Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 26 juillet 2019
Compte-Rendu - compte rendu CM du 19 06 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 24 janvier 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 7 mars 2019 2
Compte-Rendu - Compte rendu 4 avril 2019 1 2
Compte-Rendu - CR CM du 17 octobre 2019
Compte-Rendu - CR CM du 10 decembre 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 200220
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - 16 mai 2019
Conseil Municipal - compe rendu CM du 12 09 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compe rendu CM du 12 09 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
SEPTEMBRE
2019
Présents
: REBERGUE
Sophie,
REY
Nathalie,
RAMILLON
Thierry,
PEVRARD
Emilie,
MAT
Martine,
BUCHET
Philipe,
LARUE
Fabien
Retards
: VIODRIN
Jérôme,
MICHAUD
Patrick
Excusés
: SARNIN
Patricia
(pouvoir
à
BUCHET
Philippe),
CHARPILLENE
Patrice
(pouvoir
à
RAMILLON
Thierry},
AUCOURT
Sylvie
(pouvoir
à
REV
Nathalie),
VIVIANI
Marie-Agnès
(MIJAT
Martine)
Absents
: Jean-Louis
VALETTE
Secrétaire
de
séance
: Fabien
LARUE
ADRESSAGE
: DENOMINATION
DE
NOUVELLES
VOIES
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
pour
des
raisons
de
précision
de
localisation
il
convient
de
délibérer
pour
nommer
deux
voies
qui
n’avaient
pas
été
inscrites
à
la
première
délibération
du
plan
d’adressage.
Il s’agit
de
l’Impasse
Chez
Berthier
qui
part
du
Chemin
du
Pilon
et de
l’Impasse
des
Philippes
qui
part
de
la route
de
la Gonne.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité,
d’ajouter
au
plan
d’adressage
l’Impasse
Chez
Berthier
et | Impasse
des
Philippes.
INDEMNITES
DE
CONSEIL
ALLOUEES
AU
COMPTABLE
DU
TRESOR
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
demande
de
Madame
Issartel-Curatollo,
receveur
du
trésor
public
de
Charlieu
en
poste
depuis
le
1%
avril
2019
de
percevoir
la
même
indemnité
que
son
prédécesseur
soit
100%.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité,
de
ne
pas
octroyer
cette
indemnité
à Madame
Issartel-Curatollo
pour
cette
année.
Arrivée
de
M.
VIODRIN
Jérôme
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
COMMUNNAL
SECTION
INVESTISSEMENT
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
prendre
deux
décisions
modificatives
au
budget
2019 :
- DM
n°4
section
investissement
: pour
un
montant
de
231,84
€
pour
le
SIEL
de
l’opération
Pôle
scolaire
0101
vers
le compte
2041582
- DM
n°5
section
investissement
: pour
un
montant
de
705
€
pour
l’achat
d’une
débroussailleuse
de
l’opération
0101Pêle
scolaire
compte
2313
vers
l’opération
49-
compte
21758
Décision
du
conseil
municipal
: accord
à l'unanimité
Arrivée
de
M.
MICHAUD
Patrick PRESENTATION
PHOTOS
DU
FUTUR
SITE
DE
LA
STATION
DE
NEUTRALISATION
ET
DE
LA
STATION
DE
NEUTRALISATION
MISE
EN
PLACE
PAR
LA
COMMUNE
D’ARCINGES Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
photos
prises
lors
de
la visite
avec
les
élus,
le
bureau
d’étude,
le
fontainier
sur
le
site
de
la station
de
neutralisation
pour
le réseau
de
Mars
sur
le
territoire
de
la commune
d’Ecoche
ainsi
que
la station
de
neutralisation
de
la commune
d’Arcinges
en
fonction
depuis
juillet
de
cette
année.
MODIFICATION
DU
MONTANT
D’ADMISSION
DE
NON-VALEUR
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
montant
d’admission
en
non-valeur
DCM2016/06
est
erroné.
Il est de
102.98
€ au
lieu
de
104,98.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
corriger
l’erreur
et modifier
le montant
de
l’admission
en
non-valeur
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
ANNEXE
EAU/ASSAINISSEMENT
SECTION
INVESTISSEMENT Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
au
budget
2019
:
-DM
n°1
section
investissement
:
pour
un
montant
de
10
000€,
pour
des
travaux
réalisés
en
urgence
pendant
l’été
(réfection
de
deux
tampons
d’assainissement
sur
la
route
de
Ia
Gonne),
de
Popération
Neutralisation
1008
compte
2315
vers
compte
21532
Décision
du
conseil
municipal
: accord
à l'unanimité
AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
MAITRISE
D’'ŒUVRE
FIGURAL
ARCHITECTES
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
l’acceptation
des
options
sur
les
marchés
présentés
par
les
entreprises
retenues,
le
montant
des
honoraires
de
l’équipe
de
maitrise
d'œuvre
est
réajusté
en
plus
de
8
300€
HT,
soit
un
montant
total
d'honoraires
de
90
960€.
Décision
du
conseil
municipal
: accord
à l'unanimité
BUDGET___
COMMUNAL
:_EMPRUNT___
POUR
__ TRAVAUX
__MAIRIE-ECOLE-
BIBLIOTHEQUE M.
LARUE
expose
au
Conseil
Municipal,
suite
à
plusieurs
échanges
avec
les
établissements
Crédit
Agricole
et
Caisse
d'Epargne,
la
synthèse
des
offres.
