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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 25 mars 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-03-25-D035 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D036 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D037 Modification définitive du lieu de réunion
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D038 Vente d’un terrain à la commune d’Estaing (extension camping)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D039 Fiscalité vote du taux des contributions directes année 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D040 Création d’emplois permanents Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-03-25-D041 Vote du taux de la Taxe GEMAPI Année 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D042 Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM année
2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D043 Délégation de la mise en œuvre de la fongibilité des crédits
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D044 Approbation du compte de gestion 2023 budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D045 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe assainissement
collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D046 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D047 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D048 Approbation du compte de gestion 2024 budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D049 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Maison de la
Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D050 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Maison de Santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D051 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe OM CC
Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D052 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Personnes
âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D053 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Pépinière pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D054 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
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Délibération n° 2024-03-25-D055 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone de
Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D056 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone des
Calsades 2 et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D057 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone des
Calsades 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D058 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone les
garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D059 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone des Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D060 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone les landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D061 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone de Lioujas
2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D062 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone de Lioujas
3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D063 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone de Lioujas
4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D064 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Zone de
Peyrelobade
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D065 Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe ZAC CC
Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D066 Vote du compte administratif 2023 du Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D067 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Assainissement
Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D068 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D069 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D070 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D071 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D072 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Maison de Santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D073 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe OM CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 25 mars 2024– 20H00
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Délibération n° 2024-03-25-D074 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D075 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Pépinière Pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D076 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D077 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone de Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D078 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone des Calsades
2 et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D079 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone des Calsades
4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D080 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone des
Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D081 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone des Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D082 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone des Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D083 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D084 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D085 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D086 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone de
Peyrelobade
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D087 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Zone CC
Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D088 Affectation de résultat 2023 budget annexe OM CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D089 Affectation des résultats 2023 du budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D090 Affectation des résultats 2023 du budget annexe assainissement
collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D091 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D092 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D093 Affectation des résultats 2023 du budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 25 mars 2024– 20H00
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Délibération n° 2024-03-25-D094 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D095 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Maison de santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D096 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D097 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Pépinières Pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D098 Affectation des résultats 2023 du budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D099 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone de Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D100 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone des Calsades 2
et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D101 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone des Calsades 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D102 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone Les Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D103 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone Les Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D104 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone des Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D105 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D106 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D107 Affectation des résultats 2023 du budget annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D108 Affectation des résultats 2023 du budget annexe ZAC CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D109 Vote du Budget Primitif 2024 du budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D110 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Assainissement
Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D111 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D112 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D113 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D114 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D115 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Maison de santé
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 25 mars 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-03-25-D116 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D117 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Pépinière Pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D118 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D119 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone de Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D120 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone des Calsades 2
et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D121 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone des Calsades 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D122 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone Les Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D123 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone les Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D124 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone Les Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D125 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D126 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D127 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D128 Vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe ZAC CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D129 Autorisation de programme et crédits de paiement pour la
requalification de la zone d’activité
de la Bouysse
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D130 Autorisation de programme et crédits de paiement investissement
voirie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D131 Fonds de concours à la Commune de Bozouls pour la construction de la
Maison d’Assistantes Maternelles
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D132 Fonds de concours à la Commune de Bozouls pour l’acquisition d’une
tribune télescopique pour le
complexe Cardabelle à Bozouls
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D133 Fonds de concours à la Commune d’Estaing aménagement du Camping
municipal et de ses abords
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D134 Fonds de concours à la Commune du Nayrac travaux de réhabilitation du
rez de chaussée du presbytère en
salles de réfectoire et asociative
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 25 mars 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-03-25-D135 Modification du Règlement d’attribution des aides à
l’investissement immobilier des
entreprises
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D136 Aide à l’investissement immobilier – SCI BOTTIER
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D137 Aide à l’investissement immobilier – SCI LE PETIT PAS
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D138 Tarifs des services du Pôle Economique 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D139 Aide à l’habitat propriétaire occupant – M. Didier MAS - Espalion
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D140 Reprise du lot n° 4 section E n°1267 à la Société SAUNIER représentée par
Madame Laura SAUNIER et Monsieur
Mehdi MOUSSA – Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D141 Convention Transport à la demande 2024 – 2029 avec la CCACV
(Communauté de Communes Aubrac
Carladez Viadène)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D142 Subventions de fonctionnement 2024 aux structures pour les actions
d’intérêt communautaire /
compétence sociale
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D143 Subventions de fonctionnement 2024 aux structures pour les actions
d’intérêt communautaire /
compétence emploi
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D144 Convention de maîtrise d’ouvrage unique portant sur la réalisation de la
mise en réseaux séparatifs entre la
Communauté de Communes Comtal
Lot et Truyère et la Commune de
Rodelle pour les travaux de Saint
Julien de Rodelle
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D145 Groupement de commandes pour les travaux des réseaux de Saint Julien de
Rodelle: adhésion au groupement de
commandes, signature de la
convention constitutive et
désignation des représentants de la
commission d’appels d’offres du
groupement de commandes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-03-25-D146 Approbation du Programme d’Etudes Préalables au Programme d’Actions
de Prévention des Inondations PEP
PAPI du Syndicat Mixte Bassin
Versant Aveyron Amont
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 25 mars 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-03-25-D147 Subventions de fonctionnement 2024 aux structures pour les actions
d’intérêt communautaire /
compétence tourisme – Office de
Tourisme.
Approuvée à l’unanimité