Compte-Rendu - CR CM 2015 10 14

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Compte-Rendu - CR CM 2015 10 14 Document publié le Mercredi 14 octobre 2015 par la commune de Bosdarros. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015 10 14)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, 1

Séance du Conseil Municipal du

14 octobre 2015

L’an deux mille quinze et le quatorze octobre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean- Pierre LANNES, Maire de BOSDARROS.

Présents : MM. Jean-Pierre LANNES, Daniel MINJOULAT-REY, Mme Dominique BELAYGUE, M Jean-Paul MOURTEROU, Mme Isabelle PORTE, M. Christian CISZEWSKI, Mme Régine SOULE-SALAT, M. Roland GENEBES, Mme Isabelle BAC, M Alain FERRER, Mmes Danielle LABESQUE et Ghislaine PAPAREMBORDE.

Absents : Madame Hélène AUBIGNAC et Cédric LEMPEGNAT (a donné procuration à Jean-Pierre LANNES).

Madame Ghislaine PAPAREMBORDE a été élue Secrétaire.

Monsieur le Maire accueille l’ensemble des Adjoints et Conseillers présents et ouvre la séance en rappelant l’ordre du jour :

 Présentation projet école au Conseil Municipal d’Enfants

 Dénomination des voies

 Programme voirie 2015

 Informations diverses

Approbation du PV précédent :

M. le Maire rappelle les points abordés lors de la séance du 7 octobre 2015 et demande, à l’ensemble du Conseil Municipal, les remarques éventuelles qu’il aurait à formuler sur le procès-verbal correspondant qui leur a été transmis par courrier électronique ou postal.

Aucune remarque n’étant émise, le Conseil Municipal adopte le procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2015 à l’unanimité.

1- Présentation projet école au Conseil Municipal d’Enfants

Chaque membre du Conseil Municipal d’Enfants prend tour à tour la parole afin de se présenter ainsi que les motivations qui l’ont amené à participer à ce conseil. Le conseil municipal d’adultes fait de même à son tour.

Monsieur le Maire présente les différentes étapes et motivations qui ont conduit le conseil municipal à travailler sur le projet d’agrandissement du groupe scolaire.

Monsieur le Maire présente ensuite les plans de l’agrandissement et de l’aménagement de l’école afin que chacun puisse s’y projeter.

Le conseil municipal d’enfants émet l’idée de réaliser un projet photos sur le thème de l’école. Ils viendront présenter de manière officielle ce projet lors d’une prochaine séance du conseil municipal.

2- Dénomination des voies

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2212-1, L. 2212-2 et L.2213-1 ;

Suite au diagnostic réalisé sur la commune pour la numérotation des immeubles et la dénomination des voies,

Le Maire ayant signalé l’intérêt de dénommer officiellement les voies communales et départementales qui ne le sont pas encore et rappelle les conditions d’exercice du choix du Conseil municipal ;2

Considérant qu’il y a lieu de procéder à la modification et à la dénomination officielle des voies communales et départementales qui ne le sont pas ;

Considérant que les frais d’implantation des poteaux aux carrefours et angles de rues ou d’apposition de plaques indicatives sur les immeubles peuvent être pris en charge par la Commune ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

DÉCIDE que les voies communales et départementales sous lesquelles elles figurent au plan annexé à la présente délibération recevront les dénominations officielles suivantes :

 Chemin Jamblanc

 Chemin Rapatout (RD 285 depuis la salle polyvalente jusqu’à la limite de Gelos)  Chemin de Cazet

 Chemin de Rébénacq (Voie n°4)

 Chemin d’Ossau (RD 724)

 Chemin du Bois

 Chemin Labindaleste

 Chemin Larroudé

 Lotissement Clos de Labourye

 Côte du Rey (RD 285)

 Lotissement Les Pyrénées

 Chemin de Pées (VC n°103)

 Route de Nay (RD 24 depuis limite de Gan jusqu’à l’intersection avec la RD 322)  Route de Piétat (RD 24 depuis intersection 322 jusqu’à l’intersection RD 724)  Route de Nay (RD 936)

 Route de Rontignon (RD 209)

 Route des Pindats (RD 322 depuis l’intersection avec la RD 24 jusqu’à la RD 936 et de l’intersection de la RD 936 jusqu’à la limite de Sévignacq-Meyracq)

 Route du Village (RD 285 depuis l’intersection avec la RD 24 jusqu’à l’intersection avec le Chemin Péhourticq

 Rue Pierre Bidau (RD 285 depuis l’intersection Péhourticq jusqu’au lotissement de la Fontaine)  Impasse Péhourticq (VC n°10)

 Impasse des Pindats

 Impasse Nadau

Comme prévu, le conseil municipal d’enfants quitte la séance à 19h30.

3- Programme voirie 2015

Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal les résultats de la consultation concernant le programme voirie 2015.

Le programme se compose d’une tranche ferme pour la réfection du chemin de Bruges avec une option en enrobé et d’une tranche conditionnelle avec la réfection d’une partie du chemin de Rébénacq.

Monsieur le Maire informe que dans le cadre de ses délégations, il va signer le marché avec l’entreprise EUROVIA pour un montant de 46 073.05 € HT comprenant la tranche ferme avec option ainsi que la tranche conditionnelle.3

4- Informations diverses

 Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales : Madame PAULHAN présente une première étude concernant le territoire de Bosdarros.

 Projet salle polyvalente : Monsieur le Maire présente succinctement le projet réalisé par le service technique de l’Agence Publique de Gestion Locale, il précise que l’architecte viendra le présenter lors de la prochaine séance du conseil municipal.

 CCAS : les élus membres du CCAS informent que le traditionnel goûter organisé à la « Grange » sera remplacé par un spectacle de magie ouvert aux personnes de plus de 70 ans et aux enfants de l’école qui se tiendra le vendredi 11 décembre 2015 à 16 heures à la salle polyvalente.

 Exposition : Madame SOULE –SALAT informe qu’elle a réalisé des démarches auprès de divers exposants en leur proposant d’exposer à la « Grange ».

5- Questions diverses :

Néant.

Les questions et débats étant épuisés, la séance est close à 22h15.4

NOM Prénom FONCTION SIGNATURE

LANNES Jean-Pierre Maire

MINJOULAT-REY Daniel 1er adjoint

BELAYGUE Dominique 2ème adjointe

MOURTEROU Jean-Paul 3ème adjoint

PORTE Isabelle 4ème adjointe

CISZEWSKI Christian Conseiller municipal

SOULE SALAT Régine Conseillère municipale

AUBIGNAC Hélène Conseillère municipale Absente

GENEBES Roland Conseiller municipal

BAC Isabelle Conseillère municipale

FERRER ALAIN Conseiller municipal

LABESQUE Danielle Conseillère municipale

PAPAREMBORDE Ghislaine Conseillère municipale

LEMPEGNAT Cédric Conseiller municipal A donné pouvoir