue, sans fourreau, état 2

Estimation

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Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme 11Lot Désignation Estimation

130 Belle plaque en fonte coulée représentant une allégorie de la Garde au Drapeau, Garde Impériale, 1er

Empire, 16,5 X 16,5 cm. - 100/ 120

131 Coque de casque Adrian modèle 26 cimier aluminium, peinture d'origine, triangle vert de la défense

passive peint à l'avant 20 / 30

132 Coque modèle 1951 française, état 2 5 / 10

133 Casque de parachutiste anglais réutilisé armée israélienne, jugulaire et mentonnière incomplètes 150 / 200

134 Casque Adrian modèle 26 de la défense passive avec son intérieur et sa jugulaire abîmée, triangle vert

peint à l'avant, état 2 - 40 / 50

135 Coque de casque miodèle 15 médecin peinture bleu horizon, intérieur refait, état 2 60 / 80

136 Coque de casque modèle 35 à bourrelet rondache ronde armée de l'air, coque peinte argent, état 2 - 30 / 40

137 Coque de casque allemand modèle 16 petite taille, coiffe incomplète,bandeau cuir présent, manque 1/3

de la coiffe, état 2 | 60 / 80

138 TIN-HAT anglais réemployé par l'armée belge après guerre 30 / 40

139 Casque colonial modèle 1931 en liège habillée de toile cachou et casque 1926 d'infanterie modèle kaki

avec sa jugulaire sans rondache 20 / 30

140 Casque à brillant modèle 15 d'officier d'infanterie, de fabrication civile non réglementaire, grenade en

haut relief sans lettres RF, coiffe à dents de loup vernis noir doré au fer, jugulaire civile, peinture

d'origine, état 1 250 / 300

141 Casque anglais MK3 avec son intérieur partiellement déchiré et sa jugulaire toile 60 / 70

142 coque de casque DCA français, oxydé 20 / 30 143 Plat US marqué EAC 1943, croix de Lorraine gravée, et une coque de casque 1951 10 / 20

144 Casque US jonc de visière soudé à l'arrière, pate mobile avec un liner plastique type 1951, post 1945,

jugulaire présente 50 / 60

145 Coque de casque Adrian modèle 15 d'artillerie, peinture d'origine, jugulaire présente mais cassée

40 / 60

146 Bidon français de 2 litres un seul bouchon, habillé de tissus bleu horizon très insolé 15 / 20

147 Vareuse d'officier et manteau d'homme de troupe monté, boutons corps médical, épave de képi polo 60 / 80

148 Vareuse d'officier Rhin et Danube abîmée 20/ 30

149 Un lot comprenant une cartouchière, deux sertisseuses et une dosette à poudre 5 / 10

150 lot de militaria dont brelage français après guerre, deux cartouchières 49/56 et chargeur USM 1 réemploi

français, et un huilier militaire allemand et une paire de brodequins à jambières attenantes en cuir noir 15 / 20

151 Paire d'épaulettes officiers de marine, avec boucles de ceinturon de cérémonie doubles dans leur boîte en

cartonnage 150 / 180

152 Képi foulard d'un lieutenant d'un 125ème d'infanterie, écrasé à restaurer 40 / 60

153 Paire d'épaulette d'officier de marine dans une boîte en cartonnage 150 / 180

154 Catalogue Ariès, 3 boîtes, 37 pièces 500 / 550

155 Bidon Allemand Entre deux guerres, marqué HRE38 5 / 10

156 Ratelier en bois H : 136 cm Largeur : 68 cm (moulure à refixer) 30 / 50

157 Médaille Français du Levant 1926 avec barrette "Levant" ‘

40 / 50

158 Une croix de Guerre 14.18 et une fouragère

159 Médaille coloniale du dragon d'Annam dans sa boîte

70 / 90

160 Médaille colonial ordre royal du Cambodge ruban d'après 1948 dans sa boîte 60 / 80

161 Un coffret légion d honneur sans la grosse médaille - on y joint une médaille religieurse Mme De Boisy 5 / 10

162 Deux médailles Chevalier de là Légion d'Honneur IIIème République dans leurs boîtes

40 / 70

163 Médaille ordre national du Mérite fondé en 1963 30 / 40

164 Arbalète Guillotine - X 400 FPS Spced - 185 LBS Draw Weight 400 / 500

Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme 12Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2021-03-10-006 - Arrêté préfectoral portant refus d'une vente aux enchères publiques d'armes et d'éléments d'arme 13