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unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations Oct 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clunisois - liste deliberations Oct 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Nombre de suffrages exprimés : 56
La séance est ouverte à : 18h30
La séance est levée à : 20h30
N° de
rapport Objet de la délibération
Nombre de
suffrages
exprimés
Modalités du
vote POUR ABSTENTION CONTRE
1 Désignation secrétaire de séance 56 Main levée 56
2 Approbation procès-verbal du 18 septembre 2023 56 Main levée 56
3 Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours 56 Main levée 56
4 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 56 Main levée 56
5 Attribution de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 56 Main levée 55 1
6 Décision modificative n°1 56 Main levée 56
7 Adoption de la prime pour le pouvoir d’achat 56 Main levée 52 3 1
8 Modification du tableau des effectifs 56 Main levée 56
9
Service assainissement : Création d’une régie autonome qui concerne les compétences assainissement collectif et non-collectif – Création d’un budget annexe assainissement - Création du conseil d’exploitation – Validation des statuts et validation de la dotation au budget principal
56 Main levée 56
10 Subvention au Syndicat Mixte du SPANC du Clunisois 56 Main levée 56
AGRICULTURE - ALIMENTATION - FORET ET BIODIVERSITE
11 Dépôt d’un dossier pour l’appel à projet « Audits territoriaux multi-acteurs » du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté 56 Main levée 56
12 Approbation du règlement intérieur et règlement des études 56 Main levée 56
A Cluny,
Affiché le : 25/10/2023
Le Président, Le secrétaire de séance
127-2023
EAU ET ASSAINISSEMENT
126-2023
FINANCES
RESSOURCES HUMAINES
123-2023
122-2023
ECOLE DE MUSIQUE - DANSE ET THEATRE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 23 OCTOBRE 2023- 18h30
SALLE POLYVALENTE DE SAINT MARCELIN DE CRAY
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2121-25 ET L.5211-1 DU C.G.C.T.
125-2023
121-2023
LISTE DES DELIBERATIONS
118-2023
119-2023
N° de la
délibération
124-2023
Le vingt-trois octobre deux mil vingt-trois, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement convoqué, s’est réuni à 18h30 à la salle polyvalente de Saint Marcelin de
Cray au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc DELPEUCH, Président, et a examiné les délibérations suivantes :
120-2023
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
116-2023
117-2023