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Ordre du Jour - odj cm 01 07 24
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Compte-Rendu - CR Conseil 18 03 2010
Conseil Municipal - ORDRE CM 18 03 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mundolsheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ORDRE CM 18 03 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Famille,
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
Commune
de
Mundolsheim
Dre
24
rue
du
Général
Leclerc
- BP 41060
- 67452
Mundolsheim
Cedex
Commune
de
Mundolsheim
Tél:
03
88
20
01
70
-
Fax:
03
88
20
39
87
communication@mundolsheim.fr
Mundolsheim,
le
12
mars
2024
INVITATION
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Lundi
18
mars
2024
à
20
heures
00
Salle
du
Conseil
—
Mairie
de
Mundolsheim
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17)
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
février
2024.
Finances
: adoption
du
règlement
budgétaire
et financier.
Finances
: approbation
du
compte
de
gestion
2023.
Finances
: approbation
du
compte
administratif
2023
et
affectation
du
résultat.
Finances
: adoption
du
budget
primitif
2024.
Finances
: fixation
des
taux
d'imposition
pour
l'année
2024.
Finances:
mise
à
jour
de
l'autorisation
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(APCP)
pour
le pôle
intergénérationnel
et le parc
public.
Plan
de
financement
prévisionnel
pour
la
réfection
de
la toiture
du
hall
de
tennis.
Plan
de
financement
prévisionnel
pour
la réfection
de
l'étanchéité
du
centre
culturel.
Plan
de
financement
prévisionnel
pour
la
réfection
de
la toiture
du
gite
communal.
Service
jeunesse
: fixation
du
tarif du
séjour
d'été
2024.
Service
enfance
: fixation
du
prix
de
la
nuitée
maternelle
2024.
Service
enfance
: fixation
du
prix
du
mini-camp
2024.
Ressources
Humaines
: modification
du
tableau
des
effectifs.
Ressources
Humaines
: mise
en
œuvre
de
la
démarche
Optimix.
Points
d'information
: délégations
au
Maire.
Le
Maire,
Béatrice
BULOU