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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 05062023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune d'Hipsheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 05062023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
Page 1 sur 10
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE HIPSHEIM
Réunion du Conseil Municipal
Du 5 juin 2023 à 19h00
Dans la salle du Conseil Municipal
Sous la présidence de Monsieur Philippe ROME, Maire.
Sur convocation individuelle de Monsieur le Maire Philippe ROME, en date du 31 mai 2023, le conseil municipal s'est réuni dans la salle du conseil municipal de la mairie de Hipsheim, en -290 du 23 mars 2020 et des articles L.2121-7
et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Présents : 12/15
Présents : Mesdames et Messieurs : Philippe ROME, Cécile GADENNE, Anita PHILIPPI, Michaël WEBER, Marie-Reine GONZALEZ, Christian HORNECKER, Christophe ISSENHART, Céline MANZAGGI, Isabelle MISME, Karin MULLER, Claude SCHULT, Nanouschka WALTHER.
Absents excusés : Messieurs Alexandre BOURRAT (pouvoir donné à Madame Cécile GADENNE), Jean-Paul HEILBRONN (pouvoir donné à M. Philippe Rome), Jérôme FRITSCH.
Secrétaire de la séance : Madame Karin MULLER.
Ouverture de séance à 19h00.
e du jour : Désignation d ) secrétaire de séance.
Mme Karin MULLER est désignée secrétaire de séance.
Point n° 2 d jour : Approbation du procès-verbal du 19 avril 2023.
Le compte-rendu de la séance du 19 avril 2023 est approuvé à l unanimité.
Point n° 3 de e du jour : Désignation d un référent déontologue pour les élus locaux.
Le Maire expose au conseil municipal le rapport suivant. Page 2 sur 10
À la suite du déploiement du dispositif du référent déontologue pour les agents en 2016, le -1-1 du code
général des collectivités territoriales).
Un décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local pr pour le 1er juin 2023 une .
retenir le collège des référents déontologues mis en
-Rhin pour le référent déontologue des agents.
Ce collège est mutualisé avec les Centres de gestion du Territoire de Belfort (90) et du Haut- Rhin (68) et permet de t is par un collège de trois magistrats administratifs et judiciaires.
Ce référent déontologue pourra conseiller tout élu local sur les questions suivantes :
L impartialité, la diligence, la dignité, la probité et l intégrité.
La primauté du seul intérêt général dans l exercice de son mandat (excluant donc un intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier).
La pr .
L'utilisation strictement limitée des ressources et moyens mis à sa disposition à l exercice de son mandat.
La prévention de la prise de mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
La participation assidue aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
Les questions liées à sa responsabilité devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
Le demandeur présente sa question par courriel et se voit proposer en retour une réponse
anonymisée.
Un arrêté du 6 décembre 2022 fixe les tarifs réglementaires à 300 euros pour le président du collège lorsque les missions de référent déontologue sont assurées par un collège et à 200 euros maximum pour la participation effective à une séance du collège d'une demi-journée. Ces tarifs sont englobés dans les frais de gestion de service fixés par le Centre de gestion selon les modalités suivantes, en application de sa délibération du 15 mars 2023 :
Collectivité affiliée Collectivité non affiliée Coût / jour 800 euros 1000 euros Coût / 1 demi-journée 400 euros 500 euros Coût horaire 125 euros 150 euros
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal,
DECIDE :
de désigner le collège des référents déontologues des Centres de gestion 67-68-90 comme référent déontologue des élus.
d
avenants de mise à jour qui pourraient être proposés ultérieurement. Page 3 sur 10
approuve les tarifs de saisine du référent déontologue des élus
d
tion.
Vote à main levée,
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Point n°4 de l rdre du jour : Renouvellement du contrat d assurance statutaire : mandat d étude donné au Centre de Gestion du Bas-Rhin.
Le Conseil Municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la fonction publique ;
Vu le Code des assurances ;
Vu -1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique, notamment son article 8, 4°, g) ;
Vu le décret n°86-552 du 14 mars 1986 pris pour l'application du deuxième alinéa de l'article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d'assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;
Vu tre de Gestion du Bas-Rhin en date du 15 mars 2023 lançant la procédure en vue du renouvellement du contrat
Considérant :
Que le Centre de Gestion du Bas-Rhin a compétence pour proposer aux collectivités territoriales et éta
vail des agents.
