Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 646781
Arrêté - 1603113
Compte-Rendu - 1221655
Compte-Rendu - 1779256
Compte-Rendu - 1127894
Déliberation - 1265807
Compte-Rendu - 1779248
Compte-Rendu - 2203045
Compte-Rendu - 1340630
Compte-Rendu - 1340632
Compte-Rendu - 836143
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Geaune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 836143)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
L'an deux mille vingt-deux et le douze janvier, à 19 h 00 le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Gilles COUTURE, Maire.
Absents excusés : Benoît LOCHE, Félicie CONVERSET. Mr le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour relatif aux 1ères dépenses d’investissement sur l’exercice 2022.
Le compte-rendu de la réunion du 2 décembre 2021 est adopté à l’unanimité.
I – INFORMATIONS DIVERSES
1. Communauté des Communes Chalosse Tursan (C.C.C.T.)
Lors du dernier conseil communautaire, deux points à l’ordre du jour :
o Accord pour acquérir un terrain à Saint-Sever pour la future médiathèque,
o Accord pour vendre le bâtiment de l’ancienne perception de Geaune ainsi que le terrain attenant (aux alentours de 150 000 €)
Il faudra donc que la commune de Geaune déplace le but de foot et le panneau de basket et l’ACLET le cabanon.
PLUi. Le document de pré-zonage est présenté. Quelques modifications à apporter lors de la conférence des communes le 20 janvier 2022.
2. S.I.V.U des écoles du Tursan
Le camp de ski du 14 au 18 février pour les 9-16 ans a trouvé ses « amateurs » : 15 jeunes encadrés par 3 animateurs y participeront.
3. Télétravail
Suite aux directives gouvernementales, il a été décidé de recourir au télétravail pour le personnel administratif de la commune, à partir du lundi 10 janvier, suivant les modalités suivantes :
Lundi et vendredi : Sylvie CARRERE
Mardi, mercredi et jeudi : Michèle LATASTE.
De plus, conformément à l’accord-cadre du 13 juillet 2021, une indemnité de 2,50 € par jour télétravaillé sera versée aux agents concernés.
II – FINANCES
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à ouvrir 25 % des crédits d’investissement du BP 2021 pour l’exercice 2022, dans l’attente du vote du budget primitif. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
III – RÉUNION PCAET/SYDEC
Le SYDEC a présenté en décembre dernier aux élus de la CCCT un compte rendu de consommations énergétiques des bâtiments communaux suite à un questionnaire adressé à chaque commune (pour information 50 % des communes ont répondu à ce questionnaire).
Concernant notre commune de Geaune il résulte une moyenne de consommation supérieure à la moyenne de la CCCT. Les bâtiments les plus consommateurs sont : l’école de la Tour, le bâtiment périscolaire et l’école des Arènes qui sont des structures utilisées par le SIVU et qui représentent 50 % des consommations. Il convient donc de répartir cette charge sur le SIVU et sur la commune pour environ 50 % chacun.
Un comparatif de consommation électrique dans un premier temps va être réalisé par bâtiment, afin de vérifier si nous ne pouvons pas effectuer quelques économies sur ce poste. Le SYDEC nous a informés d’une augmentation de la fourniture électrique de l’ordre de 20 à 25 %!
Quelques investissements ont été réalisés sur certains éclairages notamment sur la Mairie, régulation des horaires d’éclairage public,
A venir, le changement d’éclairage au Hall des sports (ampoule à Iode par du led) et prévision de couverture photovoltaïque sur la toiture de la piscine afin d’avoir de l’auto consommation,
IV – PROJET DE STATION D’ÉPURATION
L’étude du terrain sera faite en janvier ou février 2022 avec des engins de forage afin de déterminer si celui-ci est apte à recevoir l’équipement.
Monsieur Le Maire devra signer la promesse de vente du terrain courant février 2022 afin de lancer les diverses études.
L’instruction du dossier sera faite certainement au mois de mai 2022 avec un chantier qui pourrait débuter en janvier 2023 et si tout se passe bien devrait se terminer en mai 2024. Avant le lancement des travaux une étude du débit du BAS sera effectuée cet été afin de déterminer s’il est possible d’envoyer les rejets directement ou s’il faut faire un traitement en amont.
