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Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRENDU+CM+22+11+2018)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Jeunesse,
Ville d'Orly B—
Direction de l'administration juridique
et des instances
01.48.90.22.52
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 22 NOVEMBRE 2018
L'an deux mille dix-huit, le vingt-deux novembre, à vingt heures et trente
minutes, le Conseil municipal, légalement convoqué le quinze novembre deux mille dix-huit, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Madame Christine JANODET- Maire.
ETAIENT PRESENTS : Madame Christine JANODET, Maire
Mesdames, Messieurs les Maire-adjoints
Jean-François CHAZOTTES - Stéphanie BARRÉ - Hind BENAINI (arrivée à 21h30) Hamide KERMANI - Nathalie BESNIET - Maribel AVILES-CORONA - Imène BEN
CHEIKH - Farid RADJOUH - Marilyne HERLIN - Paul FAROUZ - Alain GIRARD -
Thierry ATLAN - Jacqueline MARCONI.
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux
Christian DE BARROS - Dahmane BESSAMI - Pierre STOUVENEL - Monique
KUCINSKTI - Geneviève BONNISSEAU - Josiane DAUTRY - Roselyne CHARLES- ELIE-NELSON - Malikat VERA - Christian BRISSEPOT - Frank-Eric BAUM - Patrick BOURGEOIS - Karine BETTAYEB - Sana EL AMRANI - Marco PISANU - Mariane
CIMINO - Lyonel CROS - Brahim MESSACI - Denis REYNAUD - Claude SANCHO.
ETAIENT REPRESENTES
Hind BENAINI représentée par Jean-François CHAZOTTES (jusqu'à 21h30)
Eddy JOURDE représenté par Christine JANODET
Line ASSOGBAVI représentée par Marco PISANU
1 - Désignation d’un secrétaire de séance
Conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités
territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au
sein du Conseil.
Jacqueline MARCONI ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir cette fonction. Elle l’a acceptée.
Christophe JOSEPH, Directeur général des services de la Ville, qui assistait à la
séance, a été désigné adjoint à titre d'auxiliaire. 2 - Approbation du procès-verbal de la dernière séance : 27-09-2018.
Lyonel CROS souhaite que soit corrigée en page 52, son intervention, lors des
questions diverses. La demande de correction est intégrée.
Adopté à l'unanimité.
3 - Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de
la délégation de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales donnée par le Conseil municipal par délibération du 17 avril
2014 en application de l'article L.2122-23 du Code général des
collectivités territoriales.
Monsieur PISANU pose des questions sur les décisions 645, 646, 677, 678, 692, 694, 695, 717, 724, 735 et 738.
Monsieur MESSACI pose des questions sur les décisions 699, 733 et 734.
4 - Communications de la Municipalité.
« Depuis notre dernier Conseil, notre ville, a connu de nombreuses initiatives et manifestations qui ont rassemblé de nombreux Orlysiens.
Je n'évoquerai que 5 temps forts parmi d'autres :
- Mercredi 24 octobre, j'ai eu le plaisir d'accueillir Madame Jacqueline GOURAULT, Ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités territoriales pour lui présenter nos réalisations et nos projets de Renouvellement urbain pour les quartiers d'Orly concernés par les programmes ANRU 1 et ANRU 2.
- Alain GIRARD à réuni, jeudi 8 novembre, les membres nouvellement élus du Conseil de quartiers Est dans les nouveaux locaux de l'Accueil
de loisirs Paul Eluard.
- Vendredi 9 novembre, la cérémonie des Lauréats du Bac 2018 a
permis de récompenser les 176 bacheliers Orlysiens dont 7 avec la
« mention très bien ».
Cela fait toujours chaud au cœur de rencontrer et d'échanger dans une
amblanee festive avec les jeunes de notre ville qui se projettent dans leurs
études.
- Je voudrais également souligner l'intérêt éducatif et mémoriel de
l'ensemble des 2 mois de manifestations organisées autour du
Centenaire de la fin de la Première Guerre Mondiale et tout
particulièrement la belle réussite de la cérémonie du 11 novembre.
- Enfin, dans le cadre de la semaine européenne de réduction des déchets,
nous avons organisé, samedi dernier, la journée du Nettoyage
citoyen qui a permis à de nombreux Orlysiens de venir collecter, en
famille, 72 sacs de déchets dans tous les quartiers d'Orly.
En conclusion de cet après-midi le Conseil des séniors offrait des crêpes
aux participants.
J'en profite pour vous annoncer qu'en matière de développement durable notre ville vient d'obtenir sa 2ème Fleur qui nous sera remise
officiellement en avril 2019 par le jury du « Label régional Villes et Villages
fleuris ».
Très. rapidement .maintenant quelques informations sur des manifestations à venir :
- Je vous rappelle que vous êtes invités à l'inauguration de l'Accueil de loisirs maternel et de la Ludothèque Paul Eluard samedi prochain
24 novembre à 11H. Une bonne nouvelle pour les Orlysiens après une trop longue attente ! - Dimanche 25 novembre, à l'occasion de la journée de lutte contre les
violences faites aux femmes, nous nous retrouverons, à partir de 16h
au Centre culturel pour un Ciné-débat.
- Mardi 27 novembre à 19h, dans les salons de la Mairie, Valophis et la
municipalité invitent les Orlysiens à une réunion publique de
présentation des projets de Renouvellement urbain pour nos
quartiers.