Les risques concernés sont, pour les agents CNRACL les risques maladie ordinaire, longue maladie, longue durée, accident du travail et maladie imputable au service, maternité, temps partiel thérapeutique, décès ; et pour les agents IRCANTEC les risques maladie ordinaire, accident du travail et maladie imputable au service, maternité, et grave maladie.
Que le Centre de Gestion propose l'opportunité de se voir confier le soin d'organiser, pour le compte des collectivités territoriales et établissements publics qui le souhaitent, une procédure de mise en concurrence de ces contrats d'assurances, cette procédure rassemblant de nombreuses collectivités du département.
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal,
DECIDE de rejoindre la procédure de consultation et de donner mandat au Centre de gestion du Bas-Rhin pour procéder à une demande de tarification pour son compte dans le cadre d'un marché public d'assurance groupe couvrant les risques financiers découlant de la protection sociale statutaire des agents de la collectivité.
Ces conventions devront couvrir tout ou partie des risques suivants : Page 4 sur 10
Agents affiliés à la CNRACL. : Décès, Accident du travail / Maladie contractée en service, Maladie ordinaire, Longue maladie / Maladie de longue durée, Maternité / ;
Agents non affiliés à la CNRACL. : Accident du travail / Maladie imputable au service, Grave maladie, Maternité / Paternité / Adoption, Maladie ordinaire.
Ces conventions devront également avoir les caractéristiques suivantes :
Durée du contrat de 4 an ;
Régime du contrat en capitalisation.
PREND ACTE que les taux de cotisation et les garanties proposées lui seront soumis t
AUTORISE M. le maire ou son représentant à signer et transmettre toutes pièces de nature délibération.
Vote à main levée,
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Point n° 5 de e du jour : Revalorisation des tarifs des concessions du cimetière communal.
Madame Anita PHILIPPI, adjointe au maire, rappelle au conseil municipal que toute personne résidant dans la commune ou originaire du village, peut acquérir une concession funéraire pour son inhumation et celles des membres de sa famille.
La concession est accordée au bénéficiaire moyennant le paiement d'une redevance dont le tarif est fixé par le conseil municipal.
La commune d'Hipsheim a délibéré en ce sens le 20 avril 2009. Les tarifs du cimetière communal n'ont pas été revus depuis cette date.
Le cimetière fait e en lui- installation
te et son entretien.
Enfin, les communes doivent prendre en charge financièrement les obsèques des personnes dépourvues de ressources, communément appelées « indigents », si leur famille ne le fait pas. Les recettes sont ponctuelles à raison de la délivrance ou des renouvellements de concessions.
Aussi pour palier à une forte augmentation des prix des columbariums et pour permettre l'entretien du cimetière et continuer à offrir un service de qualité sans produit phytosanitaire, il est proposé de revaloriser lesdits tarifs.
La commune pour envisager cette démarche a procédé à une étude comparative des tarifs pratiqués dans les communes voisines.
- Le Conseil Municipal ;
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2223-13 à L.2223-18,
VU la délibération du 20 avril 2009 fixant les tarifs des concessions du cimetière, Page 5 sur 10
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à la revalorisation des tarifs des concessions du cimetière,
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal,
DECIDE :
De fixer les tarifs comme suit :
1) Concessions pour une durée de 30 ans :
- Tombe simple :
- Tombe double :
2) Columbarium fourni par la commune pour une durée de 30 ans :
- Case d'un columbarium : 1
3) Jardin du souvenir : gratuit
Dit que la nouvelle tarification sera applicable à compter du 5 juin 2023 ;
Autorise Monsieur le Maire à procéder à l'inscription des recettes au budget de la commune ;
Charge Monsieur le Maire ou toute personne habilitée par lui, d'accomplir toutes les formalités nécessaires à l'exécution de cette présente délibération.
Vote à main levée,
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 1 (Mme Nanouschka WALTHER)
Point n°6 de : Rétrocession en voirie communale de l Impasse du Fossé
Monsieur le Maire indique qu'il y a lieu de rétrocéder l impasse du Fossé et appartenant à Madame Marlène KOEBERLE en voierie communale et présente au conseil municipal le croquis , établi par Mme Marie SIMLER, géomètre-expert à Benfeld.
En échange, la commune leur cède la parcelle cadastrée de 50m2 située le long de leur propriété (voir plan cadastral).
