Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 20201217
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 20201217)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Banque,
QUEST
». AVEYRON communauté
Conseil communautaire du 17 Décembre 2020
Le dix-sept décembre 2020 à 17H00, ie conseil communautaire s'est réuni salle de la
Madeleine à Villefranche de Rouergue, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 11 décembre 2020
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 41
Nombre de procurations : 10
Etaient présents :
Marie-José DOUCET Isabelle LASCHON Pascale COMBE-CAYLA
Marie-lsabelle DE
ANDRADE Daniel TEULIER
Carine CUVELIER {arrivée pour le
vote du point n°3)
Emmanuel DESTRUEL
(Parti après le vote du point n°2)
Alain QUESTE
Gilles ALLEMAND Gérard COLONGES Arnaud GONZALEZ
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER Alix JANODET
Olivier MARTIN Gérard AGRECH
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Carine PARRA (arrivée pour le vote du point n°7)
Eric BOUNON Gilles RUSCASSIE
Fabienne SALESSES Christian CHANUT Martine RAZAVI
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL Véronique ROUX
Michel DELPECH Jacques ANDURAND
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL
Philippe GUILHEN
Suzanne DELERIS Jean-Michel BOUYSSIE Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Annabelle SAVIGNAC
Jean-Marc RICHER Eric CANTOURNET
Christophe DEGA Jean-Claude CARRIE
Procurations :
Emmanuel DESTRUEL Pouvoir à Alain QUESTE (à partir du point n°3)
Quentin BOURDY Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Jean-Marie BUGAREL Pouvoir à Pascale COMBE-CAYLA Carine CUVELIER Pouvoir à Alix JANODET (jusqu’au point n°2)
Vanessa DESPEYROUX Pouvoir à Stéphanie BAYOL
Françoise MANDROU-TAOUBI Pouvoir à Guy MARTY
Carine PARRA Pouvoir à Arnaud GONZALEZ (jusqu'au point n°6)
Patrick PEZET Pouvoir à Eric CANTOURNET
Carine SCHIAVONE Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Laurent TRANIER Pouvoir à Véronique ROUX
Secrétaire de séance : Madame Valérie BOULPICANTE
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 19 Novembre 2020 et
présentés lors de ce conseil communautaire : 0
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 19 Novembre
2020 : 1 OUEST
@ AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 » contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 17 Décembre 2020 à 17h00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2020-112 : Administration générale : Modification de la composition des comités restreints « Cohésion sociale » et « Développement économique »
Le Président à l'unanimité
2- Délibération n°2020-113 : Statuts : Approbation de la demande de retrait de la Communauté de Communes du Grand Figeac du Syndicat Mixte des Eaux de Foissac
Le Président à la majorité
3- Délibération n°2020-114 : Ressources Humaines: Attribution de chèques cadeaux pour Noël au titre de l’action sociale pour l’année 2020 Madame Alix JANODET à l’unanimité
4- Délibération n°2020-115 : Promotion du Tourisme: SPL Ouest Aveyron Tourisme: Intégration de nouveaux actionnaires, cession d'actions et désignation de représentants de la communauté de communes
Madame Suzanne DÉLERIS à l'unanimité
5- Délibération n°2020-116 : Finances : Révision des attributions de compensation 2020 — Annule et remplace la délibération n°2020-110
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
6- Délibération n°2020-117 : Finances: Décision modificative n°5 du Budget principal
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
7- Délibération n°2020-118: Finances: Autorisation de mandatement des
dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif —- Budget principal
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité 8- Délibération n°2020-119: Finances: Autorisation de mandatement des
dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif —- Budget annexe
Ordures Ménagères
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
9- Informations : - Motion pour la défense de l'usine Bosch à Onet-Le-Château
- Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Le Président à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 18 Décembre 2020, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
4 Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELP