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Conseil Municipal - 2026 CM 023 Subventions associations 2026
Conseil Municipal - 2026 CM 015 Approbation BP 2026
Conseil Municipal - 2026 CM 006 Fixation membres CCAS
Conseil Municipal - 2026 CM 008 Commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Gervasy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 CM 008 Commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE Extrait
du
registre
des
délibérations
Ja
Saint
Gervasy
du
conseil
municipal
N°2026_
CM_008
Département
du
Gard
Commune
de
Saint-Gervasy
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 16
avril,
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT-GERVASY,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Mr
François
PLAZAS,
Maire
Date
de
la convocation
: 3
avril
2026
Etaient
présents
: François
PLAZAS,
Bernadette
FERCAK,
Serge
PAREDES,
Marie
MARTINEZ,
Bertrand
CASTANER,
Denise
CLARION,
Sébastien
GIORDANO,
Marie-Françoise
MARTINEZ,
Philippe
SOMMER,
Virginie
GRIOTTO,
Félix
FENELON,
Marie-Louise
PEREZ,
Nicolas
HERNANDEZ,
Aurore
ZACCAGNINI,
Gabriel
CHAMPION,
Jacqueline
ANDREO,
Patrice
LAPARLIERE,
Martine
BASTIDE,
Laurent
MADREPERLA.
Etaient
absents
excusés :
Etaient
absents
non
excusés
:
Procuration
:
Secrétaire
: Aurore
ZACCAGNINI
Délibération
N°2026_CM_008
—
Création
et
composition
des
commissions
municipales
Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
CGCT,
le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d'un
de
ses
membres. La
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale.
Le
maire
est
le
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d'absence
ou
d'empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le
vice-président
élu
par
celles-ci
lors
de
leur
première
réunion.
Aussi,
je
vous
propose
de
créer
les
commissions
municipales
suivantes :
-
Commission
finances/administration
générale/développement
économique/commerces
et artisanat
-
Commission
urbanisme/travaux
neufs
-
Commission
entretien
bâtiments
et
voirie
-
Commission
vie
scolaire/petite
enfance
-__
Commission
festivités/jeunesse
-
Commission
embellissement/cadre
de
vie
-
Commission
santé/prévention
des
risques
-
Commission
sécurité
contentieux
-
Commission
communication/démocratie
locale
-
Commission
association/sport/culture/patrimoine
Après
appel
à candidature
(réalisé
en
amont
de
la
réunion),
je vous
propose
de
désigner
les
membres
des
commissions
comme
suit
:Commissions
Président
Vice-Président
Membres
élus
Finances/administration générale/développement
économique/commerces
et
artisanat
Maire
Marie-Louise
PEREZ
Gabriel
CHAMPION
Philippe SOMMER Marie-Françoise
MARTINEZ
Laurent
MADREPERLA
Urbanisme/travaux
neufs
et
voirie
Maire
Serge
PAREDES
Félix
FENELON
Bertrand
CASTANER
Gabriel
CHAMPION
Bernadette
FERCAK
Sébastien
GIDRDANO
Patrice
LAPARLIERE
Entretien
bâtiments
et
voirie
Maire
Bertrand
CASTANER
Sébastien
GIORDANO
Félix
FENELON
Serge
PAREDES
Laurent
MADREPERLA
Vie
scolaire
/ Petite
enfance
Maire
Bernadette
FERCAK
Aurore
ZACCAGNINI
Marie
MARTINEZ
Nicolas
HERNANDEZ
Patrice
LAPARLIERE
Festivités/jeunesse
Maire
Marie
MARTINEZ
Jacqueline
ANDREO
Nicolas
HERNANDEZ
Félix
FENELON
Bertrand
CATANER
Philippe SOMMER Serge
PAREDES
Marie-Françoise
MARTINEZ
Laurent
MADREPERLA
Embellissement/Cadre
de
vie
Maire
Denise
CLARION
Jacqueline
ANDREO
Bertrand
CASTANER
Marie-Louise
PEREZ
Bernadette
FERCAK
Laurent
MADREPERLA
Santé/prévention
des
risques
Maire
Virginie
GRIOTTO
Bernadette
FERCAK
Gabriel
CHAMPION
Philippe
SOMMER
Martine
BASTIDE
Sécurité
contentieux
Maire
Philippe
SOMMER
Gabriel
CHAMPION
Virginie
GRIOTTO
Jacqueline
ANDREO
Patrice
LAPARLIERECommunication/démocratie
locale
Maire
Gabriel
CHAMPION
Virginie
GRIOTTO
Bertrand
CASTANER
Martine
BASTIDE
Association/sport/culture/patrimoine
Maire
Marie-Françoise
Virginie
GRIOTTO
MARTINEZ
Marie-Louise
PEREZ
Jacqueline
ANDREO
Bertrand
CASTANER
Marie
MARTINEZ
Martine
BASTIDE
En
conformité
avec
l'article
L.2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
je
vous
propose
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
mais
à
main
levée
pour
la
désignation
des
membres
des
commissions
municipales
Adopté
à
l'unanimité
Le
conseil
municipal
décide :
-
D'adopter
la
création
des
commissions
municipales
Suffrages
exprimés
: 19
Pour:
19
Contre
: 0
Abstention(s)
: O0
-
D'adopter
la désignation
de
leurs
membres
telle
que
détaillée
ci-dessus
Suffrages
exprimés
: 19
Pour
: 19
Contre
: 0
Abstention(s)
: 0
Abstention(s)
:
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Saint-Gervasy,
le
16
avril
2026
La
Secrétaire
de
séance
Fran
Aurore
ZACCAGNINI