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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hermillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 161129)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
;
ne
nee
RELEVÉ
DES
DÉCISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MARDI
29
NOVEMBRE
2016
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
mardi
29
novembre
2016
sous
la
présidence
de
Gildas
JOBERT,
Maire.
Présents
:
Gildas
JOBERT,
Hervé
BOCHET,
Anne
CHEVALLIER,
Rémi
VALEIN,
Morgane
LEFEVRE,
Albert
DUPRAZ,
Jocelyne
JULLIARD,
Alain
FAVIER,
Elisabeth
DEFUNTE
Philippe
DIOLOGENT. Excusée
: Laure
DUPRAZ-CHAUDET
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Morgane
LEFEVRE.
Le
relevé
des
décisions
du
Conseil
Municipal
du
18
octobre
2016
est
adopté
à
l'unanimité,
excepté
Anne
CHEVALLIER
qui,
absente
lors
de
cette
séance,
ne
prend
pas
part
au
vote.
COMMUNICATIONS
>
Le
Club
des
Ainés
Ruraux
«
Le
Temps
de
Vivre
»,
par
le
biais
de
son
président
Narcisse
FAVIER,
remercie
le
Conseil
Municipal
pour
la
subvention
de
200
€uros
qui
avait
été
allouée
pour
l'année
2016.
>
Messieurs
Hervé
GAYMARD,
Pierre-Marie
CHARVOZ
et
Madame
Monique
CHEVALLIER
informent
le
Conseil
Municipal
de
la
Décision
Modificative
n°1
prise
en
Assembiée
Départementale
attribuant
notamment
36505.00
€uros
dans
le
cadre
de
la
répartition
du
Fonds
départemental
de
la
taxe
professionnelle
à
la
commune.
>
Le
Comice
Agricole
de
Maurienne
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
112"
édition
de
leur
manifestation
se
tiendra
le
30
avrit
2017
à
Saint
Jean
de
Maurienne
et
propose
aux
communes
de
verser
une
subvention
à
l'association
afin
de
permettre
l'achat
de
cloches
remises
en
qualité
de
prix.
Demandant
une
participation
ou
un
accord
de
principe
avant
le
30
décembre
2016,
un
courrier
leur
sera
adressé
avec
un
accord
de
principe
pour
une
subvention
correspondant
au
prix
d'une
cloche
dont
la
décision
finale
sera
prise
au
moment
du
vote
du
budget.
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
DAMEUSE
Le
syndicat
intercommunal
du
Grand
Coin
possède
une
dameuse
qui
n'est
plus
en
état
de
fonctionner.
Pour
pouvoir
assurer
une
nouvelle
saison,
le
remplacement
de
cette
machine
est
indispensable.
Une
convention
de
co-financement
est
proposée
aux
4
communes
composant
le
syndicat, Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
membres
présents
(VOTES
:
Pour
6,
Contre:
1
—
Philippe
DIOLOGENT,
Abstention:
3
-
Anne
CHEVALLIER,
Morgane
LEFEVRE,
Elisabeth
DEFUNTI),
approuve
la
convention
de
financement
de
la
dameuse
(dameuse
PRINOTH
HUSKY
de
2012,
1512
heures,
prix
TTC
114
000
&uros)
pour
le
site
de
zone
nordique
du
Grand
Coin
dont
la
part
à
payer
pour
Le
Châtel
s'élève
à
4
650.00
€uros
TTC.
