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Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 28.06.2023 1
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 28.06.2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Sécurité publique,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
KKAKX
Le conseil municipal, légalement convoqué le 22 juin 2023,
SE REUNIRA A L'HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)
MERCREDI 28 JUIN 2023 A 18 H 00
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
fL ADMINISTRATION GENERALE
11
12
13
14
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - DEROGATION A LA REGLE DU REPOS
DOMINICAL AU PROFIT DE LA SOCIETE STOKOMANI
ACTUALISATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE ET DES REDEVANCES
D'ANIMATION ET DE PUBLICITE DES MARCHES COMMUNAUX
FÊTE FORAINE 2023 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
B. POLITIQUE DE LA VILLE
al APPROBATION DE L’AVENANT À LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART POUR LA MISE A DISPOSITION ET
LE FINANCEMENT DE PASS NUMERIQUES 4. FINANCE
41
4.2
4.3
ATTRIBUTION DU LOT N° 1 DU MARCHE PUBLIC RELATIF À L’ACQUISITION
D'UN CAMION POLYBENNE NEUF ET DE 4 VEHICULES UTILITAIRES DE TYPE
FOURGONNETTES D'OCCASION RECENTE POUR LES SERVICES DE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE D’ACCES INTERNET A
DEBIT NON GARANTI
DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF FONDS VERT -
APPROBATION DE LA PROGRAMMATION DE TROIS OPERATIONS
D’INVESTISSEMENT ET DES PLANS DE FINANCEMENT CORRESPONDANTS
5. URBANISME - HABITAT - ENVIRONNEMENT]
5.1
5.2
53
54
5.5
5.6
5.7
5.8
5.9
RETROCESSION D'ESPACES PUBLICS APPARTENANT A IMMOBILIERE 3F SIS
SECTEUR LA NACELLE - RUE BERNARDIN-DE-SAINT-PIERRE AU PROFIT DE
LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
RETROCESSION D’UNE PLACETTE ET D'ESPACES PUBLICS APPARTENANT A
IMMOBILIERE 3F DANS LE SECTEUR DE MONTCONSEIL SIS RUES LEON-
RAULT ET LEON-BUA AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
RETROCESSION DES TROTTOIRS APPARTENANT A IMMOBILIERE 3F SIS RUE
RENE-PIERRE ET AVENUE DU PRESIDENT-SALVADOR-ALLENDE AU PROFIT
DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
RETROCESSION DES TROTTOIRS APPARTENANT A IMMOBILIERE 3F SIS
AVENUE DU PRESIDENT-SALVADOR-ALLENDE AU PROFIT DE LA COMMUNE
DE CORBEIL-ESSONNES
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC D’ASSISTANCE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA
REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE CORBEIL-
ESSONNES
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU
PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DES TARTERETS A
CORBEIL-ESSONNES AINSI QUE DE LA VERSION CONSOLIDEE DE LADITE
CONVENTION
NPNRU DES TARTERETS - APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION
D’AMENAGEMENT ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND
PARIS SUD SEINE-ESSONNE-SENART ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
D'AMENAGEMENT D'INTERET NATIONAL (SPLA-IN) PORTE SUD DU GRAND
PARIS
ACCEPTATION D’UNE OFFRE DE CONCOURS PROPOSEE PAR LA S.C.I.C.
ABRIAND POUR LA REALISATION DE PLACES DE STATIONNEMENT EN
CENTRE-VILLE
CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE QUARTIER DE LA
PAPETERIE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA SOCIETE
PROMEO ILE-DE-FRANCE 5.100 APPROBATION D’UNE PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTREES
SECTION BI N°S 205 ET 318 SISES RUE JEAN-BOUVET A CORBEIL-ESSONNES
6. TRAVAUX]
6.1
6.2
6.3
6.4
6.5
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES
BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX
ATTRIBUTION DE PLUSIEURS LOTS DU MARCHE PUBLIC RELATIF A
L’APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES NECESSAIRES AUX TRAVAUX DE
LA REGIE BATIMENTS
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES
RELATIF À L’INSTALLATION ET LA LOCATION DE DEUX STRUCTURES EN
CHAPITEAUX ET DE TROIS LOCAUX MODULAIRES POUR LE MARCHE
PROVISOIRE D’APPROVISIONNEMENT
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC DE CONCEPTION-REALISATION POUR
L’AMENAGEMENT DU NOUVEAU CENTRE DES SERVICES TECHNIQUES
MUNICIPAUX
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET D’INSTALLATION
D’EQUIPEMENTS LUDIQUES SUR LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
7. PERSONNE
7.1
7.2
7.3
MODIFICATION DU REGLEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE
TRAVAIL APPLICABLE À LA COMMUNE, AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE ET A LA CAISSE DES ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES
DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR L’ACCES A L’'ECHELON
SPECIAL D’ATTACHE HORS CLASSE ET D’INGENIEUR HORS CLASSE
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
B. AFFAIRES SCOLAIRES ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1
8.2
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE
20 PLACES DE CRECHE DANS UNE STRUCTURE PRIVEE D'ACCUEIL
COLLECTIF DE LA PETITE ENFANCE, SITUEE DANS LE SECTEUR « LA
NACELLE - PAPETERIE »
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA RESTAURATION SCOLAIRE
ET MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES - AVENANT N° 1
AU CONTRAT D’AFFERMAGE CONCLU AVEC LA SOCIETE ELRES
11. PREVENTIO
111
11.2
CREATION D’UNE BRIGADE CYNOPHILE AU SEIN DE LA POLICE MUNICIPALE
DE CORBEIL-ESSONNES
CONVENTION RELATIVE A LA PROPRIETE ET AUX CONDITIONS
D'HEBERGEMENT, D'ENTRETIEN, DE SOINS, DE NOURRITURE ET
D'ASSURANCE D’UN CHIEN DE PATROUILLE AFFECTE AU SERVICE DE LA
POLICE MUNICIPALE DE CORBEIL-ESSONNES . JEUNESS
13.1 EVOLUTION DES 10 ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS D’AGE
ELEMENTAIRE EN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT SUR LES
TEMPS PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE ET FIXATION DES TARIFS
13.2 ORGANISATION DES SEJOURS « COLOS APPRENANTES » 2023, INSCRITS DANS
LE CADRE DU PLAN « VACANCES APPRENANTES »
14. ASSOCIATION
141 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE
L'ASSOCIATION SAUVEGARDE DU GRAND ORGUE DE SAINT-SPIRE
142 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE
L'ASSOCIATION CERCLE D’INITIATION A L’AERONAUTIQUE POUR LA
JEUNESSE
143 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE
L'ASSOCIATION DES FAMILLES DU CENTRE VILLE
(15. COMMUNICATION]
15.1 ATTRIBUTION DES LOTS N° 3 « IMPRESSION TOUS SUPPORTS HORS PAPIERS »
ET N° 4 « PRODUITS PERSONNALISABLES » DU MARCHE PUBLIC
D’IMPRESSION DE SUPPORTS ECRITS D'INFORMATIONS MUNICIPALES
(QUESTIONS DIVERSES
Bruno PIRIOU