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Ordre du Jour - OdJ CM 15092020
Document publié le Mercredi 9 septembre 2020 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 15092020)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sécurité publique,
© ttmarsheim Ottmarsheim, le 09 septembre 2020 OUVERTE SUR L'AVENIR
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Mairie
20 rue du Général de Gaulle
68490 OTTMARSHEIM
ANNULE ET REMPLACE LE COURRIER DU 04 SEPTEMBRE 2020
Mesdames et Messieurs,
Par la présente, j'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 à 19H00
dans la Salle des fêtes rue du Rhin
aux fins de délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-après :
Désignation du secrétaire de séance
Délibération : approbation des procès-verbaux des 05 et 29 juillet 2020
Délibération : fixation du taux de l’indemnité spéciale de fonction des agents relevant du cadre
d'emploi des chefs de service de la Police municipale (rapport n°2020/RH-006 déjà transmis par
convocation du 04.09.20)
Délibération: fixation de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (rapport
n°2020/TX-003 déjà transmis par convocation du 04.09.20)
Délibération: approbation des modalités d’accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
(rapport n°2020/RH-007 déjà transmis par convocation du 04.09.20)
Délibération : fixation des montants d’attribution de la prime exceptionnelle COVID19 (rapport
n°2020/RH-008 déjà transmis par convocation du 04.09.20)
Délibération : création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles (rapport
n°2020/RH-009 déjà transmis par convocation du 04.09.20)
Délibération : approbation du projet de convention d'utilisation des salles communales par des
organismes tiers (rapport n°2020/MG-010 déjà transmis par convocation du 04.09.20)
Délibération : fixation du nom du nouveau quartier et de ses 4 rues
20 rue du Général de Gaulle - 68490 OTTMARSHEIM - 03 89 26 06 42 - mairie@ottmarsheim.fr LA COMMUNE D'OTTMARSHEIM VOUS ACCUEILLE : Du Lundi au Vendredi, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 et Le jeudi soir jusqu'à 19h00 ottmarsheim.fr N tmarsheim
OUVERTE SUR L'AVENIR
Ottmarsheim, le 09 septembre 2020
10- Délibération : projet d'implantation d’une résidence d'autonomie (rapport n°2020/MG-012 déjà
transmis par convocation du 04.09.20)
11- Désignation d’un 3°"° délégué pour le Syndicat intercommunal des eaux (rapport n°2020/MG-013
déjà transmis par convocation du 04.09.20)
12- Désignation de 2 représentants pour le Syndicat Mixte EHPAD Les Molènes (rapport n°2020/MG-
014 déjà transmis par convocation du 04.09.20)
13- Réponses aux questions écrites
14- Points d’information du Maire
Information : le public est autorisé à participer à la séance dans la limite de 10 personnes. Une retransmission en direct par le Facebook live de la Commune pourra être organisée.
20 rue du Général de Gaulle - 68490 OTTMARSHEIM - 03 89 26 06 42 - mairie@ottmarsheim.fr LA COMMUNE D'OTTMARSHEIM VOUS ACCUEILLE : Du Lundi au Vendredi, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 et Le jeudi soir jusqu'à 19h00
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