Compte-Rendu - Compte rendu 7 mars 2019 2

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Compte-Rendu - Compte rendu 7 mars 2019 2 Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Mars. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 7 mars 2019 2)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 7 MARS 2019

Présents : Patrick MICHAUD, Fabien LARUE, Jérôme VIODRIN, Thierry RAMILLON, Patricia SARNIN, Philippe BUCHET, Emilie PEYRARD, Marie-Agnès VIVIANI et Patrice CHARPILLENNE.

Absents : Martine MIJAT, Joël LANOE, Nathalie REY, Sophie REBERGUE (donne pouvoir à Patrick MICHAUD), Sylvie AUCOURT et Jean-Louis VALETTE.

Secrétaire de séance : Fabien LARUE

1/ Subvention amicale Pompier de St Denis de Cabanne

Monsieur Patrick MICHAUD, 1er adjoint explique que chaque année une subvention est versée à l’amicale des pompiers de St Denis de Cabanne. Il est demandé au Conseil de renouveler cette subvention.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité valide le versement d’une subvention de 50€ à l’amicale Pompier de St Denis de Cabanne jusqu’en 2021.

2/ Démission Joël LANOE : Monsieur Patrick MICHAUD explique que M. Joël LANOE a demandé sa démission. Après son acceptation par M. le sous-préfet il est nécessaire de délibérer pour élire un nouvel adjoint ou modifier le nombre d’adjoints de 4 à 3.

Emilie PEYRARD et Philippe BUCHET aimeraient s’investir plus mais dans l’immédiat, leurs emplois du temps ne leur permettent pas.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide de réduire le nombre d’adjoint à 3.

3/ Budget eau/assainissement : Irrécouvrabilité : La trésorerie nous a transmis 2 irrécouvrabilités sur le budget eau et assainissement. 104.98€ (57.03€ et 47.95€) en 2009 et 141.78€ en 2017.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide d’abonner la procédure pour les montants de 2009 mais de poursuivre pour le montant de 2017.

4/ Question diverses

- Remplacement congés maternité et départ secrétaire : Nous avons reçu une personne pour le remplacement de Cindy NIGAY qui va partir en congés maternité le 4 juin 2019. Cette personne fait actuellement une semaine d’immersion chez nous. Nous allons lui proposer un CCD à compter du 18 mars pour 20h puis dès que Cindy partira nous la passerons sur un 32h.

En effet, parallèlement, Magalie DUCRUY va prochainement changer de collectivité, elle effectue son préavis jusqu’au 5 mai. De ce fait, une réflexion est nécessaire sur la durée du temps de travail. Actuellement le temps cumulé de ces deux agents est de 29,5h ; des tâches diverses de secrétariat sont également effectuées par le maire. Il est proposé auconseil de regrouper les deux postes en un seul à 35h hebdomadaires. Fabien LARUE expose diverses simulations financières sur plusieurs années, et il est demandé au conseil municipal de se positionner sur la question, avant de faire une proposition à Cindy NIGAY.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal avec 9 voix pour et 1 abstention décide de proposer un 35h à Cindy NIGAY.

- Compte rendu conseil d’école : Le conseil ayant été reporté le compte rendu sera fait au prochain Conseil.

Concernant l’école :

1. A St Denis de Cabanne les représentants des parents d’élèves organisent une réunion le 9 mars avec les parents d’élèves délégués des communes proches afin de parler des éventuelles fermetures de classe, regroupement etc.

2. Christina KISTER sera en stage à partir du 18 mars pour 4 semaines. Stéphanie DUPERRAY et Francoise POYET devront augmenter et changer leurs horaires afin d’assurer son remplacement.

- Travaux Mairie/Ecole : Le permis est en en fin d’élaboration pour la mairie. Il manque juste à l’architecte les notices du contrôleur technique à joindre obligatoirement au dossier pour le finaliser.

Les prélèvements pour le plomb et amiante ont été réalisés la semaine dernière, nous devrions bientôt avoir les résultats.

Concernant l’étude de sols, trois offres sont parvenues à l’architecte suivant le même cahier des charges. La moins disante est chiffrée à 1 190€ HT, cette offre sera retenue après vérification de la conformité de l’offre.

Concernant les travaux de l’école, nous devrons joindre une attestation du Maire qui certifie que pour les salles de classe il n’y aura pas plus de 19 personnes par classe pour les normes sécurité et incendie.

Concernant la subvention allouée par la Région finançant en partie les travaux de la mairie, il est convenu de demander une prolongation de quelques mois pour que les factures puissent être établies dans le délai imparti.

Afin d’avoir un maximum d’élus présents pour les prochaines réunions de commissions, nous avons dû faire des mouvements dans les dates, aussi :

La commission bâtiment prévue initialement le 15 mars est repoussée au 22 mars à 14h. La commission finance prévue initialement le 22 mars est quant à elle avancée au 15 mars à 17h.

La commission eau/assainissement reste prévue le 22 mars 16h.

- Travaux eau potable : Les travaux ont démarré au réservoir « Tisserand » pour sa mise en conformité : la pose de la passerelle a débutée. La chloration-relais devrait se mettre en place dans la semaine prochaine. Dans le même temps les travaux au réservoir « Berthillot » ont débutés ce matin pour la modification du système hydraulique. Il ne devrait pas y avoir de coupure d’eau, mais juste une période ou le maillage devra être établi avec l’interconnexion au syndicat des eaux du Sornin.

Une réunion de chantier est prévue le 15 mars à 10h au réservoir Berthillot.Concernant les subventions neutralisation, nous avons demandé à l’agence de l’Eau Loire Bretagne une prolongation de la durée qui est porté à 3 ans au lieu de 2.

Pendant l’exécution des travaux, une demande de devis pour un système anti intrusion aux réservoirs « Tisserand » et « Berthillot » pour un coût de 2 075€ HT. Il est possible que dans quelques années, ces travaux nous soient imposés. Une recherche sera faite pour vérifier que cette dépense est éligible à une quelconque subvention.

Par la même occasion, Patrick DUMONT a demandé si on pouvait installer une sonde sur le surpresseur du réservoir « Tisserand » afin de prévenir via le système Sofrel une baisse de pression importante et trop longue, le coût s’élève à 445€ HT.

Après discussion, les Conseillers décident de privilégier la mise en place d’une sonde plutôt qu’un système anti-intrusion et rediscuteront du système anti-intrusion au prochain Conseil si nous avons une possibilité de subvention.

- Travaux adressage : L’entreprise PROJET JARDINS a terminé le scellement des poteaux sur toute la commune. Quelques panneaux ont commencé à être installés. Une fois que tous les panneaux seront posés la distribution des numéros pourra débuter.

- Travaux volet épicerie : La commande du volet a été passée la semaine dernière, on attend sa livraison.

- Travaux les Allognes : la pose de l’escalier était prévue semaine 10 mais Clément DUPERRY ne l’a pas encore reçu.

- Patrice CHARPILENE demande si la Mairie peut intervenir pour aider Bernard COLLONGE à déménager sa ligne professionnelle, en effet son opérateur lui indique un délai de deux mois pour réaliser cette démarche.

Le prochain conseil aura lieu le jeudi 4 Avril à 20h00