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Procès Verbal - proces verbal de seance cm du 25.06.18
Conseil Municipal - cm 2023 191
Conseil Municipal - cm 2023 250
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 250)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Handicap et inclusivité,
2023
! Ville
\®
ANT
QU
Rien
ad
Annonay
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
7 décembre
2023
(18h30)
SALLE
MONTGOLFIER-HDV
Direction
Générale
Adjointe
Nombre
de
membres
:33
Ressources
Présents
:25
Service
des
Affaires
Juridiques,
Votants
: 32
Administratives
et
Foncières
Convocation
et
affichage
: 01/12/2023
Président
de
séance
:
Monsieur
Simon
PLENET Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Michel
SEVENIER
Etaient
présents
: Edith
MANTELIN,
Patrick
SAIGNE,
Marc-Antoine
QUENETTE,
Nadège
COUZON,
Pascal
PAILHA,
Jérôme
DOZANCE,
Juanita
GARDIER,
Claudie
COSTE,
Danielle
MAGAND,
Gracinda
HERNANDEZ,
Michel
SEVENIER,
Eric
PLAGNAT,
Catherine
MICHALON,
Nathalie
LUTZ,
Lokman
ÜNLÜ,
Clément
CHAPEL,
Antoinette
SCHERER,
Romain
EVRARD,
Catherine
MOINE,
Simon
PLENET,
Louisa
GRENOT,
François
CHAUVIN,
Laura
MARTINS
PEIXOTO,
Michel
HENRY-BLANC,
Vincent
DUGUA,
Pouvoirs
: Bernard
CHAMPANHET
(pouvoir
à Catherine
MOINE)
Maryanne
BOURDIN
(pouvoir
à
Romain
EVRARD),
Frédéric
GONDRAND
(pouvoir
à
Patrick
SAIGNE),
Jérémy
FRAYSSE
(pouvoir
à
Gracinda
HERNANDEZ),
Antoine
MARTINEZ
(pouvoir
à
Clément
CHAPEL),
Stéphanie
BARBATO-BARBE
(pouvoir
à
Michel
SEVENIER),
Assia
BAIBEN-MEZGUELDI
(pouvoir
à
Simon
PLENET).
Etaient
absents
et
excusés
: Jamal
NAJI.
CM-2023-
= SCOLAIRE
_-
ON_DE
L'E
AIRE
DES
CORDELIERS
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
REGION
UVERGNE-
Û
ES
AU
T
OGRAM
NNEL
VERGNE-R
Q
S
FEDER
2021-
-_PRIORITE
2
:
ION
ENERGETIQUE
ET
ENVIRONNEMENT" Rapporteur
: Monsieur
Simon
PLENET
La
Commune
d'Annonay
a inscrit
les
travaux
de
rénovation
de
son
patrimoine
scolaire
constitué
de
11 écoles,
dont
2 groupes
scolaires,
dans
un
plan
pluriannuel
d'investissement. Ce
plan
a pour
objectif
de
maintenir
le bâti
scolaire
en
bon
état
pour
assurer
les
meilleures
conditions
d'apprentissage
aux
1250
élèves
accueillis,
et
de
répondre
aux
évolutions
réglementaires
de
mises
aux
normes
de
sécurité,
d'accessibilité
et
d'amélioration
thermique.
Dans
ce
cadre,
il a
été
décidé
d'engager
des
travaux
de
rénovation
de
l'école
primaire
des
Cordeliers,
qui
s'inscrivent
dans
une
ambition
forte
de
réhabilitation
complète
d'un
bâtiment
patrimonial
du
centre-ville
accueillant
un
groupe
scolaire
classé
en
Réseau
d'éducation
prioritaire
comptant
11 classes
à la
rentrée
2023
(199
élèves).
Cette
rénovation
est
exemplaire
à plusieurs
titres
car
elle
contribue
:
-
à
la
dynamisation
du
centre-ville,
cœur
d'agglomération
(ainsi
intégrée
au
programme
Action
Cœur
de
Ville)
;
- à l'amélioration
de
la qualité
de
l'accueil
des
enfants
;
-
à
la
transition
énergétique
via
la
réduction
des
consommations
d'énergies
de
66%
sur
une
surface
de
de
l'ordre
de
2.445
m?
;
-
à
l'amélioration
significative
des
conditions
de
travail
des
enseignants
et
des
personnels
municipaux
dans
des
locaux
réaménagés. 2023
Le
projet
prévoit
la rénovation
globale
des
espaces
pédagogiques
et
périscolaires
ainsi
que
des
deux
cours
de
récréation
maternelle
et
élémentaire,
pour
un
coût
d'opération
estimé
à 5.500.000
€ HT.
Les
travaux
devraient
commencer
en
avril
2024
et
la livraison
est
attendue
pour
la rentrée
de
septembre
2025,
L'école
sera
par
ailleurs
entièrement
relocalisée
à la
rentrée
2024
dans
un
bâtiment
acheté
par
la Commune
à cet
effet
et
réaménagé
pour
l'accueil
des
élèves,
pour
un
coût
total
de
l'ordre
de
858.000
€ HT
(acquisition
et travaux).
Aussi,
il est
proposé
:
- de
solliciter
une
subvention
la plus
élevée
possible
auprès
de
la Région
Auvergne-
Rhône-Alpes
au
titre
du
programme
opérationnel
Auvergne-Rhône-Alpes
FEDER
2021-2027
- priorité
2 «
Transition
énergétique
et
environnement
» ;
- de
solliciter
une
subvention
la plus
élevée
possible
auprès
tout
autre
partenaire
institutionnel
susceptible
d'apporter
une
contribution
financière
à la
réalisation
du
projet. VU
l'avis
favorable
de
la commission
générale
du
30
novembre
2023
DÉLIBÉRÉ
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
en
avoir
délibéré,
et
à l'unanimité
APPROUVE,
dans
le cadre
des
travaux
de
rénovation
de
l'école
primaire
des
Cordeliers,
la demande
de
subvention
la plus
élevée
possible
auprès
de
la Région
Auvergne-Rhône-Alpes
au
titre
du
programme
opérationnel
Auvergne-Rhône-Alpes
FEDER
2021-2027,
ainsi
que
toute
autre
demande
de
financement
à venir,
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier,
et le
charge
d'effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
de
la présente
délibération,
Fait
à Annonay
le
: 11/12/23
Publié
le
: 14/12/23
Transmis
en
sous-préfecture
le :
Identifiant
télétransmission
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibératignis
du
CONSEIL
MUNICIPAI
Le
Maire