Compte-Rendu - Compte rendu CM du 6 Mars 2019 7

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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 6 Mars 2019 7 Document publié le Mercredi 6 mars 2019 par la commune de Cuinzier. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 6 Mars 2019 7)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques, REUNION DU 6 MARS 2019

L’an deux mil dix-neuf et le six du mois de mars, à vingt heures, le Conseil Municipal de la

commune de Cuinzier, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc LAPALLUS, Maire.

PRESENTS : LAPALLUS Marc, PEGUET Isabelle, AUBONNET Michel, BRETON Jean- Jacques, REBERGUE Ingrid, , BUFFIN Valérie, CHARPIN Gilbert, BUTTY Sylvain, MERCIER Ludovic, CHARRIER Stéphane, ALBERT Mireille, TRONCY Sophie.

ABSENTS EXCUSES : JAUZI Tiffany, MARQUES Romain, FAVRE Julie.

Monsieur Sylvain BUTTY a été désigné secrétaire de séance

Ordre du jour :

> Présentation du site internet,

> Approbation du contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement du collecteur d’assainissement au lieu-dit « Le Crot »,

> Approbation des devis pour les travaux de réfection de l’école Aquarelle,

> Délibération pour l’emploi éventuel de « saisonniers » en période estivale,

> Approbation du document unique d'identification et d’évaluation des risques professionnels,

> Autorisation pour coupe et vente de bois parcelles situées à Cortant,

> Questions diverses

Monsieur le Maire accueille et remercie les membres présents.

Avant d’aborder l’ordre du jour Monsieur le maire explique qu’Alison BARATIER qui a effectué un stage au secrétariat de mairie a eu comme mission principale la mise en page du futur site internet. Monsieur le Maire a souhaité qu’ Alison vienne présenter le site devant le conseil municipal avant sa mise ligne dans les prochains jours. Après cette présentation, Monsieur le Maire a remercié Alison pour le travail accompli.

Le précédent compte rendu est approuvé sans observation.

L'ordre du jour est ensuite abordé :

> APPROBATION DU CONTRAT DE MAITRISE D’'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU COLLECTEUR AU LIEU-DIT « Le Crot ».

Monsieur le Maire explique que l’appel d’offres va être lancé prochainement, pour les travaux de remplacement du collecteur entre le lieu-dit « Le Crot » et le chemin du Malviré qui consisteront au remplacement du réseau d’eaux usées et ainsi améliorer le fonctionnement de la station d’épuration. Ces travaux seront dirigés par le Bureau d’études ICA Environnement pour un montant de

de maîtrise d'oeuvre.

Le conseil municipal après délibération : APPROUVE le contrat de maîtrise du bureau d’études ICA ENVIRONNEMENT pour un montant de 3 720 € TTC.

prestations de 3 720 € TTC. Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire d’approuver la mission> APPROBATION DES DEVIS POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE L’ECOLE PUBLIQUE.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que dans le cadre des travaux de réfection de l’école publique, tous les devis ont été réceptionnés. Il y a lieu de choisir les entreprises. Le conseil Municipal, après délibération

- __ RETIENT les devis suivants :

- Electricité : Entreprise CEGELEC pour 4 770,00 € TTC

-_ Réfection de façades : Entreprise MB PROJECT pour 12 177,04 € TTC -__ Plâtrerie-Peinture: Entreprise DK PEINTURE pour 10 289,81 € TTC -__ Revêtement de sol : Entreprise CHERPIN Laurent pour 4 062.60 € TTC - Remplacement de fenêtres : Entreprise THEVENOUX pour 3 626,28 € TTC - Pose volets roulants solaires : Entreprise THEVENOUX pour 10 968,00 € TTC.

> EMPLOI DE SAISONNIERS.

Monsieur le maire informe qu’il pourrait être utile de recruter en cas de besoin, du personnel saisonnier en période estivale ou en cas d’accroissement temporaire d’activité. Afin d’anticiper cette possibilité, il est nécessaire de prendre une délibération autorisant le Maire à recruter du personnel saisonnier si besoin est.

Le Conseil Municipal, après délibération,

AUTORISE le maire à engager les démarches pour recruter du personnel saisonnier en cas de besoin.

> APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’IDENTIFICATION ET D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS.

Monsieur le maire explique que les communes sont dans l’obligation de rédiger un document unique recensant et identifiant les risques professionnels pouvant nuire à la sécurité des salariés. Ce document a été réalisé en collaboration avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire qui l’a approuvé. Afin qu’il soit applicable, le conseil municipal doit à son tour émettre son avis. Monsieur le Maire précise que les actions d’amélioration mentionnées dans le document unique ont déjà pour certaines été réalisées et qu’elles se poursuivront dans les mois à venir. Le conseil municipal après délibération EMET un avis favorable au document unique d'identification et d'évaluation des risques professionnels.

> COUPE ET VENTE DE BOIS.

Monsieur le Maire informe qu’il a été sollicité par les établissements COFORET coopérative forestière, qui a réalisée plusieurs coupes de bois sur le secteur de Cortant en périphérie des parcelles de bois appartenant à la commune. Sur conseils du technicien forestier, il nous a été proposé de réaliser la coupe de nos bois, afin d’éviter qu’ils ne subissent de la casse, n’étant plus protégés par les bois voisins. Une proposition nous a été adressée pour la coupe et vente du bois ; le produit de cette vente nous sera reversée et représente la somme de 22 000 €. De plus, après la coupe, il sera nécessaire de procéder au nettoyage des parcelles et leur replantation : le montant de ces prestations s'élève à la somme de 4 304.13 € TTC. Monsieur le Maire demande l’Assemblée de se prononcer sur ce sujet.

Le conseil municipal après délibération : ACCEPTE la coupe et vente du bois qui sera confiée à la société COFORET pour un montant de 22 000 €. Quant au devis de nettoyage et replantation ; avant acceptation de ce dernier des précisions seront demandées à COFORET notamment en ce qui concerne la garantie de prise des plants. La dépense sera inscrite au budget primitif 2019, mais les

prestations ne seront exécutées qu’en 2020.> QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire :

- Explique que dans le cadre des travaux de réfection de la place de Verdun, le Bureau d’études Réalités a réalisé une mission complémentaire « élaboration du dossier de subvention », cette prestation nécessite un avenant qui s’élève à la somme de 360 € TTC.

Le conseil municipal après délibération : APPROUVE l'avenant au contrat de maîtrise d’œuvre du Bureau d’études Réalités pour un montant de 360 € TTC.

- Evoque la fourniture et pose éventuelle de deux parois latérales sur les abris bus situés place de Verdun. Un devis a été présenté par un fournisseur qui s’élève à somme de 4 560 € TTC. Le conseil municipal ne souhaite pas s'engager dans l’immédiat, et préfère réfléchir à d’autres solutions qui seraient moins onéreuses. Ce sujet sera rediscuté lors d’une prochaine réunion du conseil municipal après avoir obtenu d’autres propositions.

- Annonce que l’ordinateur de la mairie est défectueux et obsolète. Qu'il est indispensable de procéder à son remplacement. Le Conseil municipal autorise le maire à acquérir un nouvel ordinateur.

-__ Donne lecture d’un courrier émanant de l’association Interclasses sollicitant la commune pour l'octroi d’une subvention pour le financement d’une banderole et du vin d’honneur qui sera offert pour la fête des classes. Après discussion, le Conseil Municipal DECIDE d’acquérir une banderole au prix de 282 € TTC et de FINANCER le vin d'honneur à hauteur de 100 €, cette somme sera versée sous forme de subvention, alors que l’achat de la banderole sera réglée directement par la mairie au fournisseur.

- Demande à chacun des membres du conseil municipal de prévoir sa présence au bureau de vote le dimanche 26 Mai prochain, pour les élections européennes.

- _ Informe que dans le cadre de la semaine de la parentalité, des animations se dérouleront à la salle des fêtes et la salle des sports, de 14 h 00 à 18 h 00, le samedi 16 mars prochain: le thème est « Les familles et les écrans ».

La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au mercredi 10 Avril à 20 h 00 pour le vote des budgets.

Heure de fin de séance 21 h 55