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Déliberation
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Compte-Rendu
Déliberation -
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Ytrac.
Lien du pdf (Déliberation - )
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
MAIRIE
D’YTRAC
|
|
Liste
des
délibérations
||
PIN
ARR
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
21
mars
2024
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
18
janvier
2023
Petites
villes
de
demain
DEC
03/2024
|
Choix
des
entreprises
retenues
pour
la création
d'une
salle
multi-activités
intergénérationnelle
à
rayonnement
intercommunal
DEC
04/2023
Assistance
à maîtrise
d'ouvrage
(phase
chantier)
pour
la création
d'une
salle multi-activités
intergénérationnelle
à rayonnement
intercommunal
10/2024
Demande
de
subvention
2024
- Conseil
départemental
- Création
d’une
salle
Approuvée
multi-activités
intergénérationnelle
à rayonnement
intercommunal
11/2024
Eclairage
terrains
d’entrainement
stade
de
foot
Espinat
- Affaire
82
267
538
EP
Apptouvée
12/2024
Vente
d'un
terrain
communal
à polygone
Approuvée
13/2024
Approbation
du compte
de gestion
2023
: Commune
Approuvée
14/2024
Approbation
du
compte
administratif 2023
: Commune
Approuvée
15/2024
Affectation
du
résultat
d'exploitation
2023
: Commune
Approuvée
16/02024
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
: budget
annexe
Maison
de
santé
/
Approuvée
Gendarmerie
17/2024
Approbation
du
compte
administratif 2023
: budget
annexe
Maison
de
santé
/
Approuvée
Gendarmerie
18/2024
Affectation
du
résultat
d'exploitation
2023
: budget
annexe
Maison
de
santé
/
Approuvée
Gendarmerie
19/2024
Suppression
et création
de
deux
postes
dans
le cadre
d'un
avancement
de
grade
Approuvée
19a/2024
Suppression
et
création
de
deux
postes
dans
le
cadre
d'un
avancement
de
grade
Approuvée
Annule
et
remplace
la
délibération
19/2024
du
21
mars
2024
20/02024
Recrutement
d'agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
momentanément
Approuvée
indisponibles
21/2024
Création
des
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
- TL.H.T.S
Approuvée
22/2024
Conditions
et modalités
de
prise
en
charge
des
frais
de
déplacements
des
agents
Approuvée
23/02024
Attribution
d'une
prime
de
responsabilité
Approuvée
24/2024
Mise
en
place
d'astreintes
pour
le
service
technique
Approuvée
25/2024
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
au
01/01/2025
Approuvée
Fait
à Ytrac,
le
25
mars
2024
;
B.
GINEZ,
Maife
ei! Es
LE
DES
ho S
(UE