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Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Lien du pdf (Déliberation - 20 avril ListeDeliberationsAffichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Énergies,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 avril 2023 à 19 h 45
Salle du Conseil Municipal de la
Mairie de St GEOIRE EN VALDAINE
LISTE DES DELIBERATIONS
• Délibération n°20230420-01 examinée le 20 avril 2023 – Pays Voironnais – Convention de prestation de services unité archives
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-02 examinée le 20 avril 2023 – Piscine Municipale : personnel saisonnier – régisseurs
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-03 examinée le 20 avril 2023 – Piscine Municipale – règlement intérieur APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-04 examinée le 20 avril 2023 – Participation accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) – tableau de répartition
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-05 examinée le 20 avril 2023 – Participation CCAS – tableau de répartition APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-06 examinée le 20 avril 2023 – Subventions aux Associations – tableau de répartition Pour : 18 voix Contre : 1 voix (pour une association)
• Délibération n°20230420-07 examinée le 20 avril 2023 – Combe du Versoud – buvette - tarif de caution pour la mise à disposition du local
APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-08 examinée le 20 avril 2023 – Piscine Municipale – tarifs 2023 APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-09 examinée le 20 avril 2023 – CAPV – Fonds de Concours à l’investissement des communes de moins de 3 500 habitants : demande de subvention « Matériels informatiques » APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-10 examinée le 20 avril 2023 –CAPV – Fonds de Concours – « Cœur de village – cœur de ville 2022-2026 » - Dynamiser le cœur de village APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-11 examinée le 20 avril 2023 – Etat – DETR : Renforcement de la sécurité et confortement de l’accessibilité à l’Ecole VAL’JOIE et club rencontre. APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-12 examinée le 20 avril 2023 – Etat – DSIL : rénovation énergétique des bâtiments publics : changement du système de chauffage et production d’eau chaude sanitaire APPROUVEE à l’unanimité
• Délibération n°20230420-13 examinée le 20 avril 2023 – Etat – Fonds Vert : rénovation énergétique des bâtiments publics : changement du système de chauffage et production d’eau chaude sanitaire APPROUVEE à l’unanimité