Déliberation - Conseil municipal du 28 mars 2014 Tableau du conseil municipal

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Déliberation - Conseil municipal du 28 mars 2014 Tableau du conseil municipal Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Saint-Égrève. Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 28 mars 2014 Tableau du conseil municipal)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie, DÉPARTEMENT

ISERE COMMUNE : Communes de 1 000 habitants et plus

ARRONDISSEMENT SAINT-EGREVE

GRENOBLE

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

Effectif légal du conseil municipal

33

L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour

sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.

L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales 1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).

Fonction’ où Mm 9 NOM ET PRÉNOM Date de naissance récente decion à se nt LL ‘ la fonction (en chiffres)

Maire Mme Catherine KAMOWSKI......................................... 08/04/1958... 28/03/2014... 26.....................

Premier adjoint M. Daniel BOISSET.............................. 23/01/1950... 28/03/2014... 26.....................

Deuxième adjoint... Mme Evelyne JOYAUD......................... 28/06/1949... 28/03/2014... 26.....................

Troisième adjoint... M. Emmanuel ROUX... se 19/07/1969... 28/03/2014... 26.....................

Quatrième adjoint... Mme Geneviève REYNIER.......................... iii 03/12/1944... 28/03/2014... 26....................

Cinquième adjoint... M. Pierre PAILLARDON......................... 04/09/1936... 28/03/2014... 26.....................

Sixième adjoint... Mme Catherine HADDAD........................ 10/10/1944... 28/03/2014... 26.....................

Septième adjoint... M. Antoine FRISARI............................. ii 19/12/1960... 28/03/2014... 26.1...

Huitième adjoint... Mme Jacqueline PAULHAN..................... sise 08/09/1955... 28/03/2014... 26.....................

Neuvième adjoint... Mme Evelyne CASSANELEI.....................,,......... 27/12/1954... 28/03/2014... 26.....................

Conseiller municipal... M. René DESCOMBAT............................. 16/06/1937... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal M. Roger GENEVOIS................................. 15/03/1933... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal Mme Adeline PERROUD.......................... ue 23/07/1972... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal M. Benjamin COIFFARD.......................... 20/04/1982... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal Mme Véronique JAUBERT.......................... 07/12/1962... 23/03/2014... 3337...

Conseiller municipal M. Ridha BEN KAAB................................... 22/05/1976... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal Mme Corinne MEUNIER... 15/02/1963... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal M. Yves BERTRAND... 25/10/1952... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal Mme Geneviève DUCARRE................................ 27/08/1944... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal M. Gilles EYMERY................... ne 24/05/1954... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal Mme Laurence FROISSARD........................... su 09/04/1966... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal M. Pascal DE FILLIPIS......................,....... 08/05/1963... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal Mme Jeanne FORESTIER............ ie 08/03/1937... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal M. Bernard BRESO..................................... ii 05/11/1946... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal Mme Caroline BRUNO... iii 06/02/1988... 23/03/2014... 3337...

Conseiller municipal M. Dominique PAULIN.............................. 11/03/1958... 23/03/2014... 3337.................

Conseiller municipal M. Jean-Marcel PUECH............... esse 05/09/1952... 23/03/2014... 1312...

Conseiller municipal Mme Françoise CHARAVIN............................... 19/06/1952... 23/03/2014... 1312...

! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.Qualité Date de la plus Suffrages obtenus Fonction!') (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance | récente élection à par la liste la fonction (en chiffres)

Conseiller municipal... M. Hassan BELRHALT.................. 23/10/1967... 23/03/2014... 1312.................

Conseiller municipal M. Laurent AMADIEU............... us 29/01/1974... 23/03/2014... 1068.................

Conseiller municipal Mme Brigitte RUEF............... ire 30/09/1952... 23/03/2014... 1068.................

Conseiller municipal M. Jean-Pierre MOY........................,....... us 07/10/1949... 23/03/2014... 1068.................

Conseiller municipal Mme Sylvie GUINAND........................ ie 07/05/1974... 23/03/2014... 461...................

Cachet de la mairie :

À, Saint- Egrève, le 28 mars 2014

Certifié par le maire, Catherine KAMOWSKI,

le 28 mars 2014