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d intégrer l impasse du Fossé Section C N°199 avec 3,34 ares (trois ares trente- quatre) et 40 mètres linéaires en voirie communale,
Appartenant à Madame Marlène KOEBERLE née WILLER, nu-propriétaire, habitant 1, impasse de l Ill à Hipsheim et à Madame Francine WILLER née OBRECHT, usufruitier ;
DECIDE de lui céder la parcelle Section C, avec 0,50 ares (un demi-are) appartenant à la commune. Page 6 sur 10
D'INTRODUIRE une requête en élimination au livre foncier,
DE DEMANDER à Maître Philippe Trens, notaire à Erstein d établir les actes,
D'AUTORISER le Maire ou son représentant à procéder aux opérations susvisées et à signer les actes à intervenir.
Vote à main levée,
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Point n°7 de l ordre du jour : Actualisation du taux du crédit-relais pour le financement des travaux de la salle de motricité et du nouveau préau de l école.
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L2336-3,
CONSIDERANT que par sa délibération du 4 juillet 2022, le conseil municipal a décidé le projet de création d une salle de motricité dans l actuel préau de l école et la construction d un nouveau préau ;
VU l augmentation du taux du crédit-relais depuis la séance du Conseil Municipal en date du 27/02/2023 et le vote du budget en date du 29/03/2023, voici les nouvelles conditions du crédit-relais :
Montant du capital : 50 000 euros
: 3 ans maximum
Taux fixe : 4,02%
Remboursement : In fine
Remboursement anticipé : Autorisé à tout moment sans préavis ni pénalité
CONSIDERANT que les collectivités locales et leurs établissements publics ne peuvent souscrire des emprunts dans le cadre de leur budget que pour financer des opérations d'investissement,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal ;
Décide :
De contracter le crédit-relais auprès du Crédit Mutuel pour financer le projet de création d une salle de motricité et d un préau à l école.
D'autoriser le Maire ou son représentant à signer les documents afférents au crédit- relais d'un montant de 50 000 4,02% dont le remboursement s'effectuera en trimestrialités, sur une durée de 3 ans avec possibilité de remboursement anticipé sans frais.
Délibération exécutoire de plein droit conformément aux dispositions de la loi n°82-623 du 22 juillet 1982.
Vote à main levée,
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0 Page 7 sur 10
Point n°8 de l ordre du jour : Rétrocession en voirie communale de l impasse du Fossé
Monsieur le Maire indique qu'il y a lieu de rétrocéder les parcelles section C N° 899 et 900 appartenant à la SCI L UNIK en voierie communale et présente au conseil municipal le plan de situation des deux parcelles.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE d intégrer les parcelles cadastrées :
Section C N°899 et 900, avec respectivement 0,45 ares (quarante-cinq mètres carrés) et 0,37 ares (trente-sept mètres carrés)
Appartenant à la SCI L UNIK 20, rue des Tuileries à Souffelweyersheim, en voirie communale.
D'INTRODUIRE une requête en élimination au livre foncier,
DE DEMANDER à Maître Philippe Trens, notaire à Erstein d établir les actes,
D'AUTORISER le Maire ou son représentant à procéder aux opérations susvisées et à signer les actes à intervenir.
Vote à main levée,
Adoption
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Point n°9 de l ordre du jour : Urbanisme.
NUMERO
DOSSIER
NOM ADRESSE DU TERRAIN
NATURE DE
LA DEMANDE
DECISION DATE
DP 067 200
23 R009
BATEIRA
Laetitia
1 A rue du Feldwasser Pose d'une pergola sur terrasse exist.
FAVORABLE 20/04/2023
PC 067 200
23 R0002
BRECHEN=
MACHER
Julien
Rue du Noyer Construction d'une maison d'habitation
bi-famille
DEFAVORABLE 28/04/2023
DP 067 200
23 R0013
MANCHON
Julien 2 D rue du Fossé Construction d'une
pergola
FAVORABLE 02/05/2023
DP 067 200
23 R0003
MAITRE
ALEXIS 5, rue du 26 novembre pergola sur terrasse existante
FAVORABLE 10/05/2023
DP 067 200
23 R0012
GROSS
Ludovic 25, rue des Alisiers pergola FAVORABLE 11/05/2023
DP 067 200
23 R0014
CPTE CONSEIL
(M. LEBLET
GOLAN)
7A, rue des Prés
Pose de panneaux
photovoltaïques
en toiture
FAVORABLE 11/05/2023
DP 067 200
23 R0016
SAETTEL
Stéphane 11, rue Saint Ludan Pose de panneaux
photovoltaïques
en toiture
FAVORABLE 11/05/2023
DP 067 200
23 R0002
CORDIER
Thomas 8, rue René- Xavier
Naegert piscine enterrée
FAVORABLE 24/05/2023 Page 8 sur 10
Point n°10 de l ordre du jour : Divers.
