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Compte-Rendu - CR CM 160202
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hermillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 160202)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie,
FL
_…
E curl
A
RELEVÉ
DES DÉCISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
{Fo
Ë TT
il ue
SÉANCE
DU
MARDI
2 FÉVRIER
2016
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
mardi
2
février
2016
sous
la
présidence
d'Hervé
BOCHET,
Maire
adjoint.
Présents
:
Hervé
BOCHET,
Anne
CHEVALLIER,
Rémi
VALLIN,
Albert
DUPRAZ,
Jocelyne
JULLIARD,
Alain
FAVIER,
Philipe
DIOLOGENT.
Excusés
: Gildas
JOBERT,
Morgane
LEFEVRE,
Laure
DUPRAZ-CHAUDET,
Elisabeth
DEFUNTI.
Procurations
:
Gildas
JOBERT
a
donné
procuration
à
Hervé
BOCHET,
Morgane
LEFEVRE
a
donné
procuration
à
Rémi
VALLIN,
Elisabeth
DEFUNTI
a
donné
procuration
à
Rémi
VALLIN.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Philippe
DIOLOGENT.
Le
relevé
des
décisions
du
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2015
est
adopté
à
l'unanimité.
Le
Maire
adjoint
propose
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à
l'ordre
du
jour
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
accepte
cette
modification
de
l'ordre
du
jour.
COMMUNICATIONS >
Le
Maire
adjoint
remercie
au
nom
de
tout
le
Conseil
Municipal
Monsieur
François
GALY
pour
le
splendide
tableau
sculpté
sur
bois
qu'il
vient
d'offrir
à
la
commune.
>
Le
Maire
adjoint
fait
part
au
Conseil
Municipal
d'un
mail
de
L.
AVANZI
(président
du
syndicat
intercommunal
de
la
zone
nordique
du
Grand
Coin)
informant
de
la
fermeture,
en
raison
des
conditions
climatiques,
du
site
nordique
du
Grand
Coin.
>
Le
Maire
adjoint
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
le
Préfet
de
la
Savoie
a
approuvé
l'agenda
d'accessibilité
programmé
(Ad’'Ap)
déposé
par
la
commune
du
Châtel,
>
Le
conseil
local
de
développement
propose
aux
communes
d'adresser
un
courrier
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Savoie
concernant
une
intercommunalité
unique.
Le
Conseil
Municipal
s'est
déjà
prononcé
sur
le
sujet,
par
délibération
du
17/11/2015,
et
décide
de
ne
pas
donner
suite
à
la
demande
du
CED.
>
Le
Maire
adjoint
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
compte-rendu
du
conseil
d'école
du
14
janvier
2016
dressant
le
bilan
des
activités
du
début
d'année
scolaire
et
faisant
part
des
plans
particuliers
de
mise
en
sureté
(PPMS)
de
chaque
école.
>
Eutelsat
et
Fransat
ont
adressé
un
courrier
d'information
en
vue
du
passage
à
la
télé
HD
le
5
avril
prochain.
>
Le
SIRTOM
souhaite
savoir
si
la
commune
prévoit
d'installer
les
conteneurs
semi-enterrés
en
2016.
Ce
sujet
sera
abordé
dans
le
débat
d'orientation
budgétaire.
>
Le
SDES
(syndicat
départemental
d'énergie
de
la
Savoie)
informe
que
pour
l'année
2016
il
majore
de
10%
sa
participation
financière
dans
les
projets
d'enfouissement
du
réseau
public
d'électricité.
ÉCOLE
INTERCOMMUNALE
Le
Maire
adjoint
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
courrier
de
Monsieur
le
Maire
d'Hermillon
concernant
le
projet
d'une
école
unique.
Il fait
également
part
au
Conseil
Municipal
du
courrier
du Vice-Président
du
service
du
transport
scolaire
qui
précise
que,
dans
ce
cas,
les
statuts
de
prise
en
charge
du
transport
scolaire
par
le
Conseil
Départemental
s'en
trouveraient
modifiés.
Le
Conseil
Municipal
charge
Monsieur
le
Maire
et
les
adjoints
de
rédiger
un
courrier
de
réponse
précisant
la
position
de
la
commune
de
Le
Châtel.
DÉBAT
D'ORIENTATION
BUDGÉTAIRE
|
Le
Maire
adjoint
présente
au
Conseil
Municipal
une
liste
de
travaux
envisageables
avec
indications
des
coûts
et
des
aides
possibles.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal
décide
de
réunir
les
Commissions
des
Finances
et
des
Travaux
pour
définir
les
priorités
et
affiner
les
capacités
financières
et
ainsi
permettre
l'établissement
des
Budgets
Primitifs
2016
de
la
Commune
et
du
Service
d'Eau
et
d'Assainissement
qui
seront
votés
prochainement.
CLASSEMENT
DES
VOIES
COMMUNALES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
approuve
le
tableau
de
classement
des
voiries
communales
dont
le
linéaire
total
est
désormais
de
22
355
mètres.
Une
mise
à jour
du
plan
général
sera
réalisée
en
collaboration
avec
la
DDT.
ISOLATION
DES
COMBLES
DU
BÂTIMENT
MAIRIE
- ÉCOLE
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
de
demander
une
aide
financière
de
l’état
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
pour
des
travaux
d'isolation
des
combles
du
bâtiment
mairie
/ école
pour
un
montant
estimé
de
19
000
€
HT.
AMÉNAGEMENT
DE
SÉCURITÉ
AU
CHEF-LIEU
Le
Maire
adjoint
rapporte
au
Conseil
Municipal
la
réunion
qui
a
eu
lieu
le
27
janvier
dernier
avec
TDL
(Territoire
de
développement
local)
concernant
les
travaux
d'aménagement
de
sécurité
au
Chef
Lieu.
Des
modifications
vont
être
apportées
au
projet
(largeur
de
la
voie,
largeur
des
places
de
parking,
pas
de
plateau
surélevé...).
TDL
conseille
de
passer
par
un
marché
à
procédure
adaptée
(MAPA).
TDL
apportera
son
aide
pour
l'établissement
du
plan
d'aménagement
et
la
validation
du
cahier
des
charges
pour
le
lancement
des
appels
d'offres.
Le
secrétaire
de
séance,
Philippe
DIOLOGENT