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Compte-Rendu - CR 150222
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bénisson-Dieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 150222)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2022
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est lu et accepté.
OBJET
: ADOPTION
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
AU
1°
JANVIER
2023
La
loi prévoit
que
toutes
les
collectivités
locales
devront
passer
à la nomenclature
M57
au
1* janvier
2024.
Afin
d’anticiper
ce
passage,
il est
décidé
que
la commune
de
La
Bénisson-Dieu
adoptera
la nomenclature
M57
au
1° janvier
2023
pour
son
budget
principal.
OBJET
: PLAN
DE
FORMATION
AU
PROFIT
DES
AGENTS
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
BENISSON-DIEU Le
CNFPT
et
le
CDG42
propose
un
plan
de
formation
mutualisé
2022-2024
pour
les
agents
des
communes.
Il
regroupe
les
formations
qui
peuvent
être
nécessaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
ce
plan
de
formation.
OBJET
: MATERIALISATION
DES
ANCIENNES
FONDATIONS
DE
L'ABBAYE
Le
Conseil
Municipal
ayant
reçu
un
projet
modifié
et ayant
élaboré
la trame
d’une
convention
pour
encadrer
ce
projet,
il est
décidé
que
le projet
peut
être
réalisé
après
la signature
de
la convention.
OBJET
: VERSEMENT
D'UN
DON
AU
CCAS
DE
CHARLIEU
Des
tables
ayant
été
donné
par
la
commune
de
Charlieu,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
faire
un
don
au
CCAS
de
Charlieu.
Il était prévu
à l’ordre
du jour
3
autres
points
qui
ont
été reporté
:
1.
Budget
Commune
: approbation
du
compte
administratif et du
compte
de
gestion
2.
Budget
Assainissement
: approbation
du
compte
administratif
et du
compte
de
gestion
3.
Droit
de
préemption
vente
DUPONT
/ REGNIER-VIGOUROUX
Sont
ensuite
abordés
3
sujets :
-
Le
rapport
quinquennal
fournit
par
la
Communauté
de
Communes
de
Charlieu-Belmont
qui
expose
les transferts
de
compétences
et la répercussion
des
taxes
-
La
désignation
de
M.
Kossmann
Grégory
(titulaire)
et
M.
Chazet
David
(suppléant)
au
Comité
Consultatif Urbanisme -
Un
résumé
sur
la
Commission
Eau
et
Assainissement
du
09
novembre
2021.
Il
donne
des
explications
sur
le
budget
et
la
redevance
boue.
Cette
dernière
se
verra
fortement
augmentée
bien
que
les
gens
fassent
de
plus
en
plus
attention
à leur
consommation
d’eau.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Résumé
sur
la
réunion
de
la
Communauté
de
Communes
de
Charlieu-Belmont
du
20
janvier
2022.
La
plus
grosse
partie
était
sur
les
travaux
de
la
piscine
qui
devrait
ouvrir
en
2024.
L’autre
partie
concernée
les
ordures
ménagères.
-
Un
point
sur
les
objets
connectés
proposés
par
le
SIEL.
-
Le
Conseil
Municipal
est
averti
que
les
travaux
du
parking
de
la
salle
d’animation
sont
presque
finis. -
Le
bulletin
municipal
est presque
terminé.
-
Le
site
internet
devrait
bientôt
être
mis
en
ligne.
-
Un
job
dating
est organisé
à Saint
Nizier
Sous
Charlieu
le 31
mars
2022
-
Les
prochaines
réunions
sont
fixées
au jeudi
14
mars
2022
et au jeudi
07
avri GENS
MS
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