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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil 21 06
Document publié le Mardi 21 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil 21 06)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Signature du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST), en présence de Madame Eliane BARREILLE, Présidente du Conseil Départemental et de Monsieur Michel DALMASSO, Vice-Président en charge de l'aménagement du territoire et des aides aux communes
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration générale
1. Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2. Mise à jour de la composition des commissions thématiques intercommunales 3. Election d’un représentant de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon au sein du CRIGE
4. Partenariat pour la candidature à l’AMI Régional « Contrat Stations 2030 »
Finances
5. Demande de fonds de concours – Commune de Lambruisse
6. Décision Modificative n°001/2022 _ Budget Principal
7. Décision modificative n° 002/2022 – Budget Principal
8. Décision modificative n° 001/2022 – Budget Immobilier d’Entreprise 9. Décision modificative n° 002/2022 – Budget Immobilier d’Entreprise 10. Décision modificative n° 003/2022 – Budget Immobilier d’entreprise 11. Décision modificative n° 001/2022 – Budget Ordures Ménagères 12. Décision modificative n° 002/2022 – Budget Ordures Ménagères 13. Perception et reversement de la part de la taxe d’aménagement 14. Budget Régie Secrets de fabriques – Vote du Compte de Gestion 2021 15. Budget Régie Secrets de fabriques – Vote du Compte Administratif 2021
Ressources-Humaines
16. Modification du tableau des emplois et des effectifs
Activités de Pleine Nature
17. Rapport de la Délégation de Service Public pour l’exploitation du site multi activités de Ratery
Forêt
18. Attribution de subvention - Appel à projets « Forêts » 2022
Réunion du Conseil Communautaire
du 21 juin 2022 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Culture - Patrimoine
19. Politique culturelle Intercommunale – formalisation d’un partenariat avec Théâtre Durance
20. Tarification spécifique et complémentaire - école de musique d’Annot
Environnement – Opérations Sources
21. Autorisation Autorisation de dérivation et mise en œuvre des périmètres de protection des captages de la Lagne et de la Basse Lagne sur la commune de Castellane - Demande d'ouverture de l'enquête en vue de la déclaration d’utilité publique 22. Autorisation de dérivation et mise en œuvre des périmètres de protection des captages de Ferrayes et de Briges sur la commune de Blieux - Demande d'ouverture de l'enquête en vue de la déclaration d’utilité publique
23. Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Méailles pour la conduite de la procédure administrative de régularisation des captages d’eau potable
Environnement - Gestion des déchets
24. Signature Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2021
Economie
25. Ateliers relais
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation