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Acte - AU 2023 035 annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Robion.
Lien du pdf (Acte - AU 2023 035 annexe)
Thèmes du document : Assurance, Fiscalité, Économie et finances,
REFECTION
DE
TOITURES
ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
ROBION
ACTE
D'ENGAGEMENT
LOT
UNIQUE
: COUVERTURE
Maître
de
l'Ouvrage
Accusé
de
réception
- Ministère
de
me
COM
m
u
ne
d
e
RO
B
| O
N
084-218400992-20230425-AU
2023
035-AU
| SOMMAIRE
1 - Identification
de
l'acheteur
iii
ssesnneeesererenseereennns 3
2
- Identification
du
co-contractant......
ss
iiiiiiiiiiisrseseeecsenenssesesssssesesessssssesene 3
3 - Dispositions
générales
ss
4
3.1
- Objet...
diinnnrnnerennenennneeeneneeeeeenenneenneinenenenenennee
4
3.2
- Mode
de passation... ssssssiesineneereeenennrnennne
4
5
- Durée
et Délais
d'exécution...
siennes
seen
ssesneeeeenenesneenenennee 5
6 - Paiement
sus iiisssesreesrsrrrnnnnssssssssennnneseseenenneneecceceesenneeecessnnnnc
ces essssneneceeseennnnee se eseennnnnee 5
7 - Avance...
nr
Erreur
! Signet
non
défini.
D = DISAIS
so
omena
éééaaiat areas
tn
EDR
FE
FR
SR
PNR
EEE
SRE
ER
ESRGÉEAER
6
ANNEXE
N° 1
: DÉSIGNATION
DES
CO-TRAITANTS
ET
RÉPARTITION
DES
PRESTATIONS
ss issesssessnneneennererescesesscnneesanneceseseennesenennneesenesesenecesesnceesennesesenneesenenseesene 8 1
- Identification
de
l'acheteur
Nom
de
l'organisme
: VILLE
DE
ROBION
Adresse
: BP
2
—
84440
ROBION
2
- Identification
du
co-contractant
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
constitutives
du
marché
indiquées
à
l'article
"pièces
constitutives
du
marché"
du
Cahier
des
clauses
administratives
particulières
qui
fait
référence
au
CCAG
- Travaux
et
conformément
à
leurs
clauses
et
stipulations
;
[_]
Le
signataire
(Candidat
individuel),
Mme
BIANCONE
ERIKA... iieereeeereeeeeneieeeneneeeeenneeeennnnnes
Agissant
en
qualité
de
PDG...
[]
m'engage
sur
la
base
de
mon
offre
et
pour
mon
propre
compte ;
COUFTISl
asser
romanes
een
manmemens
mion
Numéro
de
téléphone
Numéro
de
SIRET
Code
APE
iii
Numéro
de
TVA
intracommunautaire
[_]
engage
la
société
.SAS
BIANCONE
&
Cie.
sur
la
base
de
son
offre ;
Courriel
sasbiancone@gmail.com
/ btp.biancone@gmail.com
Numéro
de
téléphone
06
14
11
04
21
/ 06
15
37
82
82
….
Numéro
de
SIRET
.321
471
625
00012
Code
APE
.4399C...... iii
Numéro
de
TVA
intracommunautaire
.FR5032147162500012..... []
Le
mandataire
(Candidat
groupé),
désigné
mandataire
:
[_]
du
groupement
solidaire
[]
solidaire
du
groupement
conjoint
[]
non
solidaire
du
groupement
conjoint
COUFTIEL
nes soonsreanmmmennensesnnnnnner
dci rétrR interet
anne Enr es
Numéro
de
téléphone
Numéro
de
SIRET
Code
APE
Numéro
de
TVA
intracommunautaire
S'engage,
au
nom
des
membres
du
groupement
?, sur
la
base
de
l'offre
du
groupement,
à
exécuter
les
prestations
demandées
dans
les
conditions
définies
ci-après ;
L'offre
ainsi
présentée
n'est
valable
toutefois
que
si
la
décision
d'attribution
intervient
dans
un
délai
de
120
jours
à compter
de
la date
limite
de
réception
des
offres
fixée
par
le règlement
de
la
consultation.
3
- Dispositions
générales
3.1
- Objet
Le
présent
Acte
d'Engagement
concerne :
L'ensemble
des
ouvrages
nécessaires
à
la
réfection
de
toitures
de
l'école
élémentaire
à
ROBION.
.8.2
- Mode
de
passation
La
procédure
de
passation
est
:
la
procédure
adaptée
ouverte.
Elle
est
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.
2122-1
du
Code
de
la
commande
publique.
4
- Prix
Les
prestations
seront
rémunérées
par
application
du
prix
global
et forfaitaire.
