Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 05.04.2023
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 26.03.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 13.11.2024
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 06.03.2024
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 28.09.2022
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 17.12.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 16.12.2024 1
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 6
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 08.02.2023
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 11.12.2024
Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 05.04.2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 05.04.2023)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
% % + FA %
Le conseil municipal, légalement convoqué le 30 mars 2023
SE REUNIRA A L'HÔTEL DE VILLE
MERCREDI 5 AVRIL 2023 A 18 H 00
ORDRE DU JOUR
. FINANCE
4.1
4.2
4.3
4.7
4.8
4.9
COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2022
COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2022
AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE 2022
BUDGET PRIMITIF POUR L’EXERCICE 2023
TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR 2023
VERSEMENT POUR L’ANNEE 2023 D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES
ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES
APPROBATION DE LA SUBVENTION 2023 AU PROFIT DU CENTRE
COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES
LANCEMENT DU MARCHE PUBLIC RELATIF A L’INSTALLATION, LA
LOCATION ET LA MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES
D'INFORMATION SUR LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE CORBEIL-
ESSONNES
ATTRIBUTION DU LOT N° 4 « VÊTEMENTS ET PETITS ACCESSOIRES POUR LA POLICE MUNICIPALE ET LES AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE » DU MARCHE PUBLIC D’ACQUISITION DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL, D'ARTICLES CHAUSSANTS ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Î. ADMINISTRATION GENERALE]
11 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT)
TRANSFERT DE PROPRIETE DES TERRAINS D’ASSIETTE DES COLLEGES
LEOPOLD-SEDAR-SENGHOR, LA NACELLE, LOUISE-MICHEL ET
CHANTEMERLE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES D'UN BÂTIMENT A USAGE MIXTE CADASTRE SECTION AL N° 39 SIS 45, RUE SAINT-SPIRE A CORBEIL-ESSONNES
LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET
EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
SUR LE SITE DES MOULINS SOUFFLET A CORBEIL-ESSONNES - DEFINITION
DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION
6. TRAVAUX
6.1 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RELATIF A LA
CREATION D’UNE EPICERIE SOCIALE
8. AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE ET PETITE ENFANCE
8.1
8.2
APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT
2021-2024 POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE ENTRE LA COMMUNE DE
CORBEIL-ESSONNES ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE
L'ESSONNE INCLUANT LE NOUVEAU MONTANT FORFAITAIRE DU BONUS
« TERRITOIRE CTG »
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF A L'ORGANISATION DE
SEJOURS ETE/HIVER EN CENTRE DE VACANCES POUR LES ENFANTS ET
LES JEUNES DE 4 A 17 ANS REVOLUS
14. ASSOCIATIONS,
14.1
14.2
SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS DE CORBEIL-ESSONNES
ADHESION DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES A L'ASSOCIATION
VILLES DES MUSIQUES DU MONDE ET APPROBATION DE LA CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023
(QUESTIONS DIVERSES
Bruno PIRIOU
Y ÉECMAIRE