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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0632026Adm generalegouvcom ProspectiveElection membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0632026Adm generalegouvcom ProspectiveElection membres)
Thèmes du document : Démocratie, Changement climatique, Énergies,
F
ET
de
Prayssos
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
20
avril
2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
14/04/2026 14/04/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°063-2026
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commission
Prospective,
Mobilité,
Transition
énergétique
-
Election
des
membres
Acte
rendu
exécutoire
après
lé
dépôt
en
Préfecture
:
23
AUR
2026
Publication
:
? 4
A VK
20
à 0
.
u
Commune
Nom
- Prénom
€
®
5
Observation
ê
5
HFE
GE
|
s=|0 na
GIRARDI
Christian
X
MELON
Christophe
X
ROSSET
Lise
X
NEBLE
Henri
X
BEUTON
Michèle
X
SIGUIELON
JACOB Joël
x
BOUCHERES
Jeanne
X
MOSCHION
Nicole
X
LAFON
Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à
TEULLET
Daniel
BAZENS
BICHET
Didier
X
BOURRAN
MONETTA
Alain
X
ORLIAC
Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
MILHOUET
Syivain
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE
LONGHI
Isabelle
X
SARTORI
Jean-Michel
X
[Pouvoir
à
DELONGHI
Isabelle
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
Suppléé
par
DULIN
Pierrick
GALAPIAN
LEBON
George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT
Jean-Luc
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA
Jean-Marc
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
063-2026
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0632026-DE Reçu le
23/04/2026 MONTPEZAT
d'AGENAIS
_ISEIGNOURET
bcqueline
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
Pouvoir
à
LARROY
Jacques
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
COUGET
Annie
*
DUMAS
Jacques
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FREE
PECOURNEAU
Christian
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
RINALDI
Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
Suppléé
par
DEMONIN
Catherine
SAINT-LEON
TRIQUET
Vincent
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
THOUEILLE
Josiane
X
SAINT-SALVY
COUZARD
Pascal
X
SAINT-SARDOS
MÉROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
RTE
HANTEFEUILLE
\,
Arrivée à 17h50-Délib, 048-2026
Solt,
pour
cette
séance :
42
13
l
À
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Vincent
TRIQUET
Délibération
n°063-2026
-— Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Commission
Prospective,
Mobilité,
Transition
énergétique
- |
après
le
dépôt
en
Election
des
membres
Préfecture:
93
AVR,
2026
Publication
:
3; 3
119
9920
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-22,
L.
5211-1
et
L.
5211-40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission) ; Vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Confluent
et
des
Coteaux
de
Prayssas,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°153-2025
du
08
décembre
2025
portant
définition
de
l'intérêt
communautaire
et
notamment
son
article
2.1
« Protection
et
mise
en
valeur
de
l'environnement
y,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°42-2026
du
07
avril
2026
portant
élection
des
Vice-Présidents, Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
n°052-2026
du
20
avril
2026
définissant
le
nombre
et
la
composition
des
commissions
thématiques,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine
;
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
présence
d'une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
C.G.CIT.,
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret.
Délibération
063-2026
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0632026-DE Reçu le
23/04/2026 onsiderant
la
liste
de candiddiUres
proposée
par
le Bureau
communautaire :
Président
de
la commission
: Nicolas
JANAILLAC
Jean-Baptiste
Rejalot
(St
Léon)
Caroline
Malbec
(Clermont
Dessous)
ee
"4
Carène
Garçon
(Razimet)
a
Sn
Jacques
Dumais
(Port
Ste
Marie)
Alain
Lelaire
(St
Pierre
de
Buzet)
Stéphanie
Bortolaza
(Frégimont)
Henri
Neble
(Aiguillon)
Nathalie
Muchitti
(Laugnac)
PE
joël
Jacob
(Aiguillon!
be
Christophe
Boudoux
De
Hautefeuille
(Sembas)
Adrien
Beaudoin
(Lagarrigue)
Cyril
Benoist
(Montpezat
d'Agenais)
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
45
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
1.
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
Un
vote
à
bulletin
secret
;
2.
Déclare
élus
membres
de
la
Commission
Prospective,
Mobilité,
Transition
énergétique
les
membres
suivants :
Président
de
la
commission
: Nicolas
JANAILLAC
Jean-Baptiste
Rejalot
(St
Léon)
Caroline
Malbec
(Clermont
Dessous)
7
Fa
Carène
Garçon
(Razimet)
Secreur
Jacques
Dumais
(Port
Ste
Marie)
Alain
Lelaire
(St
Pierre
de
Buzet)
Stéphanie
Bortolaza
(Frégimont)
Henri
Neble
(Aiguillon)
Nathalie
Muchifti
(Laugnac)
Secteur
ÿ
vit
Secteur |
Christophe
Boudoux
De
Hautefeuille
Joël
Jacob
(Aiguillon)
2
4
(Sembas)
Adrien
Beaudoin
(Lagarrigue)
Cyril
Benoist
(Montpezat
d'Agenais)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Délibération
063-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260420-0632026-DE Reçu le
23/04/2026