Le
montant
du
marché
est
:
: Montant
H.T.
(en
chiffres)
99
890,23
€
....................................................
Montant
H.T.
(en
lettres)
quatre-vingt-dix-neuf
mille
huit
cent
quatre-vingt-dix
euro
vingt-trois
centimes.
.
T.VA
au
taux
de
20
%
(en
chiffres)
19
978,05
€
...............................,.:..,..,...
T.VA
au
taux
de
20
%
(en
lettres)
dix-neuf
mille
neuf
cent
soixante-dix-huit
euro
et
cinq...
Montant
T.T.C.
(en
chiffres)
119
868,28
€
Montant
T.T.C.
(en
lettres)
cent
dix-neuf
mille
huit
cent
soixante-huit
euro
vingt-huïit
centimes
5
- Durée
et
Délais
d'exécution
Le
délai
d'exécution
est
de
6
semaines,
comprises
entre
le
10 juillet
2023
et
le 25
août
2023.
6
- Paiement
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
de
l'exécution
des
prestations
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
du
ou
des
comptes
suivants
:
- Ouvert
au
nom
de
:
Domiciliation
: ..SAS
BIANCONE
ET
CIE...
jannnes cit
Code
banque
: 30004
Code
guichet
: 00040
N°
de
compte
: 00015549643
Clé
RIB
: 56
IBAN
: FR76
3000
4000
4000
01554964
356
BIC
: _BNPAFRPPXXX
En
cas
de
groupement,
le
paiement
est
effectué
sur
‘ :
[_]
un
compte
unique
ouvert
au
nom
du
mandataire
:
- Ouvert
au
nom
de
:
DOMICIIATON
Es
srees aes ee ss moermresnmnne
mmsememrneereen emmener
Code
banque
:
Code
guichet
:
N°
de
compte
:
Clé
RIB
: __
IBAN
:
BIC
:
[]
les
comptes
de
chacun
des
membres
du
groupement
suivant
les
répartitions
indiquées
en
annexe
du
présent
document.
- Ouvert
au
nom
de
:
Domiciliation
:
sisi
Code
banque :
Code
guichet :
N°
de
compte :
Clé
RIB
: __
IBAN : BIC
: - Ouvert
au
nom
de :
Domiciliation
: issues
Code
banque
:
Code
guichet
:
N°
de
compte :
Clé
RIB
: __
IBAN : BIC: 7
- Signature
ENGAGEMENT
DU
CANDIDAT
J'affirme
(nous
affirmons)
sous
peine
de
résiliation
du
marché
à
mes
(nos)
torts
exclusifs
que
la
(les)
société(s)
pour
laquelle
(lesquelles)
j'interviens
(nous
intervenons)
ne
tombe(nt)
pas
sous
le
coup
des
interdictions
découlant
des
articles
L.
2141-1
à
L.
2141-14
du
Code
de
la
commande
publique.
(Ne
pas
compléter
dans
le cas
d'un
dépôt
signé
électroniquement)
Fait
en
un
seul
original
A
.SORGUES..
Le
.19
AVRIL
2023.
Signature
du
candidat,
du
mandataire
ou
des
membres
du
groupement
ACCEPTATION
DE
L'OFFRE
PAR
LE
POUVOIR
ADJUDICATEUR
Est
acceptée
la
présente
offre
pour
valoir
marché.
le
pouvoir
adjudicateur,
Le
Maire,
Patrick
SINTES NOTIFICATION
DU
CONTRAT
AU
TITULAIRE
(Date
d'effet
du
contrat)
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous :
«
Reçu
à titre
de
notification
une
copie
du
présent
contrat
»
Signature
En
cas
d'envoi
en
LR
AR
:
Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
(valant
date
de
notification
du
contrat) xne]0 |
: SSSOIPY
: SJEMEUNUUIOIENUI YAL CN
JV 809 nee : [AUS
: eJ2I90$S UONEUILOUS(
: ESSSIPY
: SJIeNEUNnLUOEQUI YAL .N AY SP0D ee nnnee : LINIS
: [8190$ UOlEUILIOUS(
: eSSaIpy
: elIeNeUNnWUWOPEUI YAL .N JV 2POD ee : [AUS
: 2J2190$ UOIJEUIWOUS(
: OSSSJPY
: S1IBJNEUNUUIOPEUI YAL .N JV 8POD eee : [AUS
: 2J2190$ UoEUILOUS(
OLL JUEJUOW VAL xneL LH JUEJUOW seou189U09 Su0lje]S914 esudonue] ep uoneuñseq
SNOILVLS34d S2Q NOILILAVd34 13 SLNVLIVAL-09 S3Q NOILVNOIS1Q : L N AXANNVY