Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 26.03.2025

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Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 26.03.2025 Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Corbeil-Essonnes. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 26.03.2025)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Famille, AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

*****

Le conseil municipal, légalement convoqué le 20 mars 2025,

SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE

2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)

MERCREDI 26 MARS 2025

A 18 HEURES 00.

La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville

https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook

https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.

ORDRE DU JOUR

4. FINANCES

1 AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024 (4.1)

2 DEPLOIEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) EN INVESTISSEMENT (4.2)

3 BUDGET PRIMITIF POUR L’EXERCICE 2025 (4.3)

4 TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR 2025 (4.4)

5 VERSEMENT POUR L’ANNEE 2025 D’UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES (4.5)

6 VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES (4.6)7 PRESENTATION DU RAPPORT SUR L’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE AINSI QUE DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE PERÇUS EN 2023 (4.7)

8 NOUVELLE TARIFICATION POUR LA MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES (4.8)

14. ASSOCIATIONS

9 SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS DE CORBEIL-ESSONNES (14.1)

10 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL SITUE 6, RUE LEOPOLD-VENDRIES A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES ORIGINAIRES ET DES AMIS DU MAROC (AOAM) (14.2)

11 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL SITUE 21 BIS, AVENUE LEON-BLUM A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ACTIVES (14.3)

12 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL SITUE 6, RUE DU BARILLET A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DROLE DE DAMES (14.4)

13 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL MUNICIPAL MUTUALISE SITUE 6, RUE FERNAND-LAGUIDE A CORBEIL- ESSONNES AU PROFIT DES ASSOCIATIONS ROBINSON FAIT SON PANIER ET LES RIVERAINS DE ROBINSON (14.5)

14 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN BUREAU SITUE 2, PLACE GALIGNANI A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SOCIETE D’ART DE CORBEIL-ESSONNES (14.6)

15 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL SITUE 2, RUE RAYMOND-BRUNOT A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION VOISINS MOULIN GALANT (14.7)

5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT

16 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE QUARTIER DE LA PAPETERIE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL- ESSONNES ET LA SOCIETE PROMEO ILE-DE-FRANCE (5.1)

17 ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 5.3 DU 12 FEVRIER 2025 ET APPROBATION DE LA CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SITUE 20, ALLEES ARISTIDE-BRIAND A CORBEIL-ESSONNES (5.2)

1. ADMINISTRATION GENERALE

18 CREATION, DENOMINATION ET MISE EN PLACE DE 12 ASSEMBLEES DE QUARTIER A CORBEIL-ESSONNES ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR COMMUN (1.1)

19 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 1.2 A/ DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020 PORTANT DELEGATION GENERALE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR LA DUREE DU MANDAT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS (1.2)AFFAIRES JURIDIQUES

20 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’ACQUISITION INDIVISE ET DE GESTION D’UN CHAPITEAU DU TYPE « MAGIC MIRRORS » ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES (2.1)

7. PERSONNEL

21 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR 2023 (7.1)

22 COMPLEMENT A LA PRIME 2024 POUR CERTAINS PERSONNELS COMMUNAUX SE TROUVANT EN DEHORS DU CHAMP D’APPLICATION DU RIFSEEP (7.2)

8. AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET PETITE ENFANCE

23 CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2025 POUR LES STRUCTURES DE L’ENFANCE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL- ESSONNES ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE (8.1)

24 CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE POUR L’ANNEE 2025 (8.2)

25 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE POUR 2025 (8.3)

26 CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (A.E.S.H.) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE (8.4)

9. SPORTS

27 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER SUD- FRANCILIEN, ET PLUS PARTICULIEREMENT SON UNITE DE SOINS DE L’HOPITAL DE JOUR – 3EME SECTEUR DE PSYCHIATRIE INFANTO-JUVENILE DE L’ESSONNE POUR LA PRATIQUE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (9.1)

10. SOCIAL – SANTE – LOGEMENT

28 RAPPORT 2024 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DE CORBEIL-ESSONNES (10.1)

12. CULTURE

29 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025 AVEC L’ASSOCIATION VILLES DES MUSIQUES DU MONDE (12.1)

30 CONVENTION DE RESIDENCE « ARTISTES EN TERRITOIRE » AVEC LA COMPAGNIE LIRIA (12.2)17. INFORMATION

31 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (17.1)

QUESTIONS DIVERSES