Le devis prévoit un budget de 1 400 000.00€ HT pour lequel il devrait y avoir environ 1 000 000.00€ HT de subventions dont 832 844.00€ de la part de l’agence de l’eau. Le syndicat de l’eau étudie deux solutions de fonctionnement de la future station. Ce choix se fera en fonction des coûts de fonctionnement et de l’investissement de départ car selon l’option choisie l’investissement pourrait être supérieur de 10 % mais avec des frais d’exploitation moins onéreux. V – TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
1. Terrain pour la nouvelle STEP. Après négociation, le dernier prix de vente proposé par Mr Joël LACOSTE est de 25 000 €. Le conseil, à l’unanimité, accepte ce prix (hors frais notariés) et demande que dans le sous-seing privé soit mentionnée une clause d’obtention du permis de construire avant signature de l’acte définitif.
2. Vente du presbytère. L’agent immobilier nous a fait part d’une offre d’achat à 120 000 € net vendeur. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
VI – POINT SUR DIVERS PROJETS ET TRAVAUX
1. Eclairage public. Après la mise en place de zones éclairées/non éclairées, le SYDEC devra revoir certains points de ce zonage.
2. Entrées de bourg (route de Samadet et Castelnau), rue Jean Moulin, allée du Vert Galant et parking cimetière. Dès que les dossiers de consultation des entreprises seront communiqués, nous pourrons lancer l’appel d’offres. 3. Dojo. Les premières esquisses sont présentées au conseil municipal. Une deuxième réunion avec les utilisateurs est prévue le lundi 17 janvier à 18h30. Tous les conseillers qui le souhaitent y sont invités.
4. Micro-Folie. La visite de la Micro-Folie de Soustons aura lieu jeudi 13 janvier.
5. Rénovation de façades. Le dossier de Mme ZOLNET Sonia est examiné. Selon le règlement, la subvention accordée est de 1 416 € pour une dépense totale de 4 719,72 €, soit 30 %. Le conseil municipal approuve à l’unanimité. Pour 2022, d’autres dossiers seront présentés.
VII – TOUR DES COMMISSIONS
1. Finances. Réunion le 26 janvier 2022 à 19h00. 2. Communication.
Elaboration du prochain Petit Geaunois. Le 25 janvier 2022 à 19h00.
Comité de Jumelage. Le 2 février 2022 à 18h30. Assemblée
générale et préparation du 40ème anniversaire de jumelage avec Village-Neuf. Gilles LACOSTE lance un appel aux membres du conseil, afin d’intégrer cette association pour, notamment, à court terme, aider à l’organisation de cet anniversaire et, à plus long terme, pérenniser ces liens avec Village-Neuf.
3. Le 3ème livre sur les 700 ans (photos de Jean-Claude DUPOUY) a eu du succès ; à ce jour, près de 100 exemplaires vendus. 4. Calendrier des vœux à distribuer.
5. Chèques cadeaux au personnel communal. Ils seront remis le lundi 31 janvier à midi.
VIII – DIVERS
1. Recettes imprévues notifiées :
4 800 € soit 80 % du coût du suivi réalisé par le CAUE dans le cadre des actions Plan de Référence/Petites villes de demain.
838 € soit 50 % de l’abandon des loyers de novembre 2020 pour la Compagnie Hôtelière et Fermière de Michel GUERARD.
4 700 € pour une opération d’urbanisme sobre en consommation foncière.
2. Lettre à la DDFiP. Comme prévu lors de la dernière réunion, Mr le Maire a dressé un courrier au Directeur de la DDFiP pour permettre au bureau de la Poste de Geaune d’accepter les espèces, notamment pour la régie de la commune.
3. La Passem. Cette course « pour le gascon » passera à Geaune le vendredi 6 juin le matin.
4. Cambriolage. L’extension du hall a été « visitée » dans la nuit du 7 au 8 janvier. Quelques dégradations et objets volés. Un courrier sera adressé aux utilisateurs pour leur rappeler de faire preuve de plus de rigueur, notamment à la fermeture des portes.
5. Remerciements de Mr et Mme LAFARGUE Christian pour la subvention communale pour la rénovation de leurs façades. 6. Vœux originaux de Jocelyne CLAVERIE.
7. Manifestation à prévoir, très certainement au printemps : Repas des Aînés,
Soirée « vœux ».
La séance est levée à 21h00.
Ont signé au registre :
COUTURE Gilles LACOSTE Gilles
FLOUS Pierre ARRAGON Dominique
DUFAU Sandrine SERRES Frédéric
BAILLET Jean-Michel DARZACQ Christophe
LOCHE Benoît Excusé PLAÏNO David
SALLET Marie CUPILLARD Hélène
THIBAULT Céline DATOLA Murielle
CONVERSET Félicie Excusée