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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 31 mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Justice et droit,
Comtal €: LO Communauté
de Communes
Espalion, le mardi 25 mars 2025
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Conformément à la législation de la nomenclature M 57 et à l’article L5217-10-4 du Code Général des
Collectivités Territoriales, les projets de budgets et les notes correspondantes doivent être envoyés à
l’ensemble des membres de l'assemblée délibérante, douze jours avant la session consacrée à
l'examen du budget.
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 31 mars 2025 à 20H00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
° Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Ÿ
Ÿ
“
Désignation du Secrétaire de Séance,
Approbation du Procès-Verbal du 17 février 2025
Compte Rendu des décisions du Président
e Finances:
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
Ÿ
Ÿ
Ÿ
V4
Augmentation de l'autorisation de programme et révision des crédits de
paiement investissement voirie
Fiscalité - Vote des taux de contributions directes / année 2025,
Vote du taux de la taxe GEMAPI / année 2025,
Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères — TEOM/
année 2025,
Pour le budget principal et ses 19 budgets annexes (Assainissement
Collectif/ Atelier Relais / Enfance / GEMAPI/ Maison de la Vigne / Maison
de Santé / Personnes Agées / Pépinières Pôle Economique / SPANC / Zone
de Cabassar / Zone des Calsades 2 et 3 / Zone de Caisades 4 / Zone les
Garrigues / Zone les Glèbes / Zone les Landes / Zone de Lioujas 2 / Zone de
Lioujas 3 / Zone de Lioujas 4 / ZAC CC Entraygues) :
o Approbation des comptes de gestion 2024,
o Votes des comptes administratifs 2024,
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr “Délégation de la mise en œuvre de la fongibilité des crédits
Pour le budget principal et 19 budgets annexes (Assainissement Collectif/
Atelier Relais / Enfance / GEMAPI / Maison de la Vigne / Maison de Santé
/ Personnes Agées / Pépinières Pôle Economique / SPANC / Zone de
Cabassar / Zone des Calsades 2 et 3 / Zone de Calsades 4 / Zone les
Garrigues / Zone les Glèbes / Zone les Landes / Zone de Lioujas 2 / Zone de
Lioujas 3 / Zone de Lioujas 4 / ZAC CC Entraygues) :
o Affectations des résultats 2024,
o Vote des Budgets Primitifs 2025
YŸ Demande de fonds de concours pour la Commune d’Espeyrac pour la
requalification et désimperméabilisation de la place de la Mairie
Ÿ” Demande de fonds de concours à la commune d’Entraygues-Sur-Truyère
pour les travaux de mise en sécurité de la toiture de la Mairie
Ÿ Demande de fonds de concours à la commune d’Entraygues-Sur-Truyère
pour la rénovation énergétique de la gendarmerie d’Entraygues.
e Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Ÿ Subventions de fonctionnement 2025 aux structures pour les actions
d'intérêt communautaire - compétence sociale
# Subventions de fonctionnement 2025 aux structures pour les actions
d'intérêt communautaire — compétence emploi
e Marchés publics :
Rapporteur : M. Le PRÉSIDENT ;
Ÿ Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune d’Espalion pour la rénovation du Conservatoire de musique et salle de spectacle
e Sport:
Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;
Ÿ”_ Subventions aux associations sports 2025
e Tourisme
Rapporteur M. Jean-Luc CALMELLY
Ÿ Convention pluriannuelle 2025-2026 avec l’EPIC Office de Tourisme des
Terres d’Aveyron et versement de la subvention —- compétence tourisme
e Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr