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Déliberation - 04 05 16 ODJ11
Document publié le Mercredi 4 mai 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 04 05 16 ODJ11)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 mai 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI quatre mai deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 30 avril 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Grégory BERNARD, Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Sondès EL HAFIDHI à Jérôme AUSLENDER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s : Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mme Géraldine BASTIEN, Mme Marion CANALES et M. Guillaume VIMONT arrivent pendant l’expression proposée par M. le Maire à chaque groupe politique, et relative à la tenue du Conseil Municipal du 29 avril 2016. Mme Patricia GUILHOT, au nom du groupe Front de Gauche – Place au peuple, demande une suspension de séance de 10 mn à M. le Maire qu’il accorde. M. le Maire suspend celle-ci à 18h47.
M. le Maire reprend la séance à 19h00, après avoir vérifié que le quorum est atteint. M. Guillaume VIMONT quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI. M. Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Mme Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question n°8 et donne pouvoir à M. Jean-Christophe CERVANTES. Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu A, sans laisser de pouvoir. M. Louis COUSTES quitte la séance avant le vote du vœu A et donne pouvoir à Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE. Mme Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote du vœu D sans laisser de pouvoir.
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Rapport N° 11
CARAFES « EAU DE CLERMONT-FERRAND » - TARIFS DE VENTE DE REASSORT POUR LES RESTAURATEURS
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La campagne de valorisation de l'eau à Clermont-Ferrand a été lancée officiellement lors de la semaine Européenne du Développement Durable en juin 2015.
Cette campagne a fait l’objet d'un travail inter-services conséquent et s'est appuyée sur diverses actions de communication interne et externe : campagne d'affichage, articles de presse, distribution à titre gratuit de carafes personnalisées dans les restaurants municipaux et restaurants de la Ville. Un logo « Eau de Clermont-Ferrand » a été créé pour l'occasion.
Les carafes « eau de Clermont-Ferrand » rencontrent un vif succès, tant en interne (restaurants municipaux, utilisation dans les services…), qu'en externe : une centaine de carafes ont été vendues aux particuliers par l'Office de Tourisme, et le retour des restaurateurs est très favorable : plus de 60 établissements sont déjà équipés avec plus de 1600 carafes.
Actuellement, des demandes sont toujours en attente et n'ont pu être satisfaites pour une vingtaine d'établissements. Ainsi, une nouvelle commande de 1000 carafes de 1 litre est en cours.
Par ailleurs, il convient de prévoir les demandes de réassort des restaurateurs suite à des casses inévitables.
Ce réassort est proposé aux restaurateurs, dans la limite de 20 % du nombre de carafes délivrées, à 50 % du prix coûtant (au prix actuel de commandes de 1000 pièces) soit les tarifs suivants :
• carafes « eau de Clermont-Ferrand » 1 litre : 3,20 € HT pièce (prix coûtant de 6,40 € HT pièce),
• carafes « eau de Clermont-Ferrand » 50 cl : 2,45 € HT pièce (prix coûtant de 4,85 € HT pièce).
Au-delà, le réassort reste possible, au prix coûtant intégral.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, de valider ces tarifs.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 26 mai 2016
Le Maire,
Olivier BIANCHI