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Arrêté - arrete 05 2025
Arrêté - arrete 07 2025
Arrêté - arrete 2025 pref rd44
Arrêté - arrete 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 06 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
Dillages de Bellean - Éixières Manencourt/Sulle - Movey - Sevrières
ARRETE
DU
MAIRE
N° 06/2025
Vu
le code
de
la route,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
les
articles
L.
3321-3
et L.3321-4,
Vu
l’arrêté
ministériel
du
24
novembre
1967
et tous
ses
modificatifs
sur
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(live
I —
8éme
partie
—
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
modifié,
Vu
l’arrêté
N°
D425060AT
du
07/03/2025
portant
sur
une
restriction
de
circulation
sur
la
RD
N°
D120B, Vu
la
nécessité
d’assurer
la
sécurité
des
usagers
à
l’occasion
de
la
brocante
organisée
à
54610
Manoncourt-sur-Seille
le
Jeudi
29
mai
2025
de
6
heures
à
18
heures
par
l’ Association
MAN
représentée
par
Monsieur
Daniel
BARBE
- Président
- 1 rue
de
la Mairie
- 54610
Manoncourt-sur-
Seille, Le
Maire
de
la Commune
de
Belleau,
ARRETE
Article
1”.
Le
Jeudi
29
mai
2025
de
6h00
à
18h00,
la
circulation
s’établit
comme
suit
sur
le
RD
N°120B
du
PR
0+0
au
PR
0+620 :
limitation
de
vitesse
à 50km/h,
dépassement
interdit,
chaussée
rétrécie,
sens
unique
dans
le
sens:
carrefour
RD
120/120B
vers
l’entrée
d’agglomération
de
Manoncourt-sur-Seille.
KKSK$K
Article
2.
Les
usagers
doivent
emprunter
la déviation
suivante
:
route
communale
rue
du
Château,
RD
44
et RD
120.
Article
3. Les
rues
de
la Mairie,
de
l’Eglise,
rue
Basse,
rue
des
Prés,
rue
Haute
seront
interdites
à la
circulation
(sauf
les véhicules
des
secours).
Article
4. La
signalisation
réglementaire
sera
installée,
entretenue
et déposée
par
l’ Association
MAN
de
Manoncourt-sur-Seille
qui
sera responsable
de
la sécurité
des
biens
et des
personnes
pendant
cette
manifestation. Article
5.
La
Gendarmerie
de
Nomeny
est
chargée
de
faire
respecter
le
présent
arrêté.
Toute
infraction
au présent
arrêté
sera
constatée
par
procès-verbal
et poursuivie
conformément
à la loi.
Article
6. Ampliation
sera
adressée à :
Ÿ”_
DITAM
Val
de
Lorraine
—
500
avenue
de
Champagne
—
54700
Pont-à-Mousson,
Ÿ”_
Association
MAN
de
Manoncourt-sur-Seille
- 1 rue
de
la Mairie
- 54610
Manoncourt-sur-
Seille,
ARE
RS
Gendarmerie
de
Nomeny
- 7 rue
de
Lorraine
- 54610
Nomeny.
f°
=
Diffusion
sur
Panneau
pocket
et site
internet
de
la Mairie
de
Belleau,
LIST
EE
Affichage
au
panneau
à Manoncourt-sur-Seille
et Belleau.
TR
Information
importante
: En
raison
de
la protection
des
données personnelles
(RGPD
du
Parlement
Européen
et du
Conseil
en date
du
27 avril À
entré
en
application-en-date}du
25
mai
2018,
ce courrier
ne
doit faire
l'objet d'aucune
publication
sur les réseaux
sociaux
sous peine
de poursuites.
|
[74
rue
des
Aïilleux
54610
Belleau
- ®
03
83
31
50
96
-
“2
mairie.belleau@wanadoo.fr