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Ordre du Jour - OdJ CM 12.10.2021
Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 12.10.2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Système de retraite,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 12 octobre 2021 à 18h00
à la Mairie, en salle du Conseil Municipal
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès- verbal du 28/06/2021
3- Délibération approuvant la convention et l’avenant n°1 avec les 6 communes de la bande rhénane
pour la mutualisation d’un broyeur de végétaux (rapport 2021/MG-018)
4- Délibération approuvant la participation financière de la commune pour les abonnements SOLEA
annuels des enfants de la commune entre 11 et 18 ans (rapport 2021/MG-019)
5- Délibération approuvant la convention d’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation
« Alsace Marchés Publics » (rapport 2021/MG-020)
6- Tirage au sort des cabanons
Finances
7- Délibération approuvant la régularisation de la délibération n°5 du 31 janvier 2019 (rapport 2021/FIN-
024)
8- Délibération approuvant la décision modificative n°2 au budget général (rapport 2021/ FIN-025)
9- Délibération approuvant la cession foncière à HHA (Habitats de Haute Alsace) permettant
l’aménagement d’une résidence autonomie, d’un collectif et de lots à bâtir (rapport 2021/ FIN-026)
10- Délibération approuvant la modification de la régie Point Information Tourisme (rapport 2021/ FIN-
027)
11- Délibération approuvant la modification de la régie Médiathèque (rapport 2021/ FIN-028)
12- Délibération approuvant la création d’une zone ludique arborée dans le cadre du GERPLAN et
autorisant les demandes de subventions afférentes (rapport 2021/ FIN-029)
Personnel communal
13- Délibération approuvant la création d’un poste de bibliothécaire territoriale (rapport 2021/RH-012)
14- Délibération relative à la modification des taux de cotisations de la convention complémentaire
prévoyance (Sofaxis) (rapport 2021/RH-013) Culture et vie associative
15- Délibération approuvant la mise en place d’une tarification pour la vente d’Ecocup (rapport 2021/FIN-
030)
16- Délibération relative à l’avenant négatif à la DSP entre la SPLEA et la M2A (rapport 2021/FIN-031) 17- Délibération approuvant la refacturation des charges 2019 de la SPLEA pour l’extrascolaire ainsi que le reversement des recettes (rapport 2021/FIN-032)
Informations et divers
1- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- Registre des décisions
- Registre des DIA
2- Informations
- Réunion publique pour la rue du Rhin
- Subventions CLO
3- Réponses aux questions écrites
CONSIGNES REGLES SANITAIRES COVID-19
Port du masque obligatoire fourni par vos soins
Chaque élu(e) devra être muni(e) obligatoirement d’un stylo bleu et de feuilles de papier si nécessaire
Les signatures devront être portées en fin de séance sur une table dédiée. Le gel hydro-alcoolique sera mis à disposition à l’entrée de la salle
Aucune boisson ne sera mise à disposition durant la séance.
Merci de bien vouloir nous tenir obligatoirement informés dans le cas où vous ne pourrez pas assister à la séance, au courriel suivant : stephanie.meder@ottmarsheim.fr au plus tard 3 jours avant la séance.