BUDGET
COMMUNAL
2016
: DÉCISION
MODIFICATIVE
N°5
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
la
Décision
Modificative
N°5
du
Budget
Communal
2016
qui
s’équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
à
11
993
€uros. TARIFS
COMMUNAUX
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
maintenir
les
tarifs
actuels
des
loyers
et
charges
des
logements
appartenant
à
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
maintenir
les
tarifs
actuels
des
locations
des
salles
appartenant
à
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
à
Funanimité
des
membres
présents,
décide
de
maintenir
les
frais
d'utilisation
actuels
d'utilisation
des
véhicules
spéciaux.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
maintenir
les
frais
de
mission
actuels
des
élus
locaux.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
l'évolution
comme
suit
des
tarifs
et
durées
des
différents
emplacements
proposés
au
cimetière
et
au
columbarium
:
-__Caveaux
: Durée
50
ans,
Tarif
330
€uros
-
Concession
simple
(environ
3
m°}:
Durée
50
ans,
Tarif
110
Euros
-__
Concession
double
(environ
6
m?):
Durée
50
ans,
Tarif
220
€uros
-__
Emplacement
au
Columbarium
: Durée
30
ans,
Tarif
220
€uros
PERSONNEL
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
adjoint
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
l'entretien
ayant
eu
lieu
avec
Monsieur
Patrick
GAULON.
Ce
dernier
est
confirmé
dans
sa
fonction
et
sera
donc
Agent
Technique
stagiaire
à
compter
du
11
décembre
2016
et
ce
pour
une
durée
de
1
an.
QUESTIONS
DIVERSES
æ
Vente
de
bois
La
commune
met
en
vente
«au
plus
offrant»
4
lots
de
bois
de
chauffage
sur
pied
selon
les
modalités
et
le
descriptif
présents
au
niveau
l'affichage
municipal.
Les
sommes
récoltées
seront
reversées
au
C.C.AS.
æ
Déchets
ménagers
Un
courrier
sera
prochainement
envoyé
au
SIRTOM
pour
exprimer
le
mécontentement
de
la
commune
vis-à-vis
du
point
de
collecte
du
Villaret,
régulièrement
saturé
du
fait
du
dépôt
des
ordures
ménagères
d'habitants
d’autres
communes.
æ
Noël
Les
illuminations
de
Noël
seront
installées
dans
les
jours
qui
viennent.
Eclairage
public
Le
SDES
propose
un
diagnostic
gratuit
de
l'éclairage
public.
Le
Conseil
Municipal,
à
Funanimité,
donne
son
accord
pour
réaliser
le
diagnostic.
Si
à
l'issue
de
ce
diagnostic,
des
travaux
sont
décidés,
ils
pourront
être
subventionnés
à
hauteur
de
70%.
æ
Goûter
de
Noël
Le
C.C.A.S.
proposera
son
goûter
de
Noël
aux
anciens
et
aux
enfants
le
mercredi
14
décembre
prochain.
Les
invitations
ont
été
envoyées.
æ
Vitesse
en
agglomération
On
constate
toujours
que
de
nombreux
conducteurs
accélèrent
une
fois
qu'ils
ont
franchi
le
rétrécissement
réalisé
au
niveau
du
bâtiment
Mairie
/
Ecole
ce
qui
crée
des
plaintes
des habitants,
craignant
pour
la
sécurité.
Des
conseils
sur
ce
qu'il
est
envisageable
de
faire
sont
pris
auprès
de
différents
services.
æ
Site
internet
Le
site
internet
de
la
commune
est
en
cours
de
réactualisation.
Les
informations
qu'il
contient
seront
bientôt
disponibles
et
remises
à jour.
æ
Très
haut
débit
Les
premiers
travaux
pour
déployer
la
fibre
haut-débit
sont
lancés,
notre
commune
pourrait
être
équipée
d'ici
3
à
5
ans.
æ
Calendrier
:
-
Conseils
Communautaires
de
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Maurienne:
le
30
novembre
2016
à
Montvernier
puis
le
20
décembre
2016
dans
notre
commune.
-
Rapport
d'activité
et
bilan
de
la
communauté
de
communes
Cœur
de
Maurienne
le
22
décembre
2016
à
Hermillon.
-
Vœux
de
notre
commune
le
vendredi
13
janvier
2017.
-
Premier
conseil
communautaire
de
la
nouvelle
communauté
de
communes
CCCMA
le
11
janvier
2016.
En
attendant
ce
conseil,
Monsieur
Marc
PICTON
sera
président
de
la
CCCMA
par
intérim.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Morgane
LEFEVRE
Gildas
JOBERT
UN