- Jeudi 29 novembre, de 14h à 17h, les services sociaux de la ville
organisent « Les Rendez-vous du social » : deux tables rondes
professionnelles et associatives pour construire un projet social
innovant et réfléchir au développement de la solidarité à Orly.
- Le même jour, à 20h, Thierry ATLAN réunira le Conseil de quartiers
Centre.
- Samedi 1°" décembre, de 13h30 à 18h30, avec les associations de la
ville, nous accueillons « La fête des solidarités » au gymnase Desnos.
- Le lendemain dimanche 2 décembre à 14h, toujours au gymnase
Desnos, l'association Quartiers dans le monde et la Ville vous invite à
participer à «La dictée pour tous ». Attention il faut s'inscrire
préalablement !
- Jeudi 6 décembre, Jacqueline MARCONI, réunira le Conseil de
quartiers Ouest.
- Samedi 8 décembre, de 10h à 18h, vous pourrez participer au
Téléthon dans les salons de la Mairie.
- Enfin, pour préparer les fêtes de fin d'année, samedi 15 et dimanche 16
décembre, nous nous retrouverons autour des chalets et des animations du Marché de Noël, sur la place du marché du Centre ancien.
Je vous remercie et Vous propose de passer à l'ordre du jour. »
5- Approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres.
Adopté à l'unanimité.
Arrivée de Madame Hind BENAINI à 21h30.
6- Orientations budgétaires 2019.
Adopté à la majorité (3 voix contre du groupe Agir pour Orly et 4 abstentions
(dont un pouvoir) du groupe Une nouvelle ère pour Orly.
7- Cession à 1 € symbolique de deux presses Offset anciennement
utilisées par l'imprimerie municipale et mises à la réforme par la
commune.
Adopté à l'unanimité.
8- Taxe d'aménagement : Modification du taux.
Adopté à l'unanimité.
9- Régularisation de l'amortissement comptable d’un véhicule communal qui sera transféré à l'EPT 12 Grand Orly Seine Bièvre au 1er janvier
2019.
Adopté à l'unanimité. 10- Régularisation de l'amortissement comptable du compte
d'investissement 2031 « Frais d’études ».
Adopté à l'unanimité.
11- Renouvellement de la garantie d'emprunts accordée à la société HLM LOGIS TRANSPORTS suite à une opération de réaménagement de deux prêts garantis par la ville d'Orly.
Adopté à la maiorité (7 abstentions : 3 du aroupe Agir pour Orly et 4 (dont un
pouvoir) du groupe Une nouvelle ère pour Orly).
12- Garantie d'emprunt au orofit de la société VALOPHIS HABITAT vour la Dental SRE de 93 logements collectifs de la résidence Max Jacob à Orly.
Adopté à la maïorité (7 abstentions : 3 du groupe Agir pour Orly et 4 (dont un
pouvoir) du groupe Une nouvelle ère pour Orly).
13- Mise en œuvre du Compte Personnel d'Activité.
Adopté à l'unanimité.
14- Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs.
Adopté à l'unanimité.
15- Adoption du règlement relatif au Compte Epargne Temps.
Adopté à l'unanimité.
16- Budget annexe Centre culturel 2018- Décision Modificative n°2.
Adopté à l'unanimité.
17- Cession par la SA d'HLM Erigère d'une opération de logements au
profit des locataires.
Adopté à l'unanimité.
18- Cession de la structure formant la Maison de la Rénovation Urbaine
sise Avenue Marcel Cachin (parcelle AE 511).
Adopté à l'unanimité.
19- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Calmette : avis favorable à
l'approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL).
Adopté à la maiorité (7 abstentions : 3 du groupe Agir pour Orly et 4 (dont un
pouvoir) du groupe Une nouvelle ère pour Orly).
20- Cession d’un pavillon à usage d'habitation sis 6bis, rue du Docteur Lecène (parcelle cadastrée section K numéro 17 en partie).
Adopté à l'unanimité.
21- Dispositif d'attribution de l'aide financière facultative « Bac+4 ».
Adopté à l'unanimité. 22- Appels à projets d'aide aux mobilités aux profits des jeunes
orlysiens.
Le vote est décomposé ainsi :
- Appel à projets « Échanges solidaires ou humanitaires ».
Adopté à l'unanimité.
- Appel à projets « 100% Europe».
Adopté à l'unanimité.
23- Convention d'objectifs et de financement - Accueil de loisirs Sans
Hébergement adolescents entre la Ville d'Orly et la Caisse d’Allocations Familiales.
Adopté à l'unanimité.
24- Adhésion de la ville à travers le Centre Social Andrée Chedid à la
Fédération des Centres sociaux et socioculturels de France.
Le vote se décompose ainsi :
- Adhésion de la ville.
Adopté à l'unanimité.
Madame la Maire, en application du Code général des collectivités territoriales, consulte le Conseil municipal, s'agissant d'un vote nominatif, sur une procédure à bulletin secret ou à main levée.
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret et
de voter à main levée.
- Désignation du représentant de la ville aux instances de la FCSF
La candidature de Monsieur Hamide KERMANI est présentée : il est élu à la
majorité (3 voix contre du groupe Agir pour Orly).
25- Rapport annuel sur la qualité de l’eau et infrastructures - Année
2017.
L'assemblée municipale prend acte.
Aucune question diverse n'étant posée, la séance est levée à 23h.
La secrétaire de séance La Maire d'Orly
Jacqueline MARCONI Christine JANODET