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Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014.04.05 Compte Rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Samedi 05 Avril 2014 à 10h00 en Mairie
L’an deux mille quatorze, le 05 Avril, à 10 H 00, les membres du conseil municipal de la commune de LUC SUR MER proclamés élus à la suite des opérations de vote des 23 et 30 Mars 2014, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 1er Avril 2014, conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
1 : Philippe CHANU
2 : Carole FRUGERE
3 : Olivier LAURENT
4 : Christine DURAND
5 : Christian DUTERTRE
6 : Claudie CRENEL
7 : Martial HEUTTE
8 : Anne LEGOUX
9 : Laurent AMAR
10 : Anne GUILLOU
11 : Claude BOSSARD
12 : Dominique FOULEY-DOURDAN
13 : François FICHOT
14 : Catherine PHILIPPE
15 : Jacques MOREL
16 : Natacha CLAIRET
17 : Denis VILLETTE-PHILIPPE
18 : Thierry BRAC DE LA PERRIERE
19 : Véronique DRAMBOIT
20 : Jacques BODIN
21 : Odile VIAUD
22 : Roland LASKAR
23 : Brigitte WATRIN
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Patrick LAURENT, Maire sortant, qui déclare installés : Philippe CHANU – Carole FRUGERE – Olivier LAURENT – Christine DURAND – Christian DUTERTRE – Claudie CRENEL – Martial HEUTTE – Anne LEGOUX – Laurent AMAR – Anne GUILLOU – Claude BOSSARD – Dominique FOULEY-DOURDAN – François FICHOT – Catherine PHILIPPE – Jacques MOREL – Natacha CLAIRET – Denis VILLETTE-PHILIPPE – Thierry BRAC DE LA PERRIERE – Véronique DRAMBOIT – Jacques BODIN – Odile VIAUD – Roland LASKAR – Brigitte WATRIN
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire M. Olivier LAURENT.
Monsieur Roland LASKAR, le plus âgé des membres du conseil, prend la présidence.
Il indique que le temps de la campagne électorale, avec ses possibles rancœurs, est révolu, et fait place maintenant à l’action au service des lutins. « Nous sommes là pour être constructifs avec le conseil », précise-t- il. « Nous voterons ou pas les propositions du conseil, souhaitant le meilleur pour Luc », ajoute-t-il. « Nous avons aussi des projets que nous soumettrons au conseil ».
Mesdames Carole FRUGERE et Christine DURAND sont désignées comme assesseurs. 2/4
ELECTION DU MAIRE :
1er tour de scrutin :
Le Président a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 à L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque conseiller municipal a déposé lui-même dans le réceptacle prévu à cet effet l’enveloppe contenant son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 23
A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés à l’article L 66 du Code Electoral déclarés nuls par le bureau 6 RESTE : Nombre de suffrages exprimés 17
Majorité absolue 12
Ont obtenu :
Monsieur CHANU Philippe 17
Monsieur CHANU Philippe, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Monsieur Philippe CHANU, Maire nouvellement élu, remercie le Conseil, son équipe et ses soutiens. Il remercie plus largement les électeurs qui ont accordé leur suffrage aux candidats de sa liste. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux conseillers amenés à découvrir d’enrichissantes fonctions. Il se réjouit que le conseil compte parmi ses membres 11 femmes et 12 hommes, la commune de Luc-sur-Mer ayant déjà par le passé fait montre d’exemplarité en remportant le diplôme de la parité.
La représentation proportionnelle offre à ses yeux beaucoup d’atouts : encouragement à la démocratie, enrichissement des débats. M. le Maire se réjouit de l’état d’esprit dans lequel M. LASKAR, représentant de la principale liste concurrente avec laquelle l’écart fut ténu au résultat, a prononcé ses premiers mots. C’est un bon début qui laisse présager d’un travail en commun au service de la population plutôt que d’une réelle opposition à la fois conflictuelle et préjudiciable. Si les six années du mandat qui s’ouvre s’inscrivent dans une forme de continuité et de stabilité, le pluralisme au sein du Conseil oblige à ne pas s’endormir et à réussir.
M. le Maire s’adresse à tous les conseillers municipaux pour leur dire que leur mandat leur appartient, qu’ils en feront ce qu’ils voudront bien en faire et que suivant l’investissement personnel qu’ils y mettront, la population les reconnaîtra.
Il rappelle ensuite les réalisations importantes faites pendant les mandats de son prédécesseur, Monsieur Patrick LAURENT (Maire de 2001 à 2014), avec qui il a tissé des liens forts et au contact de qui, avec une grande autonomie de travail, il a beaucoup appris, la possibilité par exemple de rester libre intellectuellement sans devoir forcément toujours rechercher le consensus. Très fier d’assurer sa suite, M. CHANU remercie vivement M. LAURENT pour sa confiance et son travail au service des lutins pendant 25 ans.
M. le Maire a un mot pour Fabienne CURET, figure emblématique des manifestations lutines, pour François THOMAS, gestionnaire rigoureux des finances communales et pour Agnès ROUSSEL, pleinement investie au service des affaires sociales. Il pense fort à Jean-Pierre PLEY, aujourd’hui gravement malade. 3/4
Fixation du nombre des Maires Adjoints
Conformément à l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales et sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe à six le nombre des adjoints au maire de la commune.
Adopté à l’unanimité.
Election des adjoints
A l’issue d’un délai de quelques minutes, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée, composée comme suit :
1er Adjoint Carole FRUGERE
2ème Adjoint Olivier LAURENT
3ème Adjoint Martial HEUTTE
4ème Adjoint Christian DUTERTRE
5ème Adjoint Claudie CRENEL
6ème Adjoint Christine DURAND
Il a été procédé ensuite, dans les formes, et sous la présidence de Monsieur CHANU, élu Maire, à l’élection des adjoints.
1er tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 23
A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés à l’article L 66 du Code Electoral déclarés nuls par le bureau 1 RESTE : Nombre de suffrages exprimés 22
Majorité absolue 12
Ont obtenu :
Liste conduite par Madame FRUGERE Carole 22
Liste conduite par Madame FRUGERE Carole ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamé Adjoints et immédiatement installés :
1er Adjoint Carole FRUGERE
2ème Adjoint Olivier LAURENT
3ème Adjoint Martial HEUTTE
4ème Adjoint Christian DUTERTRE
5ème Adjoint Claudie CRENEL
6ème Adjoint Christine DURAND
Nombre de Membres en exercice : 23
Nombre de Membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 23
Votes Contre : 00
Abstention : 00 4/4
Fonctions des Adjoints
Les fonctions des adjoints qui seront, conformément à l’article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, déléguées par arrêté du Maire, sont envisagées selon le cadre suivant :
Carole FRUGERE Communication, tourisme, camping et intercommunalité Olivier LAURENT Urbanisme, environnement et patrimoine communal Martial HEUTTE Travaux, accessibilité et cadre de vie
Christian DUTERTRE Jeunesse, affaires scolaires et restaurant scolaire Claudie CRENEL Affaires sociales et petite enfance
Christine DURAND Association, culture et animations
M. le Maire envisage également de donner délégation de fonctions à deux conseillers municipaux, selon le cadre suivant :
Claude BOSSARD Finances et commerce local
Jacques MOREL Espaces verts
La séance est levée à 10 heures 50
Le Secrétaire de séance Le Maire
Olivier LAURENT Philippe CHANU
Les adjoints et conseillers municipaux :