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Ordre du Jour - ODJ CM 02.10.2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
Ottmarsheim, le 25 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 02 octobre 2023 à 18h30
Dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
→ Présentation ADHAUR projet « Centre Village » : candidatures (18h30)
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès- verbal du 20 juin 2023
3- Délibération approuvant les modalités de la location de la chasse pour la période 2024-2033 (2023/MG-006)
4- Délibération approuvant la refonte des statuts et du règlement intérieur de la SPLEA (2023/MG-007)
Travaux et sécurité
5- Délibération approuvant le choix de l’aménageur dans le cadre de l’appel à projet « Centre Village : cession d’un terrain communal en vue de réaliser une opération de promotion immobilière » (2023/TX-004)
6- Délibération approuvant le projet de pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de l’atelier (2023/TX-005)
7- Délibération approuvant le projet « Arbres en ville » dans le cadre du GERPLAN (2023/TX-006)
8- Délibération rectificative corrigeant la délibération N°7 du 30 mai 2023 :
désaffection, déclassement et vente de la parcelle n° 483/54 sise section 34 à Ottmarsheim (2023/TX-007)
9- Délibération approuvant l’avenant à la convention de partenariat et de
financement portant création du service de police pluri-communale de la Hardt Nord (2023/TX-008)
Finances
10- Délibération approuvant les tarifs des nouveaux articles vendus par la boutique du Point Information (2023/FIN-021)
11- Délibération approuvant l’attribution d’une subvention en nature aux associations participant aux animations de fin d’année (2023/FIN-022) 12- Délibération approuvant les modalités de prise en charge des frais des personnalités invitées et des intervenants extérieurs (2023/FIN-023)
13- Délibération approuvant le renouvellement du contrat « carte achat public » (2023/FIN-024)
Culture et vie associative
14- Délibération approuvant le désherbage des collections de la médiathèque (2023/MG-008)
Personnel communal
15- Délibération approuvant la suppression d’un poste d’agent social permanent à temps
non complet (21.66/35 ième ) (2023/RH-008)
16- Délibération approuvant la création d’un poste d’agent social permanent à temps
non complet (14.91/35 ième ) (2023/RH-009)
17- Délibération approuvant la signature du contrat relatif au recours à la Poste pour les missions d’agent recenseur du recensement de la population pour l’année 2024. (2023/RH-010)
18- Délibération approuvant la désignation du coordonnateur des opérations de recensement de la population pour l’année 2024. (2023/RH-011)
19- Délibération approuvant l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2024- 2027 du Centre de gestion du Haut-Rhin. (2023/RH-012)
Information et divers
20- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- Registre des décisions
- Registre des DIA
21- Informations du correspondant incendie et secours
22- Informations
- Présentation des travaux de la commission séniors
- Optimisation des moyens d’arrosage
- Rappel sur les modalités d’accès des groupes politiques et conseillers municipaux isolés aux supports d’expression numérique
- Rappel de la première réunion de travail concernant la proposition de mise en œuvre d’un budget participatif 24/10/2023 – mail du 06/09/2023 M. MULLER
- Courrier M. SCHMITT
23- Réponses aux questions écrites
Le Maire
Jean-Marie BEHE