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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 16.12.2024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Famille,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
*****
Le conseil municipal, légalement convoqué le 12 décembre 2024, en application des dispositions du code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-17,
SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)
LUNDI 16 DECEMBRE 2024
A 10 H 00
La séance est publique.
ORDRE DU JOUR
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
22 APPROBATION D’UNE CONVENTION D’ETUDES A CONCLURE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA SOCIETE ANONYME SEQENS POUR L’AMENAGEMENT DU SITE HELIO A CORBEIL-ESSONNES (5.5)
23 RAPPORT TRIENNAL 2021-2023 RELATIF A L’ARTIFICIALISATION DES SOLS SUR LE TERRITOIRE DE CORBEIL-ESSONNES (5.6)
24 RETROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DE LA MONTAGNE-DES-GLAISES APPARTENANT A GRAND PARIS AMENAGEMENT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (5.7) 6. TRAVAUX
25 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS D’ENTRETIEN, DE CURAGE, DE POMPAGE, DE TRAITEMENT DES EAUX USEES/EAUX PLUVIALES ET DE REPARATIONS DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX DE CORBEIL- ESSONNES (6.1)
26 MISE A JOUR DES ANNEXES DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CREATION D’UNE PRESTATION DE SERVICE DE CONSEIL EN ECONOMIE DE FLUX ENTRE LE SYNDICAT MIXTE ORGE-YVETTE-SEINE ET LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (6.2)
27 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT MIXTE ORGE- YVETTE-SEINE (SMOYS) POUR L'INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DES BATIMENTS COMMUNAUX (6.3)
28 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROPOSE PAR LE SYNDICAT MIXTE ORGE-YVETTE-SEINE (SMOYS) POUR L’ACHAT D’ENERGIE (GAZ ET ELECTRICITE) ET SERVICES ASSOCIES POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2026 AU 31 DECEMBRE 2031 (6.4)
7. PERSONNEL
29 PARTICIPATION OBLIGATOIRE AU FINANCEMENT DES GARANTIES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN MATIERE DE PREVOYANCE (7.1)
30 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS (7.2)
31 RENOUVELLEMENT DE LA DOTATION EXCEPTIONNELLE POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UNE PRIME A DESTINATION DES PERSONNELS EMPLOYES DANS LES CENTRES DE SANTE (7.3)
8. AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET PETITE ENFANCE
32 AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2021-2024 ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE (8.1)
9. SPORTS
33 FIXATION DE TARIFS POUR LA LOCATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES PAR LES FEDERATIONS SPORTIVES (9.1)
10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT
34 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RETROCEDES PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE- SENART DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION-AMELIORATION DE 79 LOGEMENTS ET DE 79 PLACES/LITS SITUES 23/31, AVENUE DE CHANTEMERLE A CORBEIL-ESSONNES (10.1)
14. ASSOCIATIONS
37 VERSEMENT DES ACOMPTES POUR 2025 AUX ASSOCIATIONS (14.1) 17. INFORMATION
38 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (17.1)
QUESTIONS DIVERSES