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Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu CM du 19 06 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mars.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 19 06 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JUIN
2019
Présents
: Martine
MIAT,
Patrick
MICHAUD,
Fabien
LARUE,
Jérôme
VIODRIN,
Nathalie
REY,
Patricia
SARNIN,
Sophie
REBERGUE,
Philippe
BUCHET,
Emilie
PEVRARD,
Marie-Agnès
VIVIANI Excusés:
Sylvie
AUCOURT
(donne
pouvoir
à MIJAT
Martine),
CHARPILLENE
Patrice,
RAMILELON
Thierry
Absents
: Jean-Louis
VALETTE
Secrétaire
de
séance
: Fabien
LARUE
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Madame
le Maire,
Martine
MIJAT.
Après
lecture
de
la réunion
précédente,
le Conseil
Municipal
a examiné
les
points
suivants
:
1 — CHOIX
ENTREPRISE
VOIRIE
Madame
le
Maire
expose
le
dépôt
des
candidats
de
leurs
offres
dématérialisées
pour
la
réfection
du
Chemin
des
Rafforts.
ENTREPRISE
Eurovia
Eiffage
Thivent
MONTANT
€ HT
30
762.00
30
140.81
30
162.00
Mme
le Maire
propose
de
retenir
l’offre
la moins-disante
de
l’entreprise
Eiffage
conformément
au
règlement
de
consultation.
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à l'unanimité
2.
—
RECRUTEMENT
D’UNE
NOUVELLE
ASSISTANTE
MATERNELLE
SOUS
CONTRAT
AIDE
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2019-2020
Madame
le Maire
explique
que
le
contrat
aidé
de
Mme
Christina
Kister
se
termine
à la fin
de
cette
année
scolaire
et
qu’il
faut
procéder
à son
remplacement
dans
les
mêmes
conditions
(23h/semaine
annualisées).
Six
offres
d'emplois
ont
été
retenues
et
les
entretiens
individuels
sont
en
cours.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à embaucher
la personne
correspond
au
poste
suivant
les
critères
établis
par
la commission
« école
».
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à l'unanimité
3 — EMPRUNT
TRAVAUX
MAIRIE-ECOLE-BIBLIOTHEQUE
Monsieur
Larue
explique
que
les
offres
de
prêt
pour
un
montant
de
300
O00€
à 320
000€
ne
sont
pas
parvenues
à ce jour.
Madame
le Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à signer
le bon
pour
accord
pour
la proposition
de
l’organisme
bancaire
la plus
économique.
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à l’unanimité 4
-
MODIFICATION
DU
DEVIS
DE
«PERFORMANCE
»
POUR
L’EQUIPEMENT
DE
LA
CLASSE
NUMERIQUE
Monsieur
Viodrin
expose
le
nouveau
devis
modifié
après
l’étude
du
CCTP
du
lot
« Courant
Faible
»
du
projet
de
travaux
à
l’école.
En
effet
des
doublons
apparaissaient
au
niveau
des
installations
des
connexions.
Le
montant
du
nouveau
devis
actualisé
s’élève
à
10
355,57
€
HT.
Madame
le
Maire
propose
de
signer
le
bon
pour
accord
de
ce
devis
dès
à
présent,
même
si
l'équipement
ne
pourra
être
mis
en
place
qu’à
la fin
des
travaux.
En
effet
le
financement
n’est
pas
certain
d’être
reconduit
en
2020.
Une
décision
modificative
au
budget
devra
être
délibérée
de
Popération
« école
» à « école
numérique
».
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à l’unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
COMPTE-RENDU
CONSEIL
D’ECOLE
DU
18
JUIN
2019
Monsieur
Viodrin
expose
les
différentes
activités
de
l’école
pour
l’année
écoulée
(thème
Cinéma
pour
les
petits
et
Biodiversité
pour
les
grands),
ces
activités
ont
été
soutenues
par
le
Sou
des
Ecoles
à hauteur
de
3500
€.