Il
est
proposé
de
retenir
l'offre
de
la
Caisse
d'Epargne
pour
un
crédit
relais
de
540
000€
(équivalent
aux
subventions
+
FCTVA)
sur
2
ans
et
un
crédit
à taux
fixe
et
amortissement
constant
de
330
000€
(équivalent
au
reste
à charge
de
la
commune
pour
ces
travaux)
sur
20
ans.
Cette
solution
permettra
à la
commune
de
maintenir
son
taux
d’endettement
tel
qu’actuellement
jusqu’à
2022,
puis
à
nouveau
avoir
des
capacités
d’investissement
ensuite.
Décision
du
conseil
municipal
: accord
à lPunanimité ACTUALISATION
DES
PRIX
PREVUES
AU
MARCHE
DE
CONSTRUCTION
D’UNE
STATION
DE
NEUTRALISATION
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
conformément
au
code
des
marchés
publics
il
convient
de
réactualiser
l'offre
retenue
pour
ces
travaux
de
l’entreprise
Captage-Neutralisation
datant
de
novembre
2017.
Le
calcul
réglementaire
fait
augmenter
le
prix
à
236
062€
au
lieu
de
223
988€
initialement.
Décision
du
conseil
municipal
: accord
à
l’unanimité
ADOPTION
DES
RAPPORTS
SUR
LE
PRIX
ET
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
ET
D'ASSAINISSEMENT
2018
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
RPQS
réalisé
pour
l’année
2018:
les
performances
de
rendement
de
l’eau
potable
sont
légèrement
en
baisse
par
rapport
à
l’exercice
précédent
en
étant
toutefois
tout
à fait
satisfaisantes.
Décision
du
conseil
municipal
: accord
à l'unanimité
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
SUR
PARCELLE
CADASTREE
4/1334
EN
ZONE
U
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
conformément
au
règlement
du
PLU,
chaque
parcelle
en
zone
U
en
vente
est
soumise
au
droit
de
préemption
urbain.
La
vente
concerne
la
parcelle
A/1334
située
Route
de
la
Gonne,
il
convient
de
statuer
sur
ce
droit
de
préemption
au
cas
par
cas
pour
chaque
demande.
Il
peut
s’avérer
nécessaire
si
la
commune
prévoit
des
équipements
nécessitant
l’achat
de
terrain
:ce
n’est
pas
le
cas
pour
cette
parcelle.
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
de
ne
pas
faire
valoir
le
droit
de
préemption.
Décision
du
conseil
municipal
: accord
à l’unanimité
CONSULTATION
D'UN
CABINET
D’ETUDE
POUR
DIAGNOSTIC
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
aux
travaux
réalisés
en
urgence
cet
été,
il
est
nécessaire
de
lancer
la
procédure
pour
la
consultation
d’un
bureau
d’étude
pour
diagnostiquer
le
réseau
d’assainissement
collectif.
Le
technicien
du
service
départemental
de
la
MAGE,
M.
Tixier,
a procuré
une
liste
de
bureaux
d’étude
aptes
à
cette
tâche
à
la
mairie
pour
lancer
une
procédure
d’appel
d’offre
restreinte,
Un
cahier
des
charges
est
donc
à
établir
et
les
services
départementaux
seront
sollicités
pour
sa
réalisation.
QUESTIONS
DIVERSES
- Bilan
rentrée
scolaire
:elle
s’est
dans
l’ensemble
bien
passée
mais,
quelques
mises
au
point
sont
en
cours
au
niveau
garderie-cantine
et
aide
à
l’école.
Une
partie
du
matériel
numérique
est
en
cours
d’installation.
-
Présentation
du
RPQS
de
la
communauté
de
communes
Charlieu-Belmont
du
service
traitement
et
valorisation
des
boues
et
SPANC
2018
_
Bilan
visite
STEP
à
Mars
:
le
système
de
filtration
et
son
exploitation
présente
des
résultats
satisfaisants,
la
hauteur
de
lame
du
déversoir
d’orage
aura
besoin
d’être
réglée.
-
Information
THD
PM
Villers,
Chandon,
Cuinzier
:
le
déploiement
est
toujours
en
cours,
le
secteur
de
Cuinzier
sera
le
premier
sur
la
liste
des
pré-raccordements.
-
Compte-rendu
proposition
d'aménagement
de
la
parcelle
appartenant
à
la
commune
en
continuité
du
lotissement
existant
:une
étude
de
faisabilité
réalisée
par
le
bureau
d’étude
Réalité
fait
apparaitre
un
coût
à
la
parcelle
de
25
000€
à
35
000€
pour
des
contenances
de
500
à
850
m°, Le
Conseil
Municipal
s’interroge
sur
la
suite
et
demande
à
ce
que
ces
aménagements
soient
proposés
à des
lotisseurs
pour
connaitre
leur
avis.
- Entretien
du
cimetière
: un
devis
a été
demandé
pour
revêtir
les
allées
du
« nouveau
»
cimetière
en
bi-couche
ou
en
enrobé
-
Nettoyage
de
la
planète:
le
21
septembre
est
la
journée
mondiale
de
mobilisation
pour
le
nettoyage
de
la planète
des
actions
vont
être
menées
un
peu
partout
en
France
et dans
le monde.
-
Réunion
transferts
compétences
eau
et
assainissement
:
une
réunion
est
programmée
le
24/10/2019
à
18h30
pour
établir
un
plan
d’action
suite
à
l’étude
réalisée
par
le
bureau
d'étude
Secundo
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes.
- Information
topoguide
: un
topoguide
regroupant
les
sentiers
balisés
sur
chaque
commune
de
Charlieu-Belmont
Communauté
est
en
vente
au
prix
de
9€90.
Le prochain
conseil
aura
lieu
le jeudi
17
octobre
2019