Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - J
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - D
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 31 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Loisirs,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 31 mars 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2025-03-31-D043 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D044 Approbation du Procès-Verbal du 17 février 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D045 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D046 Augmentation de l’autorisation de programme et révision des crédits de
paiement investissement voirie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D047 Fiscalité - Vote des taux de contributions directes / année 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D048 Vote du taux de la taxe GEMAPI / année 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D049 Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures
Ménagères – TEOM/ année 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D050 Approbation des comptes de gestion 2024 du Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D051 Approbation du compte de gestion 2024 du Budget annexe
Assainissement Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D052 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D053 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D054 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D055 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Maison de la
Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D056 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Maison de
santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D057 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Personnes
âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D058 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Pépinières
Pôle économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D059 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D060 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone de
Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D061 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Calsades 2 et 3
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 31 mars 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2025-03-31-D062 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Calsades 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D063 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D064 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D065 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D066 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D067 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D068 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe Zone des
Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D069 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe ZAC CC
Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D070 Vote du compte administratif 2024 du Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D071 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Assainissement
Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D072 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D073 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D074 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D075 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D076 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Maison de santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D077 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D078 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Pépinières pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D079 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D080 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone de Cabassar
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 31 mars 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2025-03-31-D081 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone des Calsades
2 et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D082 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone des Calsades
4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D083 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone des
Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D084 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone des Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D085 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone des Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D086 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D087 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D088 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D089 Vote du compte administratif 2024 du Budget annexe ZAC CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D090 Délégation de la mise en œuvre de la fongibilité des crédits
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D091 Affectation de résultats 2024 du Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D092 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Assainissement
Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D093 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D094 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D095 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D096 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D097 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Maison de santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D098 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D099 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Pépinières pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D100 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D101 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone de Cabassar
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 31 mars 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2025-03-31-D102 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone des Calsades 2
et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D103 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone des Calsades 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D104 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone les Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D105 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone des Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D106 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone Les Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D107 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D108 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D109 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D110 Affectation de résultats 2024 du Budget annexe ZAC CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D111 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D112 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Assainissement
Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D113 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D114 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D115 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D116 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D117 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Maison de santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D118 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D119 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Pépinières Pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D120 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D121 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone de Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D122 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone des Calsades 2
et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D123 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone des Calsades 4
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 31 mars 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste des délibérations publiée le 2 avril 2025 et affichée le 2 avril 2025
Délibération n° 2025-03-31-D124 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone Les Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D125 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone les Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D126 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone les Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D127 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D128 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D129 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D130 Vote du Budget primitif 2025 du Budget Annexe ZAC CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D131 Demande de Fonds de concours pour la Commune d’Espeyrac pour la
requalification et
desimperméabilisation de la place de
la Mairie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D132 Demande de Fonds de concours à la Commune d’Entraygues-Sur-Truyère
pour les travaux de mise en sécurité
de la toiture de la Mairie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D133 Demande de Fonds de concours à la Commune d’Entraygues-Sur-Truyère
pour la rénovation énergétique de la
gendarmerie d’Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D134 Subventions de fonctionnement 2025 aux structures pour les actions
d’intérêt communautaire
compétence sociale
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D135 Subventions de fonctionnement 2025 aux structures pour les actions
d’intérêt communautaire
compétence emploi
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D136 Convention co-maitrise d’ouvrage avec la Commune d’Espalion pour la
rénovation du Conservatoire de
Musique et salle de spectacle
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D137 Subventions aux associations sport 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-03-31-D138 Convention pluriannuelle 2025 2026 avec l’Office de Tourisme des Terres
d’Aveyron et versement de la
subvention compétence tourisme
Approuvée à l’unanimité