Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 17.12.2025

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Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 17.12.2025 Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Corbeil-Essonnes. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 17.12.2025)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Famille, AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

*****

Le conseil municipal, légalement convoqué le 11 décembre 2025,

SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE

2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)

MERCREDI 17 DECEMBRE 2025

A 18 HEURES 00

La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville

https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook

https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.

ORDRE DU JOUR

16. MOTIONS/VŒUX

1 MOTION RELATIVE AUX RETARDS DE TRAITEMENT DES DEMANDES OU DES RENOUVELLEMENTS DE TITRES DE SEJOUR AU SEIN DES SERVICES PREFECTORAUX (16.1)

12. CULTURE

2 DENOMINATION DE LA GALERIE D’ART MUNICIPALE (12.1)

5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT

3 PRESENTATION DE L'ATLAS DE LA BIODIVERSITE (5.7)

8. AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET PETITE ENFANCE

4 RAPPORT D’ACTIVITE 2023-2024 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (8.1)

5 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES - AVENANT N° 2 AU CONTRAT D’AFFERMAGE CONCLU AVEC LA SOCIETE ELRES ET MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE RELATIF A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEILS DE LOISIRS (8.2)6 AVIS PREALABLE DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L’OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE TYPE MICRO- CRECHE, SITUE 92, BOULEVARD HENRI-DUNANT A CORBEIL-ESSONNES (8.3)

7 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2026-2030 ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE (8.4)

8 CONVENTIONS 2025-2026 ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES, L’INSPECTION ACADEMIQUE DE L’ESSONNE ET LES PARTENAIRES DES PROJETS EDUCATIFS, POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS EDUCATIVES DESTINEES AUX ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES DE CORBEIL-ESSONNES (8.5)

9 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA COUR DE L’ECOLE MATERNELLE PASTEUR SITUEE 6, RUE DU BAS-COUDRAY A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASCE TRIATHLON (8.6)

13. JEUNESSE

10 DEMARCHE D’ACCOMPAGNEMENT ET D’AIDES SPECIFIQUES AUX PROJETS DE VIE DES JEUNES DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE « REUSSIR MA VIE, REUSSIR MA VILLE » - PREMIERE RENCONTRE-ACTION DU 3EME CYCLE DE L’AUTOMNE/HIVER 2025 (13.1)

4. FINANCES

11 ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) EN INVESTISSEMENT (4.1)

12 BUDGET VILLE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N° 3 (4.2)

13 AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGET 2026 (4.3)

14 ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES OU ETEINTES ET INFORMATION SUR LES CREANCES IRRECOUVRABLES INFERIEURES A 100 € (4.4)

15 AVANCE SUR SUBVENTION 2026 AU PROFIT DE LA CAISSE DES ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES (4.5)

16 AVANCE SUR SUBVENTION 2026 AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES (4.6)

2. AFFAIRES JURIDIQUES

17 PROTECTION FONCTIONNELLE – INDEMNISATION D’UN AGENT MUNICIPAL (2.1)

18 RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE POUR LA PERIODE 2027-2030 (2.2)3. POLITIQUE DE LA VILLE

19 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’EXPERIMENTATION ET DE FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LE GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « EUROPE DES PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS » - PROGRAMME EXPERIMENTAL « QUARTIERS DE DEMAIN » (3.1)

5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT

20 CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AR N° 445 SISE BOULEVARD HENRI-DUNANT A CORBEIL-ESSONNES (5.1)

21 ECHANGE FONCIER SANS SOULTE DE DEUX EMPRISES ISSUES DES PARCELLES CADASTREES SECTION BC NOS 71 ET 72, SITUEES RESPECTIVEMENT 30, GRANDE RUE ET 8, RUE RAYMOND-BRUNOT A CORBEIL-ESSONNES (5.2)

22 CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL, EDIFIE SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION AL NOS 173 ET 365, SIS 36, RUE SAINT-SPIRE A CORBEIL-ESSONNES (5.3)

23 ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES DE LA CAVE AFFLEURANTE CADASTREE SECTION AH N° 71 SISE 34, PLACE DU COMTE- HAYMON A CORBEIL-ESSONNES APPARTENANT A LA SOCIETE FICOMMERCE (5.4)

24 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UN LOCAL COMMUNAL SITUE AU SEIN DE LA COPROPRIETE EDIFIEE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT N° 234 SISE 4, RUE AUGUSTE-RENOIR A CORBEIL-ESSONNES (5.5)

25 MODIFICATION DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 28 JUIN 2023 ET 3 JUILLET 2024 RELATIVES A L’APPROBATION D’UNE PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTREES SECTION BI NOS 205 ET 318 SISES RUE JEAN-BOUVET A CORBEIL-ESSONNES (5.6)

1. ADMINISTRATION GENERALE

26 MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS, TAXES, VENTES DE MONUMENTS ET CAVEAUX DANS LES CIMETIERES DE CORBEIL- ESSONNES (1.1)

27 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025 RELATIVE A LA NOUVELLE TARIFICATION POUR LA MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES (1.2)

28 CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES, A LA SUITE DES DEMANDES EMANANT DES CANDIDATS REGULIEREMENT DECLARES POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2026 – AJOUT DE SALLES MUNICIPALES (1.3)

7. PERSONNEL

29 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR 2024 (7.1)30 MODULATION DE LA PARTICIPATION OBLIGATOIRE DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DES GARANTIES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE DES AGENTS MUNICIPAUX AYANT SOUSCRIT UN CONTRAT DE LABELLISATION, TOUS GRADES CONFONDUS (7.2)

31 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS (7.3)

10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT

32 RAPPORT 2025 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DE CORBEIL-ESSONNES (10.1)

33 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE REGISSANT LES RELATIONS ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES (10.2)

34 FIXATION DES MODALITES DE TRANSMISSION DES DOSSIERS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE DECLARATION ET D'AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION ET D'AUTORISATION PREALABLE DE DIVISION SUR LE TERRITOIRE DE CORBEIL-ESSONNES (10.3)

35 PROJET DE SANTE DU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE DE CORBEIL- ESSONNES, DE SON ANTENNE SITUEE A MONTCONSEIL, AINSI QUE DE SON CENTRE DENTAIRE (10.4)

14. ASSOCIATIONS

36 VERSEMENT DES ACOMPTES POUR 2026 AUX ASSOCIATIONS (14.1)

37 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE 2 BUREAUX SITUES 16, ALLEES ARISTIDE-BRIAND A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION EVENTS (14.2)

38 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DTR SPORT ET APPROBATION DU CONTRAT D’OBJECTIFS (14.3)

17. INFORMATION

39 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (17.1)

QUESTIONS DIVERSES