Les
effectifs
prévisionnels
pour
la rentrée
de
septembre
2019
sont :
TPS PS MS GS CP CEI CE2 CMI CM2 TOTAL
57
élèves
SR 66 | cs | [to | 00 |tu
Les
premières
pistes
pour
les
projets
de
l’année
scolaire
prochaine
sont
la
musique,
la
rythmique
et
le
chant,
…
Quelques
retards
de
certains
élèves
le matin
ont
été
notés.
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
EN
COURS
.
Cage
d'escalier
des
Allognes:
les
travaux
sont
terminés,
il
ne
reste
plus
qu’à
lélectricien
d’intervenir
pour
rétablir
la lumière
dans
la cave.
e.
Porte
de
l’église:
l’entreprise
de
maçonnerie
Thévenet-Thomas
doit
sabler
les
portes
courant juin
puis
G
Ducarre
les peindra
dans
la foulée.
.
Adressage
: un
complément
de
commande
est
en
cours
pour
la
finalisation
de
ce
plan
d’adressage
(plaques
de
rues,
numéros,
panneaux
indicateurs
des
exploitations
agricoles,
mâts)
.
Neutralisation
: ce
dossier
est
au
point
mort
car
la réunion
en
CODERST
prévue
le
3 juin
a été
ajournée
à une
date
pas
encore
connue.
Amélioration
de
la qualité
de
l’eau
: les
SOFREL
sont
en
place
et,
après
une
phase | |
de
réglage,
fonctionnent.
La
passerelle
au
réservoir
est
en
cours
d’installation,
suite
au
remplacement
des
vannes
une
fuite
est
apparue
: l’étanchéité
sera
reprise
après
avoir
de
nouveau
vidé
le
réservoir.
Une
modification
de
l’abonnement
« machine
to
machine
»
est
à l’étude
pour
permettre
un
pilotage
à distance
des
paramètres.
.
Bâche
station
d'épuration
: un
raclage
sera
nécessaire
pour
la
pose
de
la
bâche,
Pentreprise
Projet
Jardin
en
sera
missionné.
e
Travaux
électricité
Salle
des
Sports
et
Bibliothèque:
l'entreprise
Electry
Bat’
intervient
cette
semaine
pour
la
pose
d’un
tableau
extérieur
à
la
salle
des
sports
utilisable
par
les
associations
pour
leurs
manifestations
en
extérieur.
Elle
devra
ensuite
intervenir
pour
l’agencement
des
courants
forts
et
faibles
à la mairie
provisoire
en
lieu
et place
de
la bibliothèque.
AVANCEMENT
DOSSIER
TRVAUX
ECOLE-MAIRIE-BILIOTHEQUE
La
mise
en
ligne
du
dossier
de
consultations
des
entreprises
s’effectuera
lundi
24/06/2019.
PLANNING
SALLE
DES
FETES
SUITE
AU
DEMENAGEMENT
DE
LA
CANTINE
A
compter
du
début
des
travaux,
la
cantine
sera
installée
à
la
salle
des
fêtes,
il conviendra
donc
de
fixer
les
horaires
d’état
des
lieux
le
vendredi
à
15h
au
dimanche
soir.
Pour
information
Madame
Sanglar
est
remplacée
au
poste
de
cantinière
par
Madame
Touzet
jusqu’à
la fin
de
l’année
scolaire
suite
à son
arrêt
maladie.
POLICE
DOMMAGE
OUVRAGE
Madame
le
Maire
explique
que
les
travaux
peuvent
nécessiter
la
souscription
d’une
police
dommage
ouvrage,
un
devis
à la SMACL
a été
demandé
INFORMATION
SUR
L’OBLIGATION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
MOYEN
DE
PAIEMENT
EN
LIGNE
POUR
LES
USAGERS
Madame
le
Maire
explique
qu’au
plus
tard
le
ler
juillet
2020,
toutes
les
régies
de
la
commune
devront
pouvoir
disposer
de
ce
type
de
paiement
(eau
et
assainissement,
salle
des
fêtes,
...).
Des
démarches
sont
entreprises
pour
se préparer
à ce
changement.
Le
prochain
conseil
aura
lieu
le 4 septembre
2019