Monsieur le M Il a fallu se battre pour
garder le périscolaire à Hipsheim et ceci est maintenant acté.
Celui-ci verra le jour au mois de septembre de cette année. Il y aura 5 places pour les 3-6 ans, , de fermer des classes. Les repas seront pris en deux temps.
Un bâtiment de type Algeco sera posé en plus dans la cour de la Dîmière pour les temps d , etc...
Le loyer sera établi à environ 6000-7000 euros par an. Cet argent serait réinjecté dans la restructuration de la Dîmière. Par ailleurs, le budget pour les travaux est estimé entre 1 et 1,5 .
Tout est fait en collaboration avec les Amis de la Dîmière et le conseil de fabrique.
Mme Nanouschka WALTER co. Monsieur le Maire er s énergivores.
Mme Céline MANZAGGI
Algeco. Actuellement, 70 enfants sont accueillis mais on peut en recevoir plus. Les enfants de Hipsheim seront toujours prioritaires.
Mme Isabelle MISME demande ce t du bâtiment où se trouv périscolaire,
Mme Cécile GADENNE fait un point sur le marché local.
La réouverture serait pour le 16 juin 2023 à 18h30, avec la ferme des Tilleuls présente dans
facile de trouver des commerçants qui veulent bien venir sur le marché.
Une nouvelle formule est prévue avec des pré-
a des demandes spécifiques, possibilité de livraison à domicile). M. PETRY est partant pour faire un dépôt de pain devant son local le samedi matin de 7h30 à 9h30 (à voir pour une présence également le mercredi matin).
Monsieur , car pendant les fréquentation.
nsérer une communication pour le marché local dans le
bulletin municipal distribué début septembre. Après réflexion, il est décidé de déplacer le lancement du marché au 8 septembre 2023 et de demander à la brasserie de Hipsheim de proposer quelque chose pour .
Cette année,
la Wesch suite à la présence de gens du voyage aux alentours.
La borne située sur le pont une nouvelle fois été cassée. Page 9 sur 10
M. Michaël WEBER présente -ci devrait
être prête pour la rentrée scolaire.
Hipsheim Tonic Tennis veut également engager des travaux. Actuellement, pour accéder aux sanitaires, on a également accès aux cours de tennis, ce qui pose problème lors de la location de la salle.
n et de conserver des sanitaires
pour la partie « sport ».
ciation a fait
réinvestie dans ces travaux. A la fin des travaux, il y aura validation par le groupe
M. Claude SCHULT fait remarquer que tous les bâtiments communaux avec sanitaires ont été revus sauf le club de t M-COM pour les subventions.
montage. Les travaux devraient être terminés fin
juillet.
Mme Isabelle MISME aimerait une com
explicatif : les hangars à tabac, les maisons de pêcheurs, le lavoir, la vie autrefois etc...
.
Par ailleurs, la COMCOM a accepté de payer un bus pour emmener les gens au théâtre. Le prix est dégressif à partir de 40 personnes.
Mme Nanouschka WALTER avertit de la prés
, ainsi que de la dégradation de la route dans le virage au même endroit.
M. Christophe ISSENHART prévient que les moutons sortent de leur enclos et vont dans le champ de culture voisin.
Mme Céline MANZAGGI
Hipsheim. M. le Mai nforme que ce n
toute la commune et sur tout type de feu (artifice et autres).
e de jeux, une nouvelle balançoire a été installée et il faudrait prévoir un panneau affichage.
L ur étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 21h30. Page 10 sur 10
Hipsheim, le 5 juin 2023
Philippe
ROME
Cécile
FRIEDMANN
Jean-Paul
HEILBRONN
EXCUSE
Anita
PHILIPPI
Michaël
WEBER
Isabelle
MISME
Christian
HORNECKER
Marie-Reine
GONZALEZ
Karin
MULLER
Christophe
ISSENHART
Jérôme
FRITSCH
EXCUSE
Céline
MANZAGGI
Claude
SCHULT
Nanoushka
WALTHER
Alexandre
BOURRAT